Conseil municipal

Conseil municipal du 26 septembre, 2014 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE14.119 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission locale d'evaluation des transferts de charges (cletc) - designation des representants
• DE14.120 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  syndicat mixte des gens du voyage - modification des statuts
• DE14.121 : FINANCES
  decision modificative de credits 3
• DE14.122 : FINANCES
  atelier protege d'armentieres - garantie d'emprunt
• DE14.123 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement - creation d'une autorisation de programme - credits de paiement n° 2 - amenagement du parvis du nouveau college desrousseaux
• DE14.124 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement - exercices 2014 et 2015 - modification
• DE14.125 : FINANCES
  attribution des subventions - subventions de fonctionnement - avances sur subventions 2014 et subventions exceptionnelles
• DE14.126 : FINANCES
  produits irrecouvrables - admission en non valeur
• DE14.127 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques
• DE14.128 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques
• DE14.129 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures, la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
• DE14.130 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations et suppressions d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE14.131 : PERSONNEL COMMUNAL
  remuneration des intervenants exterieurs pour l'animation et l'encadrement des temps peri-educatifs "jade"
• DE14.132 : PETITE ENFANCE
  renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la creche municipale et du multi accueil les canailloux entre la ville d'armentieres et la caisse d'allocations familiales
• DE14.133 : PETITE ENFANCE
  mise en place d'un tarif majore pour les familles non armentieroises a la creche municipale et au multi accueil les canailloux
• DE14.134 : PETITE ENFANCE
  reactualisation du reglement de fonctionnement de la creche municipale
• DE14.135 : PETITE ENFANCE
  reactualisation du reglement de fonctionnement du multi accueil les canailloux
• DE14.136 : SANTE
  conseil local de sante mentale - pre-configuration
• DE14.137 : HANDICAP
  re-orientation de la commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph) en commission armentieroise pour l'accessibilite (caa)
• DE14.138 : HANDICAP
  commission armentieroise pour l'accessibilite - designation des representants
• DE14.139 : ARCHIVES
  reutilisation des donnes publiques conservees aux archives municipales
• DE14.140 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - zone a duree limitee - extension a la rue paul pouchain
• DE14.141 : CITOYENNETE
  mediation sociale - demande de subvention du conseil regional - autorisation de signature de la convention
• DE14.142 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - travaux de ravalement de facade
• DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n° 2
• DE14.144 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  toponymie - denomination d'une voie nouvelle entre la rue des fusilles et la rue raymond lis
• DE14.145 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  assistance en vue de l'elaboration du plan de prevention du bruit dans l'environnement (ppbe) - avenant n°1 a la convention de cooperation avec lille metropole
• DE14.146 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission communal des impots directs - designation des representants - modification

Annexes

• DE14.122 : FINANCES
  atelier protege d'armentieres - garantie d'emprunt
• DE14.127 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale pour l'impression de documents de communication - convention constitutive
• DE14.128 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale pour les achats des trousses a pharmacie, les produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques - convention c
• DE14.129 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
• DE14.129 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes du centre de gestion pour la dematerialisation des procedures la teletransmission et la securite des systemes d'information - convention constitutive
• DE14.132 : PETITE ENFANCE
  renouvellement des conventions d'objectifs et de financement de la creche municipale et du multi accueil les canailloux entre la ville d'armentieres et la caisse d'allocations familiales
• DE14.134 : PETITE ENFANCE
  reactualisation du reglement de fonctionnement de la creche municipale
• DE14.135 : PETITE ENFANCE
  reactualisation du reglement de fonctionnement du multi accueil les canailloux
• DE14.136 : SANTE
  conseil local de sante mentale - pre-configuration
• DE14.139 : ARCHIVES
  reutilisation des donnees publiques conservees aux archives municipales
• DE14.139 : ARCHIVES
  reutilisation des donnees publiques conservees aux archives municipales
• DE14.141 : CITOYENNETE
  mediation sociale - demande de subvention du conseil regional autorisation de signature de la convention
• DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n°2
• DE14.143 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - mise a disposition par l'atelier protege d'armentieres a la ville - site beaudeux - cellule commerciale n°2
• DE14.145 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  assistance en vue de l'elaboration du plan de prevention du bruit (ppbe) - avenant n° 1 a la convention de cooperation avec lille metropole