Conseil municipal

Conseil municipal du 06 juillet, 2016 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE16.056 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  declassement du domaine public communal d'un ensemble foncier sis 33 avenue francois mitterand-rue nationale - 42 rue sadi carnot
• DE16.057 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  designation des representants du conseil municipal aux conseils d 'administration des etablissements d'enseignement du premier cycle - modification
• DE16.058 : FINANCES
  decicion modificative de credits n°2 - exercice 2016
• DE16.059 : FINANCES
  institution saint jude - garantie d'emprunt n°1
• DE16.060 : FINANCES
  institution saint jude - garantie d'emprunt n°2
• DE16.061 : FINANCES
  attribution des subventions - exercice 2016
• DE16.062 : FINANCES
  tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016 - modification
• DE16.063 : FINANCES
  tarifs municipaux - droits d'inscription - annee scolaire 2016/2017 - modification
• DE16.064 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes - appel d'offres ouvert - fourniture, pose et maintenances d'equipements dedies a la video urbaine ou technique
• DE16.065 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification d'horaires
• DE16.066 : PERSONNEL COMMUNAL
  petite enfance - contrat d'apprentissage - reconduction du dispositif
• DE16.067 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel
• DE16.068 : VIE ASSOCIATIVE
  locaux municipaux - convention de mise a disposition - annees 2016 et 2017
• DE16.069 : PETITE ENFANCE
  mise a disposition de locaux - conventions
• DE16.070 : PETITE ENFANCE
  occupation de locaux - convention entre la ville, le centre hospitalier et le departement du nord
• DE16.071 : PETITE ENFANCE
  convention d'objectifs et de financement sur fonds locaux lieux d'accueil enfants parents - avenant n°2
• DE16.072 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - modification
• DE16.073 : SANTE
  subventions aux acteurs locaux - programmation 2016
• DE16.074 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  vente immobiliere - 33 avenue francois mitterand-rue nationale et 42 rue sadi carnot

Annexes

• DE16.056 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  declassement du domaine public communal d'un ensemble foncier sis 33 avenue francois mitterand-rue nationale - 42 rue sadi carnot - proces verbal de constat
• DE16.059 : FINANCES
  institution saint jude - garantie d'emprunt n°1
• DE16.059 : FINANCES
  institution saint jude - garantie d'emprunt n°1
• DE16.060 : FINANCES
  institution saint jude - garantie d'emprunt n°2
• DE16.064 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes - appel d'offres ouvert - fourniture, pose et maintenances d'equipements dedies a la video urbaine ou technique
• DE16.067 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel - jaa
• DE16.067 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel - soa natation
• DE16.068 : VIE ASSOCIATIVE
  locaux municipaux - convention de mise a disposition - annees 2016 et 2017
• DE16.069 : PETITE ENFANCE
  mise a disposition de locaux - conventions - quai de le derivation
• DE16.069 : PETITE ENFANCE
  mise a disposition de locaux - conventions - square jean-baptiste lebas
• DE16.070 : PETITE ENFANCE
  occupation de locaux - convention entre la ville, le centre hospitalier et le departement du nord
• DE16.071 : PETITE ENFANCE
  convention d'objectifs et de financement sur fonds locaux lieux d'accueil enfants parents - avenant n°2
• DE16.072 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - modification
• DE6.069 : PETITE ENFANCE
  mise a disposition de locaux - conventions rue du marechal joffre