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Conseil municipal

Conseil municipal du 27 mai, 2016 - 19:30

Ordre du jour

Ordre du jour

Délibérations

DE16.030 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission finances amenagement environnement - designation des representants - modification
DE16.031 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission education et politiques intergenerationnelles - designation des representants - modification
DE16.032 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission politiques culturelles sportives et associatives - designation des representants - modification
DE16.033 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission accompagnement social et sante - designation des representants - modification
DE16.034 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission emploi et developpement econonomique - designation des representants - modification
DE16.035 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission proximite citoyennete qualite du service public - designation des representants - modification
DE16.036 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
centre communal d'action sociale - representants du conseil municipal au conseil d'administration - modification
DE16.037 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission d'appel d'offres - designation des representants - modification
DE16.038 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
contrat de ville - programmation 2016
DE16.039 : ADMINISTRATION MUNICIPAL
schema departemental de cooperation intercommunale - arrete portant projet de perimetre de la future metropole issue de la fusion de la metropole europeenne de lille et de la communaute de communes de
DE16.040 : FINANCES
decision modificative de credits n°1 - exercice 2016
DE16.041 : FINANCES
attribution des subventions - modification
DE16.042 : FINANCES
attribution des subventions - subventions de fonctionnement - exercice 2016
DE16.043 : FINANCES
nos quartiers d'ete 2016 - financement
DE16.044 : FINANCES
fonds de participation des habitants - comite de gestion
DE16.045 : FINANCES
fonds de participation des habitants - exercice 2016
DE16.046 : FINANCES
fonds de participation des habitants - culture - exercice 2016
DE16.047 : FINANCES
tarifs communaux - droits d'inscription - annee scolaire 2016/2017
DE16.048 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees - tarifs annee scolaire 2016/2017
DE16.049 : FINANCES
battle inter-quartiers 2016 - financement
DE16.050 : MARCHES PUBLICS
adhesion a la convention de groupement de commandes entre la ville d'armentieres et la centre de gestion du nord pour la restauration et la reliure des actes adminsitratifs et ou d'etat civil
DE16.051 : MARCHES PUBLICS
adhesion a la convention de groupement de commandes pour l'organisation commune d'un marche de formation relatif a la gestion des eaux pluviales
DE16.052 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel
DE16.053 : VIE ASSOCIATIVE
vehicules municipaux - mise a disposition
DE16.054 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
appel a projets a vocation commerciale quartier de la gare - centre ville
DE16.055 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
appel a projets a vocaion economique - convention de partenariat entre la ville d'armentieres et les professionnels de l'immobilier pour le programme d'assistance a la commercialisation de biens comme

Annexes

Conseil municipal

Fonctionnement

Prochain conseil municipal

Elus

Comptes-rendus de séance