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Conseil municipal du 12 mars, 2015 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
DE15.017 : FINANCES
compte administratif du maire - budget principal exercice 2014
DE15.018 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2014
DE15.019 : FINANCES
compte administratif du maire - budget annexe exercice 2014
DE15.020 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget annexe - exercice 2014
DE15.021 : FINANCES
friche dufour - cloture du budget annexe
DE15.022 : FINANCES
affectation des resultats de l exercice 2014 - budget principal
DE15.023 : FINANCES
affectation des resultats de l exercice 2014 - budget annexe
DE15.024 : FINANCES
budget principal - exercice 2015 - fixation du taux des 3 taxes directes locales
DE15.025 : FINANCES
budget 2015
DE15.026 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015 - modification
DE15.027 : ASSURANCES
remboursement d'un sinistre responsabilite civile - facade d'un particulier abimee par une machine
DE15.028 : ASSURANCES
remboursement d'un sinistre responsabilite civile - vol du velo d'un enfant
DE15.029 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville, le centre communal d'action sociale et la caisse des ecoles publiques d'armentieres pour la consulttion "mission d'audit d'assistance et d'expertise pour la pre
DE15.030 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel
DE15.031 : PERSONNEL COMMUNAL
creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
DE15.032 : PERSONNEL COMMUNAL
taux de promotion
DE15.033 : ENSEIGNEMENT
ecoles publiques - remuneration des enseignants accompagnant leurs eleves en classes de neige ou de decouverte - incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance
DE15.034 : ACTIONS JEUNESSE
battle inter-quartier 2015 - financement
DE15.035 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (fisac) notification
DE15.036 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
stationnement reglemente - modification du stationnement payant
Annexes
DE15.024 : FINANCES
etat 1259
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