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Conseil municipal du 06 juillet, 2017 - 19:30
Ordre du jour
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DE17.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
open data - participation de la ville à l'expérimentation portée et pilotée par la métropole européenne de lille
DE17.061 : FINANCES
décision modificative n°1
DE17.062 : FINANCES
opérations pluriannuelles d'investissement - réhabilitation ancien collége desrousseaux
DE17.063 : FINANCES
seniors - tarification activité aquagym
DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
mises à disposition de personnel
DE17.065 : PERSONNEL COMMUNAL
accompagnement à la mutuelle des agents - actualisation
DE17.066 : PERSONNEL COMMUNAL
journée de solidarité - actualisation
DE17.067 : PERSONNEL COMMUNAL
réorganisation horaire et rémunération - direction de la culture et du tourisme
DE17.068 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs
DE17.069 : PERSONNEL COMMUNAL
taux de promotion
DE17.070 : PERSONNEL COMMUNAL
apprentissage - espaces verts et crèche
DE17.071 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentièrois - convention d'objectifs 2017-2019
DE17.072 : PATRIMOINE CULTUREL
archives - restauration de documents - demande de subvention
DE17.073 : ENSEIGNEMENT
projet éducatif de territoire - renouvellement - 2017-2020
DE17.074 : SANTE
subventions aux acteurs locaux
DE17.075 : DOMAINE PUBLIC
toponymie - dénomination d'une voie nouvelle
DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
cession d'emprise à la société covage - avenue aristide briand
DE17.077 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
occupation précaire et revocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de lille - bâtiment cdi administration
DE17.078 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
occupation précaire et revocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de lille - externat a
DE17.079 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
comité armentièrois d'aide au logement - bail à réhabilitation - cour deschildre
DE17.080 : GRANDS PROJETS - URBANISME
franges industrielles - accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - groupement de commandes
Annexes
DE17.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
open data - participation de la ville à l'expérimentation portée et pilotée par la métropole européenne de lille
DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
mises à disposition de personnel soa natation
DE17.064 : PERSONNEL COMMUNAL
mises à disposition de personnel - ja
DE17.071 : VIE ASSOCIATIVE
oti - convention
DE17.073 : ENSEIGNEMENT
projet éducatif de territoire
DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
cession d'emprise - plan
DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
cession d'emprise - projet de division
DE17.076 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
cession d'emprise - estimation des domaines
DE17.077 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
convention bâtiments cdi - administration
DE17.078 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
convention - externat a
DE17.079 : DEVELOPPEMENT CITOYEN ET URBAIN
bail caal
DE17.080 : GRAND PROJETS - URBANISME
franges industrielles - groupement de commandes
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