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Conseil municipal du 26 septembre, 2019 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE19.111 : FINANCES
subventions exceptionnelles - exercice 2019
DE19.112 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux colleges - annee scolaire 2019/2020
DE19.112 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees-annee scolaire 2019/2020
DE19.113 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees-annee scolaire 2019/2020
DE19.114 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux associations/structures/usagers hors armentieres-annee scolaire 2019/2020
DE19.115 : FINANCES
decision modificative n°3
DE19.116 : FINANCES
rehabilitation ancien college desrousseaux-apcp-modification
DE19.117 : FINANCES
abattement taxe fonciere
DE19.118 : PERSONNEL COMMUNAL
agents contractuels-creations d'emplois-accroissement saisonnier d'activite
DE19.119 : PERSONNEL COMMUNAL
agents contractuels-creations d'emplois-accroissement temporaire d'activite
DE19.120 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs-creations de postes
DE19.121 : PERSONNEL COMMUNAL
reorganisation horaires de la direction de la culture et du tourisme
DE19.122 : MARCHES PUBLICS
adhesion au dispositif de centrale d'achat metropolitaine
DE19.123 : POPULATION ET REGLEMENTATION
elections municipales mars 2020-realisation de la prestation de mise sous pli-convention
DE19.124 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
acquisition de l'immeuble sis 55 rue paul bert
DE19.125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
scic work'lys-participation de la ville au capital
DE19.126 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
derogations ouvertures dominicales-2020
DE19.127 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
adhesion de la ville au plie flandre lys
DE19.128 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
mise a disposition de cendriers urbains muraux
DE19.129 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
videoprotection-convention pour l'usage du reseau de distribution publique d'electricite pour l'installation et l'exploitation d'un reseau de cameras de videoprotection
DE19.130 : ENFANCE / JEUNESSE
contrat enfance jeunesse 2016/2019-avenant n°2-integration d'une nouvelle action
DE19.131 : ENFANCE / JEUNESSE
plan departemental d'action de securite routiere 2019-subvention
DE19.132 : ENFANCE / JEUNESSE
reglement de fonctionnement des etablissements d'accueil du jeune enfant-modification
DE19.133 : SANTE
subventions aux acteurs locaux-programmation 2019
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2022
Annexes
DE19.112 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux colleges-convention
DE19.113 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees-convention
DE19.114 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux associations/structures/usagers hors armentieres-annexe1
DE19.114 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux associations/structures/usagers hors armentieres-annexe2
DE19.123 : POPULATION ET REGLEMENTATION
elections municipales mars 2020-realisation de la prestation de mise sous pli-convention-annexe
DE19.124 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
acquisition de l'immeuble sis 55 rue paul bert-annexe1
DE19.124 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
acquisition de l'immeuble sis 55 rue paul bert-annexe2
DE19.124 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
acquisition de l'immeuble sis 55 rue paul bert-annexe3
DE19.125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
work'lys-participation de la ville au capital-annexe1
DE19.125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
work'lys-participation de la ville au capital
DE19.125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
work'lys-participation de la ville au capital-annexe3
DE19.125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
work'lys-participation de la ville au capital-annexe4
DE19.128 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
mise a disposition de cendriers urbains et muraux-annexe1
DE19.128 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
mise a disposition de cendriers urbains muraux-annexe2
DE19.129 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
videoprotection-convention
DE19.130 : ENFANCE / JEUNESSE
contrat enfance jeunesse 2016/2019-annexe1
DE19.132 : ENFANCE / JEUNESSE
reglement de fonctionnement des etablissements d'accueil du jeune enfant-annexe
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'obectifs 2019/2022-annexe1
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'obectifs 2019/2022-annexe2
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'obectifs 2019/2022-annexe3
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'obectifs 2019/2022-annexe4
DE19.134 : CULTURE
vivat-convention pluriannuelle d'obectifs 2019/2022-annexe5
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