Conseil municipal

Conseil municipal du 27 septembre, 2018 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour
• Ordre du jour

Délibérations

• DE18.112 : Administration Municipale
  commission finances, aménagement, environnement-désignation des représentants-modification
• DE18.113 : Administration Municipale
  commission politiques culturelles, sportives et associatives - désignation des représentants - modification
• DE18.114 : Administration Municipale
  commission accompagnement social et santé - désignation des représentants - modification
• DE18.115 : Administration Municipale
  commission proximité, citoyenneté, qualité du service public - désignation des représentants - modification
• DE18.116 : Administration Municipale
  conseil de discipline de recours - election du représentant du conseil municipal
• DE18.117 : Administration Municipale
  désignation des représentants de la commune au sein des établissements scolaires - modification
• DE18.118 : Administration Municipale
  désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du premier cycle - modification
• DE18.119 : Administration Municipale
  comité du syndicat de communes pour la construction et l'exploitation d'une piscine dans l'aglomération armentiéroise (scepaa) - désignation des représentants - modification
• DE18.120 : Administration Municipale
  association pour l'emploi et la formation vallée de la lys et flandre intérieure - désignation des représentants du conseil municipal - modification
• DE18.121 : Administration Municipale
  adhésion à france médiation - désignation d'un représentant de la ville
• DE18.122 : Administration Municipale
  commission locale d'evaluation des transferts de charges (cletc) - désignation des représentants - modification
• DE18.123 : Administration Municipale
  conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance - désignation des membres - modification
• DE18.124 : Finances
  accueils périscolaires et extrascolaires - pénalité financière pour retardataires
• DE18.125 : Finances
  avances sur subventions 2019 - exercice 2018
• DE18.126 : Finances
  attribution de subventions exceptionnelles - exercice 2018
• DE18.127 : Finances
  décision modificative n°3-exercice 2018
• DE18.128 : Vie Associative
  locaux mucicipaux - tarifs de remplacement des clés et badges
• DE18.129 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture de boissons, d'épicerie, de fruits et de légumes - convention constitut
• DE18.130 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour l'impression de documents de communication - convention constitutive
• DE18.131 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture et la livraison de papier-convention constitutive
• DE18.132 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de trousses à pharmacie, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques-co
• DE18.133 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de vaiselle et de petits équipements de cuisine-convention constitutive
• DE18.134 : Personnel Communal
  tableau des effectifs-créations de postes
• DE18.135 : Personnel Communal
  création de postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
• DE18.136 : Personnel Communal
  engagement de service civique
• DE18.137 : Personnel Communal
  autorisations spéciales d'absence-actualisation
• DE18.138 : Enfance
  règlement interne-actualisation
• DE18.139 : Culture
  dispositif-rythme ma bibliothèque-convention
• DE18.140 : Tourisme
  totem réseau point noeud vélo lys monts de flandres-convention de partenariat
• DE18.141 : Vie Associative
  foyer d'hébergement brossolette-convention de mise à disposition-modification
• DE18.142 : Santé
  subvention aux acteurs locaux-programmation 2018
• DE18.143 : Patrimoine
  mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit de mobilier au profit de la ville d'armentières
• DE18.144 : Développement Economique et Urbain
  dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2019
• DE18.145 : Domaine Public
  plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
• DE18.146 : Domaine Public
  toponymie-dénomination de voirie
• DE18.147 : Politique Foncière
  mise en place d'une solution informatique mutualisée entre la métropole européenne de lille et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner et les autorisations du droit des sols
• DE18.148 : Développement Economique et Urbain
  mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
• DE18.149 : Développement Economique et Urbain
  promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
• DE18.150 : Développement Economique et Urbain
  immeuble en état d'abandon manifeste-82 rue d'erquinghem-déclaration d'abandon manifeste-expropriation pour cause d'utilité publique
• DE18.151 : Gestion du Patrimoine
  délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services

Annexes

• DE18.129 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture de boissons, d'épicerie, de fruits et de légumes - convention constitut
• DE18.130 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour l'impression de documents de communication
• DE18.131 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour la fourniture et la livraison de papier-convension constitutive
• DE18.132 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre la ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de trousses à pharmacie, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques-co
• DE18.133 : Marchés Publics
  groupement de commandes entre le ville d'armentières et le centre communal d'action sociale d'armentières pour les achats de vaisselle et de petits équipements de cuisine-convention constitutive
• DE18.137 : Personnel Communal
  autorisations spéciales d'absence-actualisation
• DE18.138 : Enfance
  règlement interne-actualisation
• DE18.139 : Culture
  dispositif-rythme ma bibliothèque-convention
• DE18.140 : Tourisme
  totem réseau point noeud vélo lys monts de flandres-convention de partenariat
• DE18.141 : Vie Associative
  foyer d'hébergement brossolette-convention de mise à disposition-modification
• DE18.143 : Patrimoine
  mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit de mobilier au profit de la ville d'armentières
• DE18.145 : Domaine Public
  plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
• DE18.146 : Domaine Public
  toponymie-dénomination de voirie
• DE18.147 : Politique Foncière
  mise en place d'une solution informatique mutualisée entre la métropole européenne de lille et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner et les autorisations du droit des sols
• DE18.148 : Développement Economique et Urbain
  mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
• DE18.148 : Développement Economique et Urbain
  mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
• DE18.148 : Développement Economique et Urbain
  mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local-55 avenue roger salengro au profit de la jeune garde
• DE18.149 : Développement Economique et Urbain
  promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
• DE18.149 : Développement Economique et Urbain
  promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux-avenue léo lagrange
• DE18.149 : Développement Economique et Urbain
  promesse unilatérale de création de servitudes et autorisations de travaux- avenue léo lagrange
• DE18.151 : Gestion du Patrimoine
  délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services
• DE18.151 : Gestion du Patrimoine
  délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de lille-réseaux et services