Conseil municipal

Conseil municipal du 24 septembre, 2015 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE15.082 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  systemes d'information-changement de tiers de teletransmission-autorisation de signature d'un avenant a la convention actes avec la prefecture relative a la teletransmission des actes
• DE15.083 : FINANCES
  activites seniors - droits d'inscription - annee 2016
• DE15.084 : FINANCES
  taxe d'habitation-abattement special en faveur des personnes handicapees ou invalides
• DE15.085 : FINANCES
  taxe fonciere sur les proprietes baties-exoneration en faveur des logements ayant fait l'objet de depenses d'equipement en faveur des economies d'energie et du developpement durable
• DE15.086 : FINANCES
  tarifs communaux - classes d'environnement annee scolaire 2015-2016
• DE15.087 : FINANCES
  attribution des subventions - subventions de fonctionnement - exercice 2015
• DE15.088 : FINANCES
  decision modificative de credits n°3-exercice 2015
• DE15.089 : FINANCES
  avance sur subvention 2016 versee au centre communal d'action sociale
• DE15.090 : FINANCES
  subvention exceptionnelle versee au ccas pour soutenir sa participation a l'atelier mademoiselle
• DE15.091 : FINANCES
  transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges
• DE15.092 : FINANCES
  convention d'objectifs - office du tourisme intercommunal
• DE15.093 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage - service petite enfance
• DE15.094 : PERSONNEL COMMUNAL
  creation d'emplois- modification tableau des effectifs
• DE15.095 : PERSONNEL COMMUNAL
  modifications d'horaires-emplois a temps non complet - direction de la culture du tourisme et de l'animation
• DE15.096 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
  avenant a la convention 2012-2015 - actions ingenierie cej
• DE15.097 : INSPECTION ENVIRONNEMENT URBAIN
  convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indecence des logements-avenant
• DE15.098 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
  contrat de ville - conseil citoyen
• DE15.099 : HANDICAP
  service promotion sante et handicap-gestion du patimoine - agenda d'accessibilite programmee
• DE15.100 : HANDICAP
  service promotion sante et handicap - rapport annuel 2014 de la commission armentieroise pour l'accessibilite
• DE15.101 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere complementaire (terrain marx dormoy)

Annexes

• DE15.082 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  systemes d'information-changement de tiers de teletransmission-autorisation de signature d'un avenant a la convention actes avec la prefecture relative a la teletransmission des actes
• DE15.086 : FINANCES
  tarifs communaux - classes d'environnement annee scolaire 2015-2016
• DE15.091 : FINANCES
  transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges-1
• DE15.091 : FINANCES
  transfert de competences a la metropole europeenne de lille - commission locale d'evaluation des transferts de charges-2
• DE15.097 : INSPECTION ENVIRONNEMENT URBAIN
  convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indecence des logements-avenant
• DE15.099 : HANDICAP
  service promotion sante et handicap-gestion du patimoine - agenda d'accessibilite programmee
• DE15.100 : HANDICAP
  service promotion sante et handicap - rapport annuel 2014 de la commission armentieroise pour l'accessibilite
• DE15.101 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere complementaire (terrain marx dormoy)