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Conseil municipal du 27 novembre, 2014 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE14.147 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
association oslo - organisme social de logement designation d'un representant du conseil municipal
DE14.148 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
avenant n°2 a la convention avec le representant de l'etat visant a la transmission des actes soumis au controle de l'egalite
DE14.149 : FINANCES
decision modificative n°4 - budget 2014
DE14.150 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
DE14.151 : FINANCES
acomptes sur subventions aux associations subvention municipale - premier trimestre 2015
DE14.152 : FINANCES
attribution de subventions - subventions de fonctionnement avances sur subventions 2014 et subventions exceptionnelles
DE14.153 : FINANCES
mise a disposition des agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
DE14.154 : FINANCES
ligne de tresorerie
DE14.155 : FINANCES
reversement de la taxe d'enlevement des ordures menagers 2014
DE14.156 : FINANCES
budget primitif 2015 - ouverture des credits de depenses d'invertissement
DE14.157 : FINANCES
acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2015
DE14.158 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive
DE14.159 : PERSONNEL COMMUNAL
creations et supressions d'emplois - modification du tableau des effectifs
DE14.160 : PERSONNEL COMMUNAL
population reglementation - recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
DE14.161 : PERSONNEL COMMUNAL
maison parents enfants - lieu d'accueil parents enfants colombine - recrutement d'un(e) accueillant(e) vacataire - renouvellement
DE14.162 : PERSONNEL COMMUNAL
mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage - service petite enfance
DE14.163 : INSALUBRITE
service logement - insepction environnement urbain - immeubke en etat d'abandon manifeste anciennement le rex - 4 rue robert schuman et 18 rue nationale - expropriation pour cause d'utilite publique
DE14.164 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction
DE14.165 : CITOYENNETE
conseil local de concertation-composition et mode de designation
DE14.166 : CITOYENNETE
ateliers de quartiers - composition et mode de designation
DE14.167 : CITOYENNETE
conseil local de concentration et ateliers de quartiers - adoption du reglement interieur
DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - demande de subvention a la drac pour les travaux de reparation du beffroi
DE14.169 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - operation proframmee d'amelioration de l'habitat - renouvellement urbain 2010-2015 - avenant n° 5 a la convention
DE14.170 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - pacte energie solidarite - convention de partenariat avec la societe combles eco energie
DE14.171 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
crac 2013 - concession gare
Annexes
DE14.148 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
avenant n°2 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teleransmision des actes soumis au controle de legalite
DE14.150 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
DE14.158 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive
DE14.158 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive plan
DE14.164 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 1
DE14.164 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 2
DE14.164 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 3
DE14.167 : CITOYENNETE
conseil local de concertation ateliers de quartier
DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - demande de subvention a la drac pour les travaux de reparation du beffroi
DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - operation progemme d'amelioration de l'habitat - renouvellement urbain 2010-2015 - avenant n°5 a la convention
DE14.171 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
crac 2013 - concession gare
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