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Conseil municipal du 12 février, 2015 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
DE15.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
dematerialisation du conseil municipal
DE15.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
reglement interieur du conceil municipal - modification
DE15.003 : FINANCES
debat d'orientation budgetaire - exercice 2015
DE15.004 : FINANCES
operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement - modification
DE15.005 : FINANCES
operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme - credits de paiement - amenagement du parvis du nouveau college desrousseaux - modification
DE15.006 : FINANCES
tarifs communaux 2015 - droits d'inscription - tarifs adaptes aux familles en situation d'hebergement d'urgence
DE15.007 : FINANCES
attribution des subventions - avance sur subvention 2015
DE15.008 : PERSONNEL COMMUNAL
creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
DE15.009 : PERSONNEL COMMUNAL
repertoire d'immeubles localises - designation du correspondant
DE15.010 : PERSONNEL COMMUNAL
mediatheque l albatros - gratuite pour les agents municipaux du ccas et de la caisse des ecoles
DE15.011 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel
DE15.012 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees des communes environnantes - participation aux frais pour les enfants armentierois frequentant une ecole publique
DE15.013 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees - participation aux frais de sejour pour un enfant lommois frequentant une ecole publique d armentieres
DE15.014 : GUICHET UNIQUE
remboursement des prestations cours municipaux et ecole de musique
DE15.015 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
contrat de ville - conseil citoyen
DE15.016 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
adhesion au dispositif voisins vigilants - securite
Annexes
DE15.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
convention
DE15.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
annexe - reglement interieur
DE15.011 : PERSONNEL COMMUNAL
convention
DE15.013 : ENSEIGNEMENT
convention
DE15.015 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
annexe - plans
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