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Conseil municipal du 26 septembre, 2014 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE14.119 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission locale d'evaluation des transferts de charges (cletc) - designation des representants
DE14.120 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
syndicat mixte des gens du voyage - modification des statuts
DE14.121 : FINANCES
decision modificative de credits 3
DE14.122 : FINANCES
atelier protege d'armentieres - garantie d'emprunt
DE14.123 : FINANCES
operations pluriannuelles d'investissement - creation d'une autorisation de programme - credits de paiement n° 2 - amenagement du parvis du nouveau college desrousseaux
DE14.124 : FINANCES
operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement - exercices 2014 et 2015 - modification
DE14.125 : FINANCES
attribution des subventions - subventions de fonctionnement - avances sur subventions 2014 et subventions exceptionnelles
DE14.126 : FINANCES
produits irrecouvrables - admission en non valeur
DE14.127 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques
DE14.128 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques
DE14.129 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures, la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
DE14.130 : PERSONNEL COMMUNAL
creations et suppressions d'emplois - modification du tableau des effectifs
DE14.131 : PERSONNEL COMMUNAL
remuneration des intervenants exterieurs pour l'animation et l'encadrement des temps peri-educatifs "jade"
DE14.132 : PETITE ENFANCE
renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la creche municipale et du multi accueil les canailloux entre la ville d'armentieres et la caisse d'allocations familiales
DE14.133 : PETITE ENFANCE
mise en place d'un tarif majore pour les familles non armentieroises a la creche municipale et au multi accueil les canailloux
DE14.134 : PETITE ENFANCE
reactualisation du reglement de fonctionnement de la creche municipale
DE14.135 : PETITE ENFANCE
reactualisation du reglement de fonctionnement du multi accueil les canailloux
DE14.136 : SANTE
conseil local de sante mentale - pre-configuration
DE14.137 : HANDICAP
re-orientation de la commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph) en commission armentieroise pour l'accessibilite (caa)
DE14.138 : HANDICAP
commission armentieroise pour l'accessibilite - designation des representants
DE14.139 : ARCHIVES
reutilisation des donnes publiques conservees aux archives municipales
DE14.140 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
stationnement reglemente - zone a duree limitee - extension a la rue paul pouchain
DE14.141 : CITOYENNETE
mediation sociale - demande de subvention du conseil regional - autorisation de signature de la convention
DE14.142 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - travaux de ravalement de facade
DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n° 2
DE14.144 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
toponymie - denomination d'une voie nouvelle entre la rue des fusilles et la rue raymond lis
DE14.145 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
assistance en vue de l'elaboration du plan de prevention du bruit dans l'environnement (ppbe) - avenant n°1 a la convention de cooperation avec lille metropole
DE14.146 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission communal des impots directs - designation des representants - modification
Annexes
DE14.122 : FINANCES
atelier protege d'armentieres - garantie d'emprunt
DE14.127 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale pour l'impression de documents de communication - convention constitutive
DE14.128 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques - convention c
DE14.129 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
DE14.129 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
DE14.132 : PETITE ENFANCE
renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la creche municipale et du multi accueil les canailloux entre la ville d'armentieres et la caisse d'allocations familiales
DE14.134 : PETITE ENFANCE
reactualisation du reglement de fonctionnement de la creche municipale
DE14.135 : PETITE ENFANCE
reactualisation du reglement de fonctionnement du multi accueil les canailloux
DE14.136 : SANTE
conseil local de sante mentale - pre-configuration
DE14.139 : ARCHIVES
reutilisation des donnees publiques conservees aux archives municipales
DE14.139 : ARCHIVES
reutilisation des donnees publiques conservees aux archives municipales
DE14.141 : CITOYENNETE
mediation sociale - demande de subvention du conseil regional autorisation de signature de la convention
DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n°2
DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n°2
DE14.145 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
assistance en vue de l'elaboration du plan de prevention du bruit (ppbe) - avenant n° 1 a la convention de cooperation avec lille metropole
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