Conseil municipal

Conseil municipal du 19 novembre, 2015 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE15.102 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  designation des representants du conseil municipal aux conseils d'administration des etablissements d'enseignement du second cycle - modification
• DE15.103 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  designation des representants du conseil municipal aux conseils d'administration des etablissements d'enseignements du premier cycle - modification
• DE15.104 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  election des membres de la commission education et politiques intergenerationnelles
• DE15.105 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  election des membres de la commission emploi et developpement economique
• DE15.106 : FINANCES
  tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
• DE15.107 : FINANCES
  decision modificative de credits n°4 - exercice 2015
• DE15.108 : FINANCES
  participation de la ville au dispositif de reussite aducative - subvention a la caisse des ecoles
• DE15.109 : FINANCES
  produits irrecouvrables - admission en non valeur
• DE15.110 : FINANCES
  taxe d'enlevement des ordures menageres 2015 - reversement de fiscalite
• DE15.111 : FINANCES
  budget primitif 2016 - ouverture des credits de depenses d'investissement
• DE15.112 : FINANCES
  avance sur subvention 2016 versee au centre communal d'action sociale - 2eme versement
• DE15.113 : FINANCES
  attribution des subventions - subvention de fonctionnement - exercice 2015
• DE15.114 : FINANCES
  acomptes sur subvention des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2016
• DE15.115 : FINANCES
  acomptes sur subvention aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2016
• DE15.116 : FINANCES
  association lys sans frontieres - fin de l'adhesion
• DE15.117 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre les villes d'armentieres, houplines et la chapelle d'armentieres - realisation d'une etude de la delinquance sur le territoire
• DE15.118 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
• DE15.119 : PERSONNEL COMMUNAL
  engagement de service civique
• DE15.120 : PERSONNEL COMMUNAL
  suppression de l'indemnite compensatrice - creation d'une indemnite degressive
• DE15.121 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
• DE15.122 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat - convention d'objectifs 2016
• DE15.123 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention d'objectifs 2015
• DE15.124 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention de mise a dsiposition des locaux 2015-2017
• DE15.125 : RESTAURATION SCOLAIRE
  convention de partenariat relative a la mutualisation des moyens de restauration scolaire entre le college desrousseaux et la cite scolaire jean mace
• DE15.126 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  conseil intercommunal de securite et de prevention de la delinquance
• DE15.127 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  ouvertures dominicales 2015 - derogations complementaires
• DE15.128 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  ouvertures dominicales 2016
• DE15.129 : HANDICAP
  programme interdepartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie du nord pas de calais 2015-2018
• DE15.130 : SANTE
  programme d'acquisition - implantation de defibrilatteurs entierement automatiques - modalite de mise en place
• DE15.131 : SANTE
  conseil local en sante mentale - convention constitutiv
• DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
• DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
• DE15.134 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere - terrain - 56 rue de l'abbe doudermy
• DE15.135 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'un batiment sis a armentieres 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot
• DE15.136 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - vente immobiliere 33 avenue francois mitterand et 42 rue sadi carnot
• DE15.137 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - convention de mise a disposition 31 et 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot
• DE15.138 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  projet de schema departemantal de cooperation intercommunale - fusion de la communaute de communes des weppes avec la metropole europeenne de lille

Annexes

• DE15.106 : FINANCES
  tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
• DE15.117 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre les villes d'armentieres, houplines et la chapelle d'armentieres - realisation d'une etude de la delinquance sur le territoire
• DE15.122 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat - convention d'objectifs 2016
• DE15.123 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention d'objectifs 2015
• DE15.124 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention de mise a dsiposition des locaux 2015-2017
• DE15.125 : RESTAURATION SCOLAIRE
  convention de partenariat relative a la mutualisation des moyens de restauration scolaire entre le college desrousseaux et la cite scolaire jean mace
• DE15.130 : SANTE
  programme d'acquisition - implantation de defibrilatteurs entierement automatiques - modalite de mise en place
• DE15.131 : SANTE
  conseil local en sante mentale - convention constitutive
• DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
• DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
• DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
• DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
• DE15.134 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere - terrain - 56 rue de l'abbe doudermy
• DE15.137 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - convention de mise a disposition 31 et 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot