Conseil municipal

Conseil municipal du 12 février, 2015 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE15.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  dematerialisation du conseil municipal
• DE15.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  reglement interieur du conceil municipal - modification
• DE15.003 : FINANCES
  debat d'orientation budgetaire - exercice 2015
• DE15.004 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement - modification
• DE15.005 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme - credits de paiement - amenagement du parvis du nouveau college desrousseaux - modification
• DE15.006 : FINANCES
  tarifs communaux 2015 - droits d'inscription - tarifs adaptes aux familles en situation d'hebergement d'urgence
• DE15.007 : FINANCES
  attribution des subventions - avance sur subvention 2015
• DE15.008 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE15.009 : PERSONNEL COMMUNAL
  repertoire d'immeubles localises - designation du correspondant
• DE15.010 : PERSONNEL COMMUNAL
  mediatheque l albatros - gratuite pour les agents municipaux du ccas et de la caisse des ecoles
• DE15.011 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel
• DE15.012 : ENSEIGNEMENT
  classes transplantees des communes environnantes - participation aux frais pour les enfants armentierois frequentant une ecole publique
• DE15.013 : ENSEIGNEMENT
  classes transplantees - participation aux frais de sejour pour un enfant lommois frequentant une ecole publique d armentieres
• DE15.014 : GUICHET UNIQUE
  remboursement des prestations cours municipaux et ecole de musique
• DE15.015 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
  contrat de ville - conseil citoyen
• DE15.016 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  adhesion au dispositif voisins vigilants - securite

Annexes

• DE15.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  convention
• DE15.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  annexe - reglement interieur
• DE15.011 : PERSONNEL COMMUNAL
  convention
• DE15.013 : ENSEIGNEMENT
  convention
• DE15.015 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
  annexe - plans