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Conseil municipal du 29 mars, 2018 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE18.018 : Administration Municipale
démission d'une adjointe au maire - élection d'un nouvel adjoint au maire
DE18.019 : Administration Municipale
commission finances, aménagement, environnement-désignation des représentants-modification
DE18.020 : Administration Municipale
commission education, politiques intergénérationnelles-désignation des représentants-modification
DE18.021 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission proximité, citoyenneté, qualité du service public-désignation des représentants-modification
DE18.022 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
rémunérations-prime de présentéisme, suppression
DE18.023 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
chambre régionale des comptes-actions entreprises suite aux recommandations
DE18.024 : FINANCES
compte de gestion du trésorier municipal-exercice 2017
DE18.025 : FINANCES
compte administratif du maire
DE18.026 : FINANCES
affectation des résultats
DE18.027 : FINANCES
budget primitif-exercice 2018
DE18.028 : FINANCES
fixation du taux des trois taxes directes locales
DE18.029 : FINANCES
apcp-réhabilitation de l'ancien collège desrousseaux-modification
DE18.030 : FINANCES
attribution des subventions inférieures à 23000 euros
DE18.031 : FINANCES
attribution des subventions supérieures à 23000 euros
DE18.032 : FINANCES
attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants
DE18.033 : FINANCES
occe école gambetta-subvention-conventions d'objectifs 2018
DE18.034 : FINANCES
dotation de soutien à l'investissement local-demande d'aide financière
DE18.035 : FINANCES
journée bonheur ville-exercice 2018
DE18.036 : FINANCES
salon du mariage-tarification
DE18.037 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes assurances
DE18.038 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition de personnel
DE18.039 : PERSONNEL COMMUNAL
taux de promotion-actualisation
DE18.040 : PETITE ENFANCE
règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil
DE18.041 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-dérogations-modification
DE18.042 : ENSEIGNEMENT
réciprocité-dénonciation ville de prémesques
DE18.043 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
les vitrines animées
DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
pmrqad avenant 2
DE18.045 : GESTION DU PATRIMOINE
convention d'occupation domaniale répéteurs
DE18.046 : URBANISME
projet plu2 arrêté par la mel
Annexes
DE18.024 : FINANCES
compte de gestion du trésorier municipal-exercice 2017
DE18.025 : FINANCES
compte administratif du maire
DE18.025 : FINANCES
compte administratif du maire
DE18.026 : FINANCES
affectation des résultats de l'exercice 2017-budget principal 2018
DE18.026 : FINANCES
affectation des résultats
DE18.027 : FINANCES
budget primitif - exercice 2018
DE18.027 : FINANCES
budget primitif-exercice 2018
DE18.033 : FINANCES
occe-école gambetta-subvention-convention d'objectifs 2018
DE18.037 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes assurances
DE18.038 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition de personnel
DE18.040 : PETITE ENFANCE
règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil
DE18.043 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
les vitrines animées
DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
pmrqad avenant 2
DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
pmrqad avenant 2
DE18.045 : GESTION DU PATRIMOINE
convention d'occupation domaniale répéteurs
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convention d'occupation domaniale répéteurs
DE18.046 : URBANISME
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