Conseil municipal

Conseil municipal du 29 novembre, 2018 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE18.152 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration - modification
• DE18.153 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission finances aménagement environnement - désignation des représentants - modification
• DE18.154 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission accompagnement social et santé - désignation des représentants - modification
• DE18.155 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de lille-approbation du rapport d'évaluation-compétences gemapi et sage
• DE18.156 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  indemnités de fonctions des élus locaux
• DE18.157 : FINANCES
  taxe locale sur la publicité extérieure (tlpe) - tarifs 2019 - modification
• DE18.158 : FINANCES
  acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations au prorata du nombre d'habitants - premier trimestre 2019
• DE18.159 : FINANCES
  acomptes sur subventions aux associations inférieures à 23 000 euros
• DE18.160 : FINANCES
  acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations supérieures à 23 000 euros - premier trimestre 2019
• DE18.161 : FINANCES
  subventions exceptionnelles - exercice 2018
• DE18.162 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2019
• DE18.163 : FINANCES
  espace ressources jeunesse - actions auto financement
• DE18.164 : FINANCES
  espace ressources jeunesse-tarification projets départs autonomes et citoyens
• DE18.165 : FINANCES
  mise à disposition d'installation sportives associations structures usagers hors armentières - tarification - année scolaire 2018-2019
• DE18.166 : FINANCES
  ouverture des crédits de dépenses d'investissement
• DE18.167 : FINANCES
  acomptes sur subvention aux établissements publics locaux-subvention municipale-premier trimestre 2019
• DE18.168 : FINANCES
  creances irrecouvrables - exercice 2018
• DE18.169 : FINANCES
  décision modificative n°4 - exercice 2018
• DE18.170 : FINANCES
  office central de coopération à l'école-école élémentaire gambetta - acompte sur subvention - premier trimestre 2019 - convention d'objectifs 2019
• DE18.171 : FINANCES
  signalétique commerciale - renouvellement de la convention avec la société sicom
• DE18.172 : MARCHES PUBLICS
  convention gaz 5 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'ugap
• DE18.173 : PERSONNEL COMMUNAL
  lieu d'accueil enfants parents
• DE18.174 : PERSONNEL COMMUNAL
  recensement de la population - coordonnateur et agents recenseurs
• DE18.175 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé
• DE18.176 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs
• DE18.177 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels-créations d'emplois - accroissement saisonnier d'activité
• DE18.178 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels-créations d'emplois-accroissement temporaire d'activité
• DE18.179 : PERSONNEL COMMUNAL
  prestation d'action sociale-chèques cadeaux
• DE18.180 : ENSEIGNEMENT
  ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.182 : ENSEIGNEMENT
  réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d'une autre commune-avenant n°2 à la convention
• DE18.183 : LOGEMENT
  dispositif de lutte contre l'habitat indigne-convention de partenariat entre enedis et la ville d'armentières
• DE18.184 : SERVICES CIVIQUES
  accord cadre
• DE18.185 : CULTURE
  lille3000-convention
• DE18.188 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentièrois-convention de mise à disposition de locaux - années 2018 et 2019
• DE18.189 : ESPACES VERTS
  dispositifs communaux de végétalisation des façades-occupation du domaine public métropolitain à titre précaire et révocable-convention cadre
• DE18.190 : ESPACES VERTS
  modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public- végétalisation des façades-convention
• DE18.191 : ESPACES VERTS
  chantier école-convention institut nicolas barré
• DE18.192 : ACCES AU DROIT
  convention de bénévolat - écrivain public
• DE18.193 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  convention de partenariat entre la commune d'armentières et l'état relative à la vidéoprotection urbaine
• DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
• DE18.195 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement règlementé-modification
• DE18.196 : POLITIQUE FONCIERE
  zac du bizet-parc urbain-rétrocession foncière au profit de la ville
• DE18.202 : DEVELOPPEMENT DURABLE
  dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économies d'énergie-adhésion

Annexes

• DE18.155 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de lille - approbation du rapport d'évaluation compétences gemapi et sage
• DE18.165 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives associations, structures, usagers hors armentières - tarification - année scolaire 2018-2019
• DE18.170 : FINANCES
  office central de coopération à l'école - école élémentaire gambetta - acompte sur subvention - premier trimestre 2019 - convention d'objectifs 2019
• DE18.171 : FINANCES
  signalétique commerciale - renouvellement de la convention avec la société sicom
• DE18.172 : MARCHES PUBLICS
  convention gaz 5 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'ugap
• DE18.180 : ENSEIGNEMENT
  ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
• DE18.180 : ENSEIGNEMENT
  ecoles maternelles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève - revalorisation convention 2017-2020-avenant n°2
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEINGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.181 : ENSEIGNEMENT
  périmètres scolaires-modification
• DE18.182 : ENSEIGNEMENT
  réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d'une autre commune-avenant n°2 à la convention
• DE18.183 : LOGEMENT
  dispositif de lutte contre l'habitat indigne-convention de partenariat entre enedis et la ville d'armentières
• DE18.184 : SERVICES CIVIQUES
  accord cadre
• DE18.185 : CULTURE
  lille3000-convention
• DE18.188 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme intercommunal de l'armentiérois-convention de mise à disposition de locaux - année 2018 et 2019
• DE18.189 : ESPACES VERTS
  dispositifs communaux de végétalisation des façades-occupation du domaine public métropolitain à titre précaire et révocable-convention cadre
• DE18.190 : ESPACES VERTS
  modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public-végétalisation des façades-convention
• DE18.190 : ESPACES VERTS
  modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public-végétalisation des façades-convention
• DE18.191 : ESPACES VERTS
  chantier école-convention nicolas barré
• DE18.192 : ACCES AU DROIT
  convention de bénévolat - écrivain public
• DE18.193 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  convention de partenariat entre la commune d'armentières et l'état relative à la vidéoprotection urbaine
• DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
• DE18.194 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  centre de supervision urbaine-adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection
• DE18.196 : POLITIQUE FONCIERE
  zac du bizet-parc urbain-rétrocession foncière au profit de la ville
• DE18.202 : DEVELOPPEMENT DURABLE
  dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économies d'énergie-adhésion