Conseil municipal

Conseil municipal du 28 novembre, 2019 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE19.135 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission education politique intergenerationnelle-designation des representants
• DE19.136 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commission emploi et developpement economique-designation des representants
• DE19.137 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  centre social les quatres saisons-designation des representants
• DE19.138 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  aefvlfi-designation des representants
• DE19.139 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  elections - campagne electorale et egalite des candidats
• DE19.140 : FINANCES
  decision modificative n°4
• DE19.141 : FINANCES
  tarifs municipaux - annee 2020
• DE19.142 : FINANCES
  acomptes sur subventions au prorata du nombre d'habitants
• DE19.143 : FINANCES
  acomptes sur subvention inferieures a 23000 €
• DE19.144 : FINANCES
  acomptes sur subventions superieures a 23000 €
• DE19.145 : FINANCES
  subventions exceptionnelles-exercice 2019
• DE19.146 : FINANCES
  creances irrecouvrables - exercice 2019
• DE19.147 : FINANCES
  acomptes sur subventions des etablissements publics locaux
• DE19.148 : FINANCES
  budget primitif 2020 - ouverture des credits de depenses d'investissement
• DE19.149 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  prise de participation de la ville au capital de la scic work lys-modification
• DE19.150 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  dispositif de soutien regional a l'artisanat et au commerce de la region hauts de france
• DE19.151 : DOMAINE PUBLIC
  toponymie - denomination de voirie - percee foch
• DE19.152 : DOMAINE PUBLIC
  toponymie-denomination de voirie-l'heritage motte cordonnier
• DE19.153 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente-zone specifique chaland-mise en oeuvre
• DE19.154 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  creation d'une police municipale
• DE19.155 : VIE ASSOCIATIVE
  mise a disposition de locaux - office du tourisme - convention
• DE19.156 : PETITE ENFANCE
  multi accueil au petit jardin-reglement de fonctionnement-projet pedagogique et educatif
• DE19.157 : RESTAURATION SCOLAIRE
  mutualisation des moyens de restauration scolaire-partenariat avec le conseil departemental-avenant n°2
• DE19.158 : PATRIMOINE CULTUREL
  archives - restauration de documents - demande de subvention
• DE19.159 : POLITIQUE DE LA VILLE
  orchestre de jeunes demos - subvention
• DE19.160 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs - creations de postes
• DE19.161 : PERSONNEL COMMUNAL
  lieu d'accueil enfants parents ville - recrutement vacataires
• DE19.162 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels - creations d'emplois - accroissement saisonnier d'activite
• DE19.163 : PERSONNEL COMMUNAL
  indemnites horaires pour tavaux supplementaires - actualisation
• DE19.164 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel-centre communal d'action sociale - cheques cadeaux
• DE19.165 : PERSONNEL COMMUNAL
  recensement de la population-coordonnateurs et agents recenseurs
• DE19.166 : PERSONNEL COMMUNAL
  accompagnement a la mutuelle des agents-actualisation
• DE19.167 : PERSONNEL COMMUNAL
  prestation d'action sociale - cheques cadeaux
• DE19.168 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
• DE19.169 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  politique fonciere-mise a disposition de local-55 rue paul bert

Annexes

• DE19.141 : FINANCES
  tarifs municipaux - annexe
• DE19.150 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  dispositif de soutien regional a l'artisanat et au commerce de la region hauts de france
• DE19.155 : VIE ASSOCIATIVE
  mise a disposition de locaux - office du tourisme-convention-annexe
• DE19.156 : PETITE ENFANCE
  multi accueil au petit jardin-reglement de fonctionnement-projet pedagogique et educatif-annexe1
• DE19.156 : PETITE ENFANCE
  multi accueil au petit jardin-reglement de fonctionnement-projet pedagogique et educatif-annexe2
• DE19.157 : RESTAURATION SCOLAIRE
  mutualisation des moyens de restauration scolaire - partenariat avec le conseil departemental du nord - avenant n°2
• DE19.163 : PERSONNEL COMMUNAL
  indemnites horaires pour travaux supplementaires-actualisation
• DE19.169 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  politique fonciere-mise a disposition de local-55 rue paul bert-annexe1
• DE19.169 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  politique fonciere-mise a disposition de local-55 rue paul bert