Vivre Armentières > Votre Mairie > Conseil municipal >

Conseil municipal

Conseil municipal du 29 septembre, 2016 - 19:30

Ordre du jour

Ordre du jour

Délibérations

DE16.076 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
délégations du conseil municipal à monsieur le maire - modification
DE16.077 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission locale d'évaluation des transferts de charges (clect) - rapport d'évaluation sur le transfert de la taxe de séjour à la métropole européenne de lille
DE16.078 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - syndicat mixte du sage de l'escaut
DE16.079 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
organisation d'élections primaires par le partis politiques - modalités
DE16.080 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
charte métropolitaine de gestion urbaine et sociale de proximité - adoption et autorisation de signature
DE16.081 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de lille au profit de la ville d'armentières - externat a
DE16.082 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de lille au profit de la ville d'armentières - cdi - administrations
DE16.083 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du ccas - convention
DE16.084 : FINANCES
subvention complémentaire versée au centre communal d'action sociale
DE16.085 : FINANCES
tarifs communaux - classes d'environnement - année 2016 et 2017
DE16.086 : FINANCES
écoles élémentaires privées - classes d'environnement d'élèves armentièrois - participation financière
DE16.087 : FINANCES
classes d'environnement des communes extérieures - participation aux frais pour des enfants armentièrois fréquentant une école publique - année scolaire 2016 2017
DE16.088 : FINANCES
école de musique - école d art - plan de soutien à l'investissement - équipements culturels
DE16.089 : FINANCES
décision modificative n°3
DE16.090 : FINANCES
exercice 2016 - compte 1069 - solde
DE16.091 : FINANCES
abattement valeur locative pour les logements collectifs issus de la transformation d'immeubles industriels ou commerciaux
DE16.092 : FINANCES
suppression de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties durant les deux années qui suivent leur achêvement
DE16.093 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale pour le marché à procédure adaptée impression des doccuments de communication - convention constitutive
DE16.094 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentiéres et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen assurance risques statutaires
DE16.095 : COMMUNICATION INFORMATION RELATIONS PUBLIQUES JUMELAGE
convention de mise à disposition salles municipales
DE16.096 : VIE ASSOCIATIVE
locaux municipaux - convention précaire et révocable de mise à disposition de salles - année 2017
DE16.097 : VIE SCOLAIRE ET SPORTS
équipements sportifs - convention de mise à disposition - année 2016 et 2017
DE16.098 : VIE SCOLAIRE ET SPORTS
terrain synthétique - convention de mise à disposition avec la ville d'houplines
DE16.099 : GRANDS PROJETS ET URBANISME
débat sur le padd - orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme de la métropole européenne de lille
DE16.100 : GRANDS PROJETS ET URBANISME
modification simplifiée du plu - site euraloisirs
DE16.101 : GRANDS PROJETS ET URBANISME
élevage porcin
DE16.102 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
adhésion de la ville d'armentiéres au plie flandre lys
DE16.103 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
réglement intérieur marchés braderies et fêtes foraines - modification
DE16.104 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
incorporation au domaine privé communal - renonciation à succession weynant - 3 cour decollewaert - bien sans maître
DE16.105 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
mise à disposition de parcelle avenue de l'europe
DE16.106 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
mise à disposition locaux 33 rue nationale-avenue françois mitterand 42 rue sadi carnot - convention
DE16.107 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
constitution de servitude 33 et 33 bis rue du président kennedy
DE16.108 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
constitution de servitude de passage sur le terrain
DE16.109 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
désaffiliation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - service départemental d'incendie et de secours du nord

Annexes

Conseil municipal

Fonctionnement

Prochain conseil municipal

Elus

Comptes-rendus de séance