Conseil municipal

Conseil municipal du 27 novembre, 2014 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE14.147 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  association oslo - organisme social de logement designation d'un representant du conseil municipal
• DE14.148 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  avenant n°2 a la convention avec le representant de l'etat visant a la transmission des actes soumis au controle de l'egalite
• DE14.149 : FINANCES
  decision modificative n°4 - budget 2014
• DE14.150 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
• DE14.151 : FINANCES
  acomptes sur subventions aux associations subvention municipale - premier trimestre 2015
• DE14.152 : FINANCES
  attribution de subventions - subventions de fonctionnement avances sur subventions 2014 et subventions exceptionnelles
• DE14.153 : FINANCES
  mise a disposition des agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
• DE14.154 : FINANCES
  ligne de tresorerie
• DE14.155 : FINANCES
  reversement de la taxe d'enlevement des ordures menagers 2014
• DE14.156 : FINANCES
  budget primitif 2015 - ouverture des credits de depenses d'invertissement
• DE14.157 : FINANCES
  acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2015
• DE14.158 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive
• DE14.159 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations et supressions d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE14.160 : PERSONNEL COMMUNAL
  population reglementation - recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
• DE14.161 : PERSONNEL COMMUNAL
  maison parents enfants - lieu d'accueil parents enfants colombine - recrutement d'un(e) accueillant(e) vacataire - renouvellement
• DE14.162 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage - service petite enfance
• DE14.163 : INSALUBRITE
  service logement - insepction environnement urbain - immeubke en etat d'abandon manifeste anciennement le rex - 4 rue robert schuman et 18 rue nationale - expropriation pour cause d'utilite publique
• DE14.164 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction
• DE14.165 : CITOYENNETE
  conseil local de concertation-composition et mode de designation
• DE14.166 : CITOYENNETE
  ateliers de quartiers - composition et mode de designation
• DE14.167 : CITOYENNETE
  conseil local de concentration et ateliers de quartiers - adoption du reglement interieur
• DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - demande de subvention a la drac pour les travaux de reparation du beffroi
• DE14.169 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - operation proframmee d'amelioration de l'habitat - renouvellement urbain 2010-2015 - avenant n° 5 a la convention
• DE14.170 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - pacte energie solidarite - convention de partenariat avec la societe combles eco energie
• DE14.171 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  crac 2013 - concession gare

Annexes

• DE14.148 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  avenant n°2 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teleransmision des actes soumis au controle de legalite
• DE14.150 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
• DE14.158 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive
• DE14.158 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et lille metropole pour l'etude d'pportunite economique et commerciale dans le cadre du pole d'echange d'armentieres - convention constitutive plan
• DE14.164 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 1
• DE14.164 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 2
• DE14.164 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonee - modification du circuit la ligne de front en longeant la lys- fusion des circuits du lin et de la biere et guerre et reconstruction 3
• DE14.167 : CITOYENNETE
  conseil local de concertation ateliers de quartier
• DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - demande de subvention a la drac pour les travaux de reparation du beffroi
• DE14.168 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - operation progemme d'amelioration de l'habitat - renouvellement urbain 2010-2015 - avenant n°5 a la convention
• DE14.171 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  crac 2013 - concession gare