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Conseil municipal
Conseil municipal du 29 novembre, 2018 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE18.152 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration - modification
DE18.153 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission finances aménagement environnement - désignation des représentants - modification
DE18.154 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission accompagnement social et santé - désignation des représentants - modification
DE18.155 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de lille-approbation du rapport d'évaluation-compétences gemapi et sage
DE18.156 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
indemnités de fonctions des élus locaux
DE18.157 : FINANCES
taxe locale sur la publicité extérieure (tlpe) - tarifs 2019 - modification
DE18.158 : FINANCES
acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations au prorata du nombre d'habitants - premier trimestre 2019
DE18.159 : FINANCES
acomptes sur subventions aux associations inférieures à 23 000 euros
DE18.160 : FINANCES
acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations supérieures à 23 000 euros - premier trimestre 2019
DE18.161 : FINANCES
subventions exceptionnelles - exercice 2018
DE18.162 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2019
DE18.163 : FINANCES
espace ressources jeunesse - actions auto financement
DE18.164 : FINANCES
espace ressources jeunesse-tarification projets départs autonomes et citoyens
DE18.165 : FINANCES
mise à disposition d'installation sportives associations structures usagers hors armentières - tarification - année scolaire 2018-2019
DE18.166 : FINANCES
ouverture des crédits de dépenses d'investissement
DE18.167 : FINANCES
acomptes sur subvention aux établissements publics locaux-subvention municipale-premier trimestre 2019
DE18.168 : FINANCES
creances irrecouvrables - exercice 2018
DE18.169 : FINANCES
décision modificative n°4 - exercice 2018
DE18.170 : FINANCES
office central de coopération à l'école-école élémentaire gambetta - acompte sur subvention - premier trimestre 2019 - convention d'objectifs 2019
DE18.171 : FINANCES
signalétique commerciale - renouvellement de la convention avec la société sicom
DE18.172 : MARCHES PUBLICS
convention gaz 5 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'ugap
DE18.173 : PERSONNEL COMMUNAL
lieu d'accueil enfants parents
DE18.174 : PERSONNEL COMMUNAL
recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
DE18.175 : PERSONNEL COMMUNAL
mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé
DE18.176 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs
DE18.177 : PERSONNEL COMMUNAL
agents contractuels-créations d'emplois - accroissement saisonnier d'activité
DE18.178 : PERSONNEL COMMUNAL
agents contractuels-créations d'emplois-accroissement temporaire d'activité
DE18.179 : PERSONNEL COMMUNAL
prestation d'action sociale-chèques cadeaux
DE18.180 : ENSEIGNEMENT
ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.182 : ENSEIGNEMENT
réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d'une autre commune-avenant n°2 à la convention
DE18.183 : LOGEMENT
dispositif de lutte contre l'habitat indigne-convention de partenariat entre enedis et la ville d'armentières
DE18.184 : SERVICES CIVIQUES
accord cadre
DE18.185 : CULTURE
lille3000-convention
DE18.188 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentièrois-convention de mise à disposition de locaux - années 2018 et 2019
DE18.189 : ESPACES VERTS
dispositifs communaux de végétalisation des façades-occupation du domaine public métropolitain à titre précaire et révocable-convention cadre
DE18.190 : ESPACES VERTS
modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public- végétalisation des façades-convention
DE18.191 : ESPACES VERTS
chantier école-convention institut nicolas barré
DE18.192 : ACCES AU DROIT
convention de bénévolat - écrivain public
DE18.193 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
convention de partenariat entre la commune d'armentières et l'état relative à la vidéoprotection urbaine
DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
DE18.195 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
stationnement règlementé-modification
DE18.196 : POLITIQUE FONCIERE
zac du bizet-parc urbain-rétrocession foncière au profit de la ville
DE18.202 : DEVELOPPEMENT DURABLE
dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économies d'énergie-adhésion
Annexes
DE18.155 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de lille - approbation du rapport d'évaluation compétences gemapi et sage
DE18.165 : FINANCES
mise à disposition d'installations sportives associations, structures, usagers hors armentières - tarification - année scolaire 2018-2019
DE18.170 : FINANCES
office central de coopération à l'école - école élémentaire gambetta - acompte sur subvention - premier trimestre 2019 - convention d'objectifs 2019
DE18.171 : FINANCES
signalétique commerciale - renouvellement de la convention avec la société sicom
DE18.172 : MARCHES PUBLICS
convention gaz 5 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'ugap
DE18.180 : ENSEIGNEMENT
ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
DE18.180 : ENSEIGNEMENT
ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEINGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.181 : ENSEIGNEMENT
périmètres scolaires-modification
DE18.182 : ENSEIGNEMENT
réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d'une autre commune-avenant n°2 à la convention
DE18.183 : LOGEMENT
dispositif de lutte contre l'habitat indigne-convention de partenariat entre enedis et la ville d'armentières
DE18.184 : SERVICES CIVIQUES
accord cadre
DE18.185 : CULTURE
lille3000-convention
DE18.188 : VIE ASSOCIATIVE
office du tourisme intercommunal de l'armentiérois-convention de mise à disposition de locaux - année 2018 et 2019
DE18.189 : ESPACES VERTS
dispositifs communaux de végétalisation des façades-occupation du domaine public métropolitain à titre précaire et révocable-convention cadre
DE18.190 : ESPACES VERTS
modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public-végétalisation des façades-convention
DE18.190 : ESPACES VERTS
modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public-végétalisation des façades-convention
DE18.191 : ESPACES VERTS
chantier école-convention nicolas barré
DE18.192 : ACCES AU DROIT
convention de bénévolat - écrivain public
DE18.193 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
convention de partenariat entre la commune d'armentières et l'état relative à la vidéoprotection urbaine
DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
DE18.196 : POLITIQUE FONCIERE
zac du bizet-parc urbain-rétrocession foncière au profit de la ville
DE18.202 : DEVELOPPEMENT DURABLE
dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économies d'énergie-adhésion
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