Conseil municipal

Conseil municipal du 30 mars, 2017 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE17.013 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville - programmation 2017
• DE17.014 : ADMINISTRATION GENERALE
  commission locale d'évaluation des transferts de charges - désignation des représentants
• DE17.015 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  comité syndical du symsagel - modification des statuts - désignation des représentants
• DE17.016 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  création de l'association flandre et lys autonomie - désignation de représentant du conseil municipal
• DE17.017 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune d'armentières au titre des exercices 2010 à 2015
• DE17.018 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal - budget principal - exercice 2016
• DE17.019 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2016
• DE17.020 : FINANCES
  affectation des résultats de l'exercice 2016 - budget principal
• DE17.021 : FINANCES
  budget principal - exercice 2017
• DE17.022 : FINANCES
  budget principal - exercice 2017 - fixation du taux des 3 taxes directes locales
• DE17.023 : FINANCES
  budget - opérations pluriannuelles d'investissement autorisation de programme - crédits de paiement - aménagement du parvis du nouveau collége desrousseaux - modification
• DE17.024 : FINANCES
  budget - opérations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme - crédits de paiement n°3 - réhabilitation de l'ancien collége desrousseaux - modification
• DE17.025 : FINANCES
  travaux pour compte de tiers - intervention de la commune pour éradiquer des cafards
• DE17.026 : FINANCES
  attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants - exercice 2017
• DE17.027 : FINANCES
  attribution des subventions inférieures à 23000 euros - exercice 2017
• DE17.028 : FINANCES
  attribution des subventions supérieures à 23000 euros - exercice 2017
• DE17.029 : FINANCES
  office central de coopération à l'école - école élémentaire gambetta - subvention
• DE17.030 : FINANCES
  dotation de soutien à l'investissement local - demande d'aide financière
• DE17.031 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes -dispositifs de vidéo-protection entre les villes d'armentières, d'houplines et de la chapelle d'armentières - convention constitutive
• DE17.032 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes pour l'externalisation d'archives intermédiaires entre les villes d'armentières, de lille, de villeneuve d'ascq, de wasquehal et la métropole européenne de lille - conventi
• DE17.033 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen - produits pétroliers liquides - convention constitutive
• DE17.034 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs - suppressions - créations de postes
• DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE17.036 : PERSONNEL COMMUNAL
  résorption emploi précaire - programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire
• DE17.037 : PERSONNEL COMMUNAL
  taux de promotion
• DE17.038 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
  gestion des étangs de pêche du complexe sportif léo lagrange et des jardins des portes de france - convention
• DE17.039 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  élections - utilisation des locaux scolaires du lycée paul hazard
• DE17.040 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  protocole d'accord transactionnel

Annexes

• DE17.013 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville - programmation 2017
• DE17.015 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  comité syndical du symsagel - modification des statuts - désignation des représentants
• DE17.017 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune d'armentières au titre des exercices 2010 à 2015
• DE17.018 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal - budget principal exercice 2016
• DE17.019 : FINANCES
  présentation brève et synthétique du compte administratif du maire - budget principal - exercice 2016
• DE17.019 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE17.019 : FINANCES
  compte administratif du maire - exercice 2016
• DE17.020 : FINANCES
  affectation des résultats de l'exercice 2016 - budget principal
• DE17.021 : FINANCES
  budget principal 2017
• DE17.021 : FINANCES
  budget principal exercice 2017
• DE17.021 : FINANCES
  présentation brève et synthétique budget principal 2017
• DE17.022 : FINANCES
  budget principal - exercice 2017 - fixation du taux des 3 taxes directes
• DE17.031 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes -dispositifs de vidéo-protection entre les villes d'armentières, d'houplines et de la chapelle d'armentières - convention constitutive
• DE17.032 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes pour l'externalisation d'archives intermédiaires entre les villes d'armentières, de lille, de villeneuve d'ascq, de wasquehal et la métropole européenne de lille - conventi
• DE17.033 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen - produits pétroliers liquides - convention constitutive
• DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - ccas
• DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - soa basket
• DE17.036 : PERSONNEL COMMUNAL
  résorption emploi précaire - programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire
• DE17.037 : PERSONNEL COMMUNAL
  taux de promotion
• DE17.038 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
  gestion des étangs de pêche du complexe sportif léo lagrange et des jardins des portes de france - convention
• DE17.039 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  élections - utilisation des locaux scolaires du lycée paul hazard