Conseil municipal

Conseil municipal du 12 mars, 2015 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE15.017 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal exercice 2014
• DE15.018 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2014
• DE15.019 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget annexe exercice 2014
• DE15.020 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget annexe - exercice 2014
• DE15.021 : FINANCES
  friche dufour - cloture du budget annexe
• DE15.022 : FINANCES
  affectation des resultats de l exercice 2014 - budget principal
• DE15.023 : FINANCES
  affectation des resultats de l exercice 2014 - budget annexe
• DE15.024 : FINANCES
  budget principal - exercice 2015 - fixation du taux des 3 taxes directes locales
• DE15.025 : FINANCES
  budget 2015
• DE15.026 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015 - modification
• DE15.027 : ASSURANCES
  remboursement d'un sinistre responsabilite civile - facade d'un particulier abimee par une machine
• DE15.028 : ASSURANCES
  remboursement d'un sinistre responsabilite civile - vol du velo d'un enfant
• DE15.029 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville, le centre communal d'action sociale et la caisse des ecoles publiques d'armentieres pour la consulttion "mission d'audit d'assistance et d'expertise pour la pre
• DE15.030 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel
• DE15.031 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE15.032 : PERSONNEL COMMUNAL
  taux de promotion
• DE15.033 : ENSEIGNEMENT
  ecoles publiques - remuneration des enseignants accompagnant leurs eleves en classes de neige ou de decouverte - incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance
• DE15.034 : ACTIONS JEUNESSE
  battle inter-quartier 2015 - financement
• DE15.035 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (fisac) notification
• DE15.036 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - modification du stationnement payant

Annexes

• DE15.024 : FINANCES
  etat 1259