Conseil municipal

Conseil municipal du 06 juillet, 2017 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE17.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  open data - participation de la ville à l'expérimentation portée et pilotée par la métropole européenne de lille
• DE17.061 : FINANCES
  décision modificative n°1
• DE17.062 : FINANCES
  opérations pluriannuelles d'investissement - réhabilitation ancien collége desrousseaux
• DE17.063 : FINANCES
  seniors - tarification activité aquagym
• DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
  mises à disposition de personnel
• DE17.065 : PERSONNEL COMMUNAL
  accompagnement à la mutuelle des agents - actualisation
• DE17.066 : PERSONNEL COMMUNAL
  journée de solidarité - actualisation
• DE17.067 : PERSONNEL COMMUNAL
  réorganisation horaire et rémunération - direction de la culture et du tourisme
• DE17.068 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs
• DE17.069 : PERSONNEL COMMUNAL
  taux de promotion
• DE17.070 : PERSONNEL COMMUNAL
  apprentissage - espaces verts et crèche
• DE17.071 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentièrois - convention d'objectifs 2017-2019
• DE17.072 : PATRIMOINE CULTUREL
  archives - restauration de documents - demande de subvention
• DE17.073 : ENSEIGNEMENT
  projet éducatif de territoire - renouvellement - 2017-2020
• DE17.074 : SANTE
  subventions aux acteurs locaux
• DE17.075 : DOMAINE PUBLIC
  toponymie - dénomination d'une voie nouvelle
• DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  cession d'emprise à la société covage - avenue aristide briand
• DE17.077 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  occupation précaire et revocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de lille - bâtiment cdi administration
• DE17.078 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  occupation précaire et revocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de lille - externat a
• DE17.079 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  comité armentièrois d'aide au logement - bail à réhabilitation - cour deschildre
• DE17.080 : GRANDS PROJETS - URBANISME
  franges industrielles - accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - groupement de commandes

Annexes

• DE17.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  open data - participation de la ville à l'expérimentation portée et pilotée par la métropole européenne de lille
• DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
  mises à disposition de personnel soa natation
• DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
  mises à disposition de personnel - ja
• DE17.071 : VIE ASSOCIATIVE
  oti - convention
• DE17.073 : ENSEIGNEMENT
  projet éducatif de territoire
• DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  cession d'emprise - plan
• DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  cession d'emprise - projet de division
• DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  cession d'emprise - estimation des domaines
• DE17.077 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  convention bâtiments cdi - administration
• DE17.078 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  convention - externat a
• DE17.079 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
  bail caal
• DE17.080 : GRAND PROJETS - URBANISME
  franges industrielles - groupement de commandes