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Conseil municipal du 24 septembre, 2015 - 19:30
Ordre du jour
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DE15.082 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
systemes d'information-changement de tiers de teletransmission-autorisation de signature d'un avenant a la convention actes avec la prefecture relative a la teletransmission des actes
DE15.083 : FINANCES
activites seniors - droits d'inscription - annee 2016
DE15.084 : FINANCES
taxe d'habitation-abattement special en faveur des personnes handicapees ou invalides
DE15.085 : FINANCES
taxe fonciere sur les proprietes baties-exoneration en faveur des logements ayant fait l'objet de depenses d'equipement en faveur des economies d'energie et du developpement durable
DE15.086 : FINANCES
tarifs communaux - classes d'environnement annee scolaire 2015-2016
DE15.087 : FINANCES
attribution des subventions - subventions de fonctionnement - exercice 2015
DE15.088 : FINANCES
decision modificative de credits n°3-exercice 2015
DE15.089 : FINANCES
avance sur subvention 2016 versee au centre communal d'action sociale
DE15.090 : FINANCES
subvention exceptionnelle versee au ccas pour soutenir sa participation a l'atelier mademoiselle
DE15.091 : FINANCES
transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges
DE15.092 : FINANCES
convention d'objectifs - office du tourisme intercommunal
DE15.093 : PERSONNEL COMMUNAL
mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage - service petite enfance
DE15.094 : PERSONNEL COMMUNAL
creation d'emplois- modification tableau des effectifs
DE15.095 : PERSONNEL COMMUNAL
modifications d'horaires-emplois a temps non complet - direction de la culture du tourisme et de l'animation
DE15.096 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
avenant a la convention 2012-2015 - actions ingenierie cej
DE15.097 : INSPECTION ENVIRONNEMENT URBAIN
convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indecence des logements-avenant
DE15.098 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
contrat de ville - conseil citoyen
DE15.099 : HANDICAP
service promotion sante et handicap-gestion du patimoine - agenda d'accessibilite programmee
DE15.100 : HANDICAP
service promotion sante et handicap - rapport annuel 2014 de la commission armentieroise pour l'accessibilite
DE15.101 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere complementaire (terrain marx dormoy)
Annexes
DE15.082 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
systemes d'information-changement de tiers de teletransmission-autorisation de signature d'un avenant a la convention actes avec la prefecture relative a la teletransmission des actes
DE15.086 : FINANCES
tarifs communaux - classes d'environnement annee scolaire 2015-2016
DE15.091 : FINANCES
transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges-1
DE15.091 : FINANCES
transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges-2
DE15.097 : INSPECTION ENVIRONNEMENT URBAIN
convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indecence des logements-avenant
DE15.099 : HANDICAP
service promotion sante et handicap-gestion du patimoine - agenda d'accessibilite programmee
DE15.100 : HANDICAP
service promotion sante et handicap - rapport annuel 2014 de la commission armentieroise pour l'accessibilite
DE15.101 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere complementaire (terrain marx dormoy)
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