Conseil municipal

Conseil municipal du 20 décembre, 2001 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE 01-145 : ADMINISTRATION GENERALE
  designation d'un conseiller en charge des questions de defense
• DE 01-146 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• DE 01-147 : FINANCES
  financement des associations-acomptes sur subventions de fonctionnement
• DE 01-148 : FINANCES
  etablissements publics locaux-subvention municipale-premier trimestre 2002
• DE 01-149 : FINANCES
  home de detente et de loisirs leo lagrange -actualisation des tarifs 2002
• DE 01-150 : FINANCES
  ecole de musique de musique-tarifs 2001/2002
• DE 01-151 : FINANCES
  base des pres du hem-salon de reception et salle campagnarde-tarifs de location-2002
• DE 01-152 : FINANCES
  tarifs communaux-2002-nouvelles propositions
• DE 01-153 : FINANCES
  adhesion a l'agence technique departementale
• DE 01-154 : FINANCES
  indemnite de conseil au receveur percepteur municipal
• DE 01-155 : FINANCES
  decisions modificatives de credits n°6-2001
• DE 01-156 : MARCHES PUBLICS
  signature des constats de conversion en vue de la conversion en unite euro des contrats en cours pendant la periode transitoire
• DE 01-157 : MARCHES PUBLICS
  classes d'environnement-2001/2002-retrait lot n°4 et remise en concurrence
• DE 01-158 : MARCHES PUBLICS
  travaux d'amenagement d'une zone d'entrepot de bacs a dechets-travaux de voirie reseaux divers
• DE 01-159 : MARCHES PUBLICS
  denrees et marchandises necessaires 2002
• DE 01-160 : PERSONNEL COMMUNAL
  regime de travail
• DE 01-161 : CIMETIERE COMMUNAL
  travaux tarification 2002
• DE 01-162 : CIMETIERE COMMUNAL
  service exterieur de pompes funebres-reglement interieur de la regie-modification
• DE 01-163 : EQUIPEMENTS COMMUNAUX
  base des pres du hem-salle polyvalente et salle campagnarde-reglement interieur-contrat de location
• DE 01-164 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  marche d'approvisionnement-tarifs 2002
• DE 01-165 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  aide a l'immobilier
• DE 01-166 : URBANISME
  participation aux voies nouvelles et reseaux-proposition de transfert de competences

Annexes

• DE 01-149 : FINANCES
  home de detente et de loisirs leo lagrange-actualisation des tarifs-2002
• DE 01-161 : CIMETIERE COMMUNAL
  travaux tarification 2002