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Conseil municipal du 27 septembre, 2018 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
DE18.112 : Administration Municipale
commission finances, aménagement, environnement-désignation des représentants-modification
DE18.113 : Administration Municipale
commission politiques culturelles, sportives et associatives - désignation des représentants - modification
DE18.114 : Administration Municipale
commission accompagnement social et santé - désignation des représentants - modification
DE18.115 : Administration Municipale
commission proximité, citoyenneté, qualité du service public - désignation des représentants - modification
DE18.116 : Administration Municipale
conseil de discipline de recours - election du représentant du conseil municipal
DE18.117 : Administration Municipale
désignation des représentants de la commune au sein des établissements scolaires - modification
DE18.118 : Administration Municipale
désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du premier cycle - modification
DE18.119 : Administration Municipale
comité du syndicat de communes pour la construction et l'exploitation d'une piscine dans l'aglomération armentiéroise (scepaa) - désignation des représentants - modification
DE18.120 : Administration Municipale
association pour l'emploi et la formation vallée de la lys et flandre intérieure - désignation des représentants du conseil municipal - modification
DE18.121 : Administration Municipale
adhésion à france médiation - désignation d'un représentant de la ville
DE18.122 : Administration Municipale
commission locale d'evaluation des transferts de charges (cletc) - désignation des représentants - modification
DE18.123 : Administration Municipale
conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance - désignation des membres - modification
DE18.124 : Finances
accueils périscolaires et extrascolaires - pénalité financière pour retardataires
DE18.125 : Finances
avances sur subventions 2019 - exercice 2018
DE18.126 : Finances
attribution de subventions exceptionnelles - exercice 2018
DE18.127 : Finances
décision modificative n°3-exercice 2018
DE18.128 : Vie Associative
locaux mucicipaux - tarifs de remplacement des clés et badges
DE18.129 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture de boissons, d'épicerie, de fruits et de légumes - convention constitut
DE18.130 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour l'impression de documents de communication - convention constitutive
DE18.131 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture et la livraison de papier-convention constitutive
DE18.132 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de trousses à pharmacie, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques-co
DE18.133 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de vaiselle et de petits équipements de cuisine-convention constitutive
DE18.134 : Personnel Communal
tableau des effectifs-créations de postes
DE18.135 : Personnel Communal
création de postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
DE18.136 : Personnel Communal
engagement de service civique
DE18.137 : Personnel Communal
autorisations spéciales d'absence-actualisation
DE18.138 : Enfance
règlement interne-actualisation
DE18.139 : Culture
dispositif-rythme ma bibliothèque-convention
DE18.140 : Tourisme
totem réseau point noeud vélo lys monts de flandres-convention de partenariat
DE18.141 : Vie Associative
foyer d'hébergement brossolette-convention de mise à disposition-modification
DE18.142 : Santé
subvention aux acteurs locaux-programmation 2018
DE18.143 : Patrimoine
mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit de mobilier au profit de la ville d'armentières
DE18.144 : Développement Economique et Urbain
dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2019
DE18.145 : Domaine Public
plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
DE18.146 : Domaine Public
toponymie-dénomination de voirie
DE18.147 : Politique Foncière
mise en place d'une solution informatique mutualisée entre la métropole européenne de lille et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner et les autorisations du droit des sols
DE18.148 : Développement Economique et Urbain
mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
DE18.149 : Développement Economique et Urbain
promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
DE18.150 : Développement Economique et Urbain
immeuble en état d'abandon manifeste-82 rue d'erquinghem-déclaration d'abandon manifeste-expropriation pour cause d'utilité publique
DE18.151 : Gestion du Patrimoine
délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services
Annexes
DE18.129 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture de boissons, d'épicerie, de fruits et de légumes - convention constitut
DE18.130 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour l'impression de documents de communication
DE18.131 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture et la livraison de papier-convension constitutive
DE18.132 : Marchés Publics
groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de trousses à pharmacie, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques-co
DE18.133 : Marchés Publics
groupement de commandes entre le ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de vaisselle et de petits équipements de cuisine-convention constitutive
DE18.137 : Personnel Communal
autorisations spéciales d'absence-actualisation
DE18.138 : Enfance
règlement interne-actualisation
DE18.139 : Culture
dispositif-rythme ma bibliothèque-convention
DE18.140 : Tourisme
totem réseau point noeud vélo lys monts de flandres-convention de partenariat
DE18.141 : Vie Associative
foyer d'hébergement brossolette-convention de mise à disposition-modification
DE18.143 : Patrimoine
mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit de mobilier au profit de la ville d'armentières
DE18.145 : Domaine Public
plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
DE18.146 : Domaine Public
toponymie-dénomination de voirie
DE18.147 : Politique Foncière
mise en place d'une solution informatique mutualisée entre la métropole européenne de lille et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner et les autorisations du droit des sols
DE18.148 : Développement Economique et Urbain
mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
DE18.148 : Développement Economique et Urbain
mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
DE18.148 : Développement Economique et Urbain
mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
DE18.149 : Développement Economique et Urbain
promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
DE18.149 : Développement Economique et Urbain
promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
DE18.149 : Développement Economique et Urbain
promesse unilatérale de création de servitudes et autorisations de travaux- avenue léo lagrange
DE18.151 : Gestion du Patrimoine
délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services
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délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services
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