Conseil municipal

Conseil municipal du 05 juillet, 2018 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• de18.080 : administration municipale
  suppression d'un poste d'adjoint au maire
• de18.081 : administration municipale
  élection des représentants du conseil municipal au ccas
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition de parcelles covage
• de18.083 : finances
  affiliation au dispositif chèque culture-convention
• de18.084 : finances
  tarifs communaux-classes d'environnement
• de18.085 : finances
  tarifs communaux-droits d'inscription
• de18.086 : finances
  classes d'environnement des communes extérieures-participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique
• de18.087 : finances
  écoles primaires privées-classes d'environnement d'élèves armentiérois-participation financière
• de18.088 : finances
  subventions exceptionnelles-fête des nieulles
• de18.089 : finances
  subvention exceptionnelle-france 40
• de18.090 : finances
  décision modificative n°2
• de18.091 : marchés publics
  groupement de commande-vidéo urbaine
• de18.092 : personnel communal
  indemnisation des congés non pris du fait de la maladie avant l'admission à la retraite
• de18.093 : personnel communal
  mise à disposition de personnel
• de18.094 : personnel communal
  mise à disposition de personnel
• de18.095 : personnel communal
  médiation préalable obligatoire-adhésion
• de18.096 : personnel communal
  réorganisation horaire-école de musique
• de18.097 : personnel communal
  apprentissage-crèche
• de18.098 : personnel communal
  rémunération du personnel d'encadrement pour les temps périscolaires et extrascolaires
• de18.099 : enseignement
  écoles publiques-indemnité du personnel enseignant
• de18.100 : vie associative
  salles municipales-règlement intérieur de mise à dispostion-modifications
• de18.101 : vie associative
  projets d'initiative citoyenne-mise en place du nouveau dispositif
• de18.102 : vie associative
  projets d'initiative citoyenne-comité d'attribution
• de18.103 : patrimoine culturel
  archives-restauration de documents-demande de subvention
• de18.104 : développement citoyen et urbain
  acquisition par la ville de la halle des sports jean zay
• de18.105 : développement citoyen et urbain
  déclassement domaine public communal d'une parcelle de terrain rue paul bert
• de18.106 : développement citoyen et urbain
  déclassement du domaine public communal de l'ancienne école paul bert
• de18.107 : développement citoyen et urbain
  déclassement du domaine public communal de l'ancien collège de jeunes filles
• de18.108 : développement citoyen et urbain
  cession de trois parcelles à la sccv 51 ter et 64 rue paul bert
• de18.109 : tranquillité publique et gestion urbaine de proximité
  forfaits de post-stationnement-convention
• de18.110 : tranquillité publique et gestion urbaine de proximité
  stationnement réglementé
• de18.111 : point d'accès au droit
  convention de partenariat annuelle avec le cidff

Annexes

• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à dispositon de parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.082 : administration municipale
  mise à disposition parcelles covage
• de18.083 : finances
  affiliation au dispositif chèque culture-convention
• de18.085 : finances
  tarifs communaux-droits d'inscription
• de18.091 : marchés publics
  groupement de commande-vidéo urbaine
• de18.093 : personnel communal
  mise à disposition du personnel
• de18.093 : personnel communal
  mise à disposition de personnel
• de18.094 : personnel communal
  mise à disposition de personnel
• de18.095 : personnel communal
  médiation préalable obligatoire-adhésion
• de18.100 : vie associative
  salles municipales-règlement intérieur de mise à disposition-modifications
• de18.100 : vie associative
  salles municipales-règlement intérieur de mise à disposition-modifications
• de18.101 : vie associative
  projets d'initiative citoyenne-mise en place du nouveau dispositif
• de18.108 : développement citoyen et urbain
  cession de trois parcelles à la sccv 51 ter et 64 rue paul bert
• de18.109 : tranquillité publique et gestion urbaine de proximité
  forfaits de post-stationnement-convention
• de18.111 : point d'accès au droit
  convention de partenariat annuelle avec le cidff