Conseil municipal

Conseil municipal du 29 mars, 2018 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE18.018 : Administration Municipale
  démission d'une adjointe au maire - élection d'un nouvel adjoint au maire
• DE18.019 : Administration Municipale
  commission finances, aménagement, environnement-désignation des représentants-modification
• DE18.020 : Administration Municipale
  commission education, politiques intergénérationnelles-désignation des représentants-modification
• DE18.021 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission proximité, citoyenneté, qualité du service public-désignation des représentants-modification
• DE18.022 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  rémunérations-prime de présentéisme, suppression
• DE18.023 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  chambre régionale des comptes-actions entreprises suite aux recommandations
• DE18.024 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal-exercice 2017
• DE18.025 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE18.026 : FINANCES
  affectation des résultats
• DE18.027 : FINANCES
  budget primitif-exercice 2018
• DE18.028 : FINANCES
  fixation du taux des trois taxes directes locales
• DE18.029 : FINANCES
  apcp-réhabilitation de l'ancien collège desrousseaux-modification
• DE18.030 : FINANCES
  attribution des subventions inférieures à 23000 euros
• DE18.031 : FINANCES
  attribution des subventions supérieures à 23000 euros
• DE18.032 : FINANCES
  attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants
• DE18.033 : FINANCES
  occe école gambetta-subvention-conventions d'objectifs 2018
• DE18.034 : FINANCES
  dotation de soutien à l'investissement local-demande d'aide financière
• DE18.035 : FINANCES
  journée bonheur ville-exercice 2018
• DE18.036 : FINANCES
  salon du mariage-tarification
• DE18.037 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes assurances
• DE18.038 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE18.039 : PERSONNEL COMMUNAL
  taux de promotion-actualisation
• DE18.040 : PETITE ENFANCE
  règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil
• DE18.041 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-dérogations-modification
• DE18.042 : ENSEIGNEMENT
  réciprocité-dénonciation ville de prémesques
• DE18.043 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  les vitrines animées
• DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  pmrqad avenant 2
• DE18.045 : GESTION DU PATRIMOINE
  convention d'occupation domaniale répéteurs
• DE18.046 : URBANISME
  projet plu2 arrêté par la mel

Annexes

• DE18.024 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal-exercice 2017
• DE18.025 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE18.025 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE18.026 : FINANCES
  affectation des résultats de l'exercice 2017-budget principal 2018
• DE18.026 : FINANCES
  affectation des résultats
• DE18.027 : FINANCES
  budget primitif - exercice 2018
• DE18.027 : FINANCES
  budget primitif-exercice 2018
• DE18.033 : FINANCES
  occe-école gambetta-subvention-convention d'objectifs 2018
• DE18.037 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes assurances
• DE18.038 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE18.040 : PETITE ENFANCE
  règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil
• DE18.043 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  les vitrines animées
• DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  pmrqad avenant 2
• DE18.044 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  pmrqad avenant 2
• DE18.045 : GESTION DU PATRIMOINE
  convention d'occupation domaniale répéteurs
• DE18.045 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  convention d'occupation domaniale répéteurs
• DE18.046 : URBANISME
  projet plu2 arrêté par la mel