Conseil municipal

Conseil municipal du 23 mai, 2019 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE19.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission finances, amenagement, environnement-designation des representants-modification
• DE19.061 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission education et politiques intergenerationnelle-designation des representants-modification
• DE19.062 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission politiques culturelles, sportives et associatives-designation des representants-modification
• DE19.063 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission accompagnement social et sante-designation des representants-modification
• DE19.064 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission emploi et developpement economique-designation des representants-modification
• DE19.065 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission proximite, citoyennete, qualite du service public-designation des representants-modification
• DE19.066 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission d'appel d'offres-designation des representants
• DE19.067 : FINANCES
  avances sur subvention-exercice 2019
• DE19.068 : FINANCES
  subventions exceptionnelles-exercice 2019
• DE19.069 : FINANCES
  subventions de fonctionnement-exercice 2019
• DE19.070 : FINANCES
  complexe sportif leo lagrange-transformation d'un terrain de football en terrain synthetique-demande de subvention
• DE19.071 : FINANCES
  jardin d'enfants-demande de subventions d'investissement aupres de la caisse d'allocations familiales
• DE19.072 : FINANCES
  decision modificative n°1-exercice 2019
• DE19.073 : FINANCES
  exercices anterieurs-corrections d'erreurs
• DE19.074 : FINANCES
  tarifs communaux-droits d'inscription-annee scolaire 2019-2020
• DE19.075 : PERSONNEL COMMUNAL
  prise en charge des frais de deplacements professionnels temporaires
• DE19.076 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel-club leo lagrange
• DE19.077 : PERSONNEL COMMUNAL
  revision de la remuneration des contractuels de droit prive
• DE19.078 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels-creations d'emplois-accroissement saisonnier d'activite
• DE19.079 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs-creations et suppressions de postes
• DE19.080 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions et d'expertise de l'engagement professionnel (rifseep)
• DE19.081 : MARCHES PUBLICS
  restructuration du restaurant scolaire blum-concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse plus-composition du jury-modification
• DE19.082 : PETITE ENFANCE
  etablissement d'accueil du jeune enfant-modification du reglement de fonctionnement
• DE19.083 : SANTE
  adhesion au reseau ville-sante oms
• DE19.084 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
  locaux du college jean rostand-convention d'occupation par la jeune garde
• DE19.085 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
  budget participatif-renouvellement-reglement interieur
• DE19.086 : TRANQUILLITE PUBLIQUE ET GESTION URBAINE DE PROXIMITE
  recours administratif prealables obligatoires (rapo)-rapport annuel 2018

Annexes

• DE19.069 : FINANCES
  annexe-subventions de fonctionnement
• DE19.070 : FINANCES
  annexe-complexe sportif leo lagrange-transformation d'un terrain de football en errain synthetique-demande de subvention
• DE19.074 : FINANCES
  annexe-tarifs communaux-droits d'inscription-annee scolaires 2019-2020
• DE19.076 : PERSONNEL COMMUNAL
  annexe-mise a disposition de personnel-club leo lagrange
• DE19.080 : PERSONNEL COMMUNAL
  annexe-mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions et d'expertise de l'engagement professionnel (rifseep)
• DE19.082 : PETITE ENFANCE
  annexe-etablissements d'accueil du jeune enfant-modification du reglement de fonctionnement
• DE19.083 : SANTE
  annexe-adhesion au reseau villes-sante oms
• DE19.084 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
  annexe-locaux du college jean rostand-convention d'occupation par la jeune garde
• DE19.085 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
  budget participatif-renouvellement-reglement interieur
• DE19.086 : TRANQUILLITE PUBLIQUE ET GESTION URBAINE DE PROXIMITE
  annexe-recours administratif prealables obligatoires (rapo)-rapport annuel 2018