Conseil municipal

Conseil municipal du 13 septembre, 2001 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE 01-100 : MARCHES PUBLICS
  fourniture de prestations de telecommunications-mise en concurrence simplifiee
• DE 01-101 : MARCHES PUBLICS
  classes d'environnement 2011-2002_appels d'offres ouvert
• DE 01-102 : MARCHES PUBLICS
  travaux d'amenagement-mise en concurrence simplifiee
• DE 01-103 : MARCHES PUBLICS
  fournitures pour les travaux en regie des ateliers municipaux-appel d'offres ouvert europeen
• DE 01-104 : MARCHES PUBLICS
  travaux de menuiserie pvc batiments communaux-appel d'offres ouvert
• DE 01-105 : MARCHES PUBLICS
  travaux de mise en conformite de l'eclairage salle n°2 et 3 complexes sportifs-marche negocie
• DE 01-106 : MARCHES PUBLICS
  travaux de couverture dans batiments communaux-appel d'offres ouvert
• DE 01-107 : MARCHES PUBLICS
  renovation du systeme de chauffage de l'eglise notre dame-appel d'offres ouvert
• DE 01-108 : AFFAIRES SCOLAIRES
  centre de loisirs sans hebergement-participation des familles
• DE 01-109 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• DE 01-110 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  acquisition d'un immeuble non bati sis29, rue de l'abbe doudermy
• DE 01-111 : ENFANCE
  lieu d'accueil parents enfants "colombine"-recrutement d'une accueillante vacataire
• DE 01-113 : ACTION SOCIALE
  lieu d'accueil parents enfants "pierrot la lune"-convention tripartite de mise a disposition gracieuse
• DE 01-114 : ENSEIGNEMENT
  ecoles publiques-etudes surveillees et heures de surveillance-relevement des taux
• DE 01-115 : FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE
  adhesion
• DE 01-97 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• DE 01-97 BIS : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• DE 01-98 : FINANCES
  decisions modificatives de credits n°3-2011
• DE 01-99 : MARCHES PUBLICS
  contrat d'assurances 2002-2006-marche negocie europeen