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Conseil municipal du 19 novembre, 2015 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE15.102 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
designation des representants du conseil municipal aux conseils d'administration des etablissements d'enseignement du second cycle - modification
DE15.103 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
designation des representants du conseil municipal aux conseils d'administration des etablissements d'enseignements du premier cycle - modification
DE15.104 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
election des membres de la commission education et politiques intergenerationnelles
DE15.105 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
election des membres de la commission emploi et developpement economique
DE15.106 : FINANCES
tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
DE15.107 : FINANCES
decision modificative de credits n°4 - exercice 2015
DE15.108 : FINANCES
participation de la ville au dispositif de reussite aducative - subvention a la caisse des ecoles
DE15.109 : FINANCES
produits irrecouvrables - admission en non valeur
DE15.110 : FINANCES
taxe d'enlevement des ordures menageres 2015 - reversement de fiscalite
DE15.111 : FINANCES
budget primitif 2016 - ouverture des credits de depenses d'investissement
DE15.112 : FINANCES
avance sur subvention 2016 versee au centre communal d'action sociale - 2eme versement
DE15.113 : FINANCES
attribution des subventions - subvention de fonctionnement - exercice 2015
DE15.114 : FINANCES
acomptes sur subvention des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2016
DE15.115 : FINANCES
acomptes sur subvention aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2016
DE15.116 : FINANCES
association lys sans frontieres - fin de l'adhesion
DE15.117 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre les villes d'armentieres, houplines et la chapelle d'armentieres - realisation d'une etude de la delinquance sur le territoire
DE15.118 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
DE15.119 : PERSONNEL COMMUNAL
engagement de service civique
DE15.120 : PERSONNEL COMMUNAL
suppression de l'indemnite compensatrice - creation d'une indemnite degressive
DE15.121 : POPULATION ET REGLEMENTATION
recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
DE15.122 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat - convention d'objectifs 2016
DE15.123 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention d'objectifs 2015
DE15.124 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention de mise a dsiposition des locaux 2015-2017
DE15.125 : RESTAURATION SCOLAIRE
convention de partenariat relative a la mutualisation des moyens de restauration scolaire entre le college desrousseaux et la cite scolaire jean mace
DE15.126 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
conseil intercommunal de securite et de prevention de la delinquance
DE15.127 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ouvertures dominicales 2015 - derogations complementaires
DE15.128 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ouvertures dominicales 2016
DE15.129 : HANDICAP
programme interdepartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie du nord pas de calais 2015-2018
DE15.130 : SANTE
programme d'acquisition - implantation de defibrilatteurs entierement automatiques - modalite de mise en place
DE15.131 : SANTE
conseil local en sante mentale - convention constitutiv
DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
DE15.134 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere - terrain - 56 rue de l'abbe doudermy
DE15.135 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'un batiment sis a armentieres 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot
DE15.136 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - vente immobiliere 33 avenue francois mitterand et 42 rue sadi carnot
DE15.137 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - convention de mise a disposition 31 et 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot
DE15.138 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
projet de schema departemantal de cooperation intercommunale - fusion de la communaute de communes des weppes avec la metropole europeenne de lille
Annexes
DE15.106 : FINANCES
tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
DE15.117 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre les villes d'armentieres, houplines et la chapelle d'armentieres - realisation d'une etude de la delinquance sur le territoire
DE15.122 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat - convention d'objectifs 2016
DE15.123 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention d'objectifs 2015
DE15.124 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentierois - convention de mise a dsiposition des locaux 2015-2017
DE15.125 : RESTAURATION SCOLAIRE
convention de partenariat relative a la mutualisation des moyens de restauration scolaire entre le college desrousseaux et la cite scolaire jean mace
DE15.130 : SANTE
programme d'acquisition - implantation de defibrilatteurs entierement automatiques - modalite de mise en place
DE15.131 : SANTE
conseil local en sante mentale - convention constitutive
DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
DE15.132 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - declassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a armentieres 32 avenue leon blum
DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
DE15.133 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession fonciere - ensemble foncier sis a armentieres 32 avenue leon blum et 2 avenue leo lagrange
DE15.134 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession immobiliere - terrain - 56 rue de l'abbe doudermy
DE15.137 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - convention de mise a disposition 31 et 33 avenue francois mitterand 42 rue sadi carnot
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