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Conseil municipal du 20 décembre, 2001 - 19:30

Ordre du jour

Ordre du jour

Délibérations

DE 01-145 : ADMINISTRATION GENERALE
designation d'un conseiller en charge des questions de defense
DE 01-146 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
DE 01-147 : FINANCES
financement des associations-acomptes sur subventions de fonctionnement
DE 01-148 : FINANCES
etablissements publics locaux-subvention municipale-premier trimestre 2002
DE 01-149 : FINANCES
home de detente et de loisirs leo lagrange -actualisation des tarifs 2002
DE 01-150 : FINANCES
ecole de musique de musique-tarifs 2001/2002
DE 01-151 : FINANCES
base des pres du hem-salon de reception et salle campagnarde-tarifs de location-2002
DE 01-152 : FINANCES
tarifs communaux-2002-nouvelles propositions
DE 01-153 : FINANCES
adhesion a l'agence technique departementale
DE 01-154 : FINANCES
indemnite de conseil au receveur percepteur municipal
DE 01-155 : FINANCES
decisions modificatives de credits n°6-2001
DE 01-156 : MARCHES PUBLICS
signature des constats de conversion en vue de la conversion en unite euro des contrats en cours pendant la periode transitoire
DE 01-157 : MARCHES PUBLICS
classes d'environnement-2001/2002-retrait lot n°4 et remise en concurrence
DE 01-158 : MARCHES PUBLICS
travaux d'amenagement d'une zone d'entrepot de bacs a dechets-travaux de voirie reseaux divers
DE 01-159 : MARCHES PUBLICS
denrees et marchandises necessaires 2002
DE 01-160 : PERSONNEL COMMUNAL
regime de travail
DE 01-161 : CIMETIERE COMMUNAL
travaux tarification 2002
DE 01-162 : CIMETIERE COMMUNAL
service exterieur de pompes funebres-reglement interieur de la regie-modification
DE 01-163 : EQUIPEMENTS COMMUNAUX
base des pres du hem-salle polyvalente et salle campagnarde-reglement interieur-contrat de location
DE 01-164 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
marche d'approvisionnement-tarifs 2002
DE 01-165 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
aide a l'immobilier
DE 01-166 : URBANISME
participation aux voies nouvelles et reseaux-proposition de transfert de competences

Annexes

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