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Conseil municipal du 30 mars, 2017 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE17.013 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
contrat de ville - programmation 2017
DE17.014 : ADMINISTRATION GENERALE
commission locale d'évaluation des transferts de charges - désignation des représentants
DE17.015 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
comité syndical du symsagel - modification des statuts - désignation des représentants
DE17.016 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
création de l'association flandre et lys autonomie - désignation de représentant du conseil municipal
DE17.017 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune d'armentières au titre des exercices 2010 à 2015
DE17.018 : FINANCES
compte de gestion du trésorier municipal - budget principal - exercice 2016
DE17.019 : FINANCES
compte administratif du maire - budget principal - exercice 2016
DE17.020 : FINANCES
affectation des résultats de l'exercice 2016 - budget principal
DE17.021 : FINANCES
budget principal - exercice 2017
DE17.022 : FINANCES
budget principal - exercice 2017 - fixation du taux des 3 taxes directes locales
DE17.023 : FINANCES
budget - opérations pluriannuelles d'investissement autorisation de programme - crédits de paiement - aménagement du parvis du nouveau collége desrousseaux - modification
DE17.024 : FINANCES
budget - opérations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme - crédits de paiement n°3 - réhabilitation de l'ancien collége desrousseaux - modification
DE17.025 : FINANCES
travaux pour compte de tiers - intervention de la commune pour éradiquer des cafards
DE17.026 : FINANCES
attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants - exercice 2017
DE17.027 : FINANCES
attribution des subventions inférieures à 23000 euros - exercice 2017
DE17.028 : FINANCES
attribution des subventions supérieures à 23000 euros - exercice 2017
DE17.029 : FINANCES
office central de coopération à l'école - école élémentaire gambetta - subvention
DE17.030 : FINANCES
dotation de soutien à l'investissement local - demande d'aide financière
DE17.031 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes -dispositifs de vidéo-protection entre les villes d'armentières, d'houplines et de la chapelle d'armentières - convention constitutive
DE17.032 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes pour l'externalisation d'archives intermédiaires entre les villes d'armentières, de lille, de villeneuve d'ascq, de wasquehal et la métropole européenne de lille - conventi
DE17.033 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen - produits pétroliers liquides - convention constitutive
DE17.034 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs - suppressions - créations de postes
DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition de personnel
DE17.036 : PERSONNEL COMMUNAL
résorption emploi précaire - programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire
DE17.037 : PERSONNEL COMMUNAL
taux de promotion
DE17.038 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
gestion des étangs de pêche du complexe sportif léo lagrange et des jardins des portes de france - convention
DE17.039 : POPULATION ET REGLEMENTATION
élections - utilisation des locaux scolaires du lycée paul hazard
DE17.040 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
protocole d'accord transactionnel
Annexes
DE17.013 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
contrat de ville - programmation 2017
DE17.015 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
comité syndical du symsagel - modification des statuts - désignation des représentants
DE17.017 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune d'armentières au titre des exercices 2010 à 2015
DE17.018 : FINANCES
compte de gestion du trésorier municipal - budget principal exercice 2016
DE17.019 : FINANCES
présentation brève et synthétique du compte administratif du maire - budget principal - exercice 2016
DE17.019 : FINANCES
compte administratif du maire
DE17.019 : FINANCES
compte administratif du maire - exercice 2016
DE17.020 : FINANCES
affectation des résultats de l'exercice 2016 - budget principal
DE17.021 : FINANCES
budget principal 2017
DE17.021 : FINANCES
budget principal exercice 2017
DE17.021 : FINANCES
présentation brève et synthétique budget principal 2017
DE17.022 : FINANCES
budget principal - exercice 2017 - fixation du taux des 3 taxes directes
DE17.031 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes -dispositifs de vidéo-protection entre les villes d'armentières, d'houplines et de la chapelle d'armentières - convention constitutive
DE17.032 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes pour l'externalisation d'archives intermédiaires entre les villes d'armentières, de lille, de villeneuve d'ascq, de wasquehal et la métropole européenne de lille - conventi
DE17.033 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen - produits pétroliers liquides - convention constitutive
DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition de personnel - ccas
DE17.035 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition de personnel - soa basket
DE17.036 : PERSONNEL COMMUNAL
résorption emploi précaire - programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire
DE17.037 : PERSONNEL COMMUNAL
taux de promotion
DE17.038 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
gestion des étangs de pêche du complexe sportif léo lagrange et des jardins des portes de france - convention
DE17.039 : POPULATION ET REGLEMENTATION
élections - utilisation des locaux scolaires du lycée paul hazard
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