Conseil municipal

Conseil municipal du 22 mai, 2014 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE14.064 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  comite du syndicat de communes pour la construction et l'exploitation d'une piscine dans l'agglomeration armentieroise (scepaa) - designation des representants du conseil municipal
• DE14.065 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  association pour l'emploi et la formation de la vallee de la lys et flandre interieure - designation des representants du conseil municipal
• DE14.066 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  association beffrois et patrimoine - plan de gestion - designation des representants
• DE14.067 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  association oslo - organisme social de logement - designation d'un representant du conseil municipal
• DE14.068 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  comite local d'aide aux projets - designation des representants du conseil municipal
• DE14.069 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  appel a projets fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs - programmation 2014
• DE14.070 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  indemnites des titulaires de mandats locaux
• DE14.071 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal exercice 2013
• DE14.072 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2013
• DE14.073 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2013
• DE14.074 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal budget annexe exercice 2013
• DE14.075 : FINANCES
  decision modificative de credits n° 1 - exercice 2014
• DE14.076 : FINANCES
  attribution d'une indemnite de conseil au comptable du tresor - exercice 2014 et suivants
• DE14.077 : FINANCES
  attribution des subventions exceptionnelles et cheques emploi associatifs
• DE14.078 : FINANCES
  tarifs communaux - droits d'inscription - annee 2014 et annee scolaire 2014-2015
• DE14.079 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour l'achat de fournitures et de materiaux divers necessaires a la realisation des travaux effectues en regie - convention constitutive
• DE14.080 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour le nettoyage des vitres de leurs differents batiments - convention constitutive
• DE14.081 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour l'achat et la reparation d'appareils electromenagers - convention constitutive
• DE14.082 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour les impressions numeriques - convention constitutive
• DE14.083 : PERSONNEL COMMUNAL
  petite enfance - lieu d'accueil parents enfants les colombines - recrutement d'un accueillant vacataire
• DE14.084 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE14.085 : GESTION DU PATRIMOINE
  proprietes communales - hotel de ville convention bail avec l'etat
• DE14.086 : HANDICAP
  commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph)
• DE14.087 : ACTIONS ECONOMIQUES
  reconduction de la garderie ephemere vsant au developpement et a l'accompagnement du commerce local
• DE14.088 : POLITIQUE SENIORS
  deuxieme journee bonheur de l'exercice 2014
• DE14.089 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - vente de jardins rue d'erquinghem
• DE14.090 : AMENAGEMENT DE DEVOLEPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain cession d'emprise fonciere - deliberation modificative
• DE14.091 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  groupement d'interet public lille metropole renovation urbaine - avenant 6 a la convention constitutive - modifications des statuts

Annexes

• DE14.070 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  indemnites aux titulaires de mandats locaux
• DE14.071 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal exercice 2013
• DE14.072 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2013
• DE14.073 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2013
• DE14.074 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal budget annexe exercice 2013
• DE14.078 : FINANCES
  traifs communaux - droits d'inscription annee 2014 et annee scolaire 2014-2015
• DE14.079 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour l'achat de fournitures et de materiaux divers necessaires a la realisation des travaux effectues en regie - convention constitutive
• DE14.080 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour le nettoyage des vitres de leurs differents batiments - convention constitutive
• DE14.081 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour l'achat et la reparation d'appareils electromenagers - convention constitutive
• DE14.082 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour les impressions numeriques - convention constitutive
• DE14.085 : GESTION DU PATRIMOINE
  proprietes communales - hotel de ville convention bail avec l'etat
• DE14.086 : HANDICAP
  commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph)
• DE14.089 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - vente de jardins rue d'erquinghem
• DE14.091 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  groupement d'interet public lille metropole renovation urbaine - avenant 6 a la convention constitutive - modifications des statuts