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Conseil municipal du 23 mai, 2019 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE19.060 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission finances, amenagement, environnement-designation des representants-modification
DE19.061 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission education et politiques intergenerationnelle-designation des representants-modification
DE19.062 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission politiques culturelles, sportives et associatives-designation des representants-modification
DE19.063 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission accompagnement social et sante-designation des representants-modification
DE19.064 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission emploi et developpement economique-designation des representants-modification
DE19.065 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission proximite, citoyennete, qualite du service public-designation des representants-modification
DE19.066 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
commission d'appel d'offres-designation des representants
DE19.067 : FINANCES
avances sur subvention-exercice 2019
DE19.068 : FINANCES
subventions exceptionnelles-exercice 2019
DE19.069 : FINANCES
subventions de fonctionnement-exercice 2019
DE19.070 : FINANCES
complexe sportif leo lagrange-transformation d'un terrain de football en terrain synthetique-demande de subvention
DE19.071 : FINANCES
jardin d'enfants-demande de subventions d'investissement aupres de la caisse d'allocations familiales
DE19.072 : FINANCES
decision modificative n°1-exercice 2019
DE19.073 : FINANCES
exercices anterieurs-corrections d'erreurs
DE19.074 : FINANCES
tarifs communaux-droits d'inscription-annee scolaire 2019-2020
DE19.075 : PERSONNEL COMMUNAL
prise en charge des frais de deplacements professionnels temporaires
DE19.076 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel-club leo lagrange
DE19.077 : PERSONNEL COMMUNAL
revision de la remuneration des contractuels de droit prive
DE19.078 : PERSONNEL COMMUNAL
agents contractuels-creations d'emplois-accroissement saisonnier d'activite
DE19.079 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs-creations et suppressions de postes
DE19.080 : PERSONNEL COMMUNAL
mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions et d'expertise de l'engagement professionnel (rifseep)
DE19.081 : MARCHES PUBLICS
restructuration du restaurant scolaire blum-concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse plus-composition du jury-modification
DE19.082 : PETITE ENFANCE
etablissement d'accueil du jeune enfant-modification du reglement de fonctionnement
DE19.083 : SANTE
adhesion au reseau ville-sante oms
DE19.084 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
locaux du college jean rostand-convention d'occupation par la jeune garde
DE19.085 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
budget participatif-renouvellement-reglement interieur
DE19.086 : TRANQUILLITE PUBLIQUE ET GESTION URBAINE DE PROXIMITE
recours administratif prealables obligatoires (rapo)-rapport annuel 2018
Annexes
DE19.069 : FINANCES
annexe-subventions de fonctionnement
DE19.070 : FINANCES
annexe-complexe sportif leo lagrange-transformation d'un terrain de football en errain synthetique-demande de subvention
DE19.074 : FINANCES
annexe-tarifs communaux-droits d'inscription-annee scolaires 2019-2020
DE19.076 : PERSONNEL COMMUNAL
annexe-mise a disposition de personnel-club leo lagrange
DE19.080 : PERSONNEL COMMUNAL
annexe-mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions et d'expertise de l'engagement professionnel (rifseep)
DE19.082 : PETITE ENFANCE
annexe-etablissements d'accueil du jeune enfant-modification du reglement de fonctionnement
DE19.083 : SANTE
annexe-adhesion au reseau villes-sante oms
DE19.084 : VIE SCOLAIRE ET SPORTIVE
annexe-locaux du college jean rostand-convention d'occupation par la jeune garde
DE19.085 : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
budget participatif-renouvellement-reglement interieur
DE19.086 : TRANQUILLITE PUBLIQUE ET GESTION URBAINE DE PROXIMITE
annexe-recours administratif prealables obligatoires (rapo)-rapport annuel 2018
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