Conseil municipal

Conseil municipal du 06 février, 2020 - 19:30

Procès-verbal

• Procès-verbal

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE20.006 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville - programmation 2020
• DE20.007 : FINANCES
  budget principal-exercice 2020
• DE20.008 : FINANCES
  budget principal - fixation du taux des trois taxes directes locales-exercice 2020
• DE20.009 : FINANCES
  attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants - exercice 2020
• DE20.010 : FINANCES
  attribution des subventions superieures a 23000 € - exercice 2020
• DE20.011 : FINANCES
  attribution des subventions inferieures a 23000 € - exercice 2020
• DE20.012 : FINANCES
  autorisation de programme - credits de paiement
• DE20.013 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels - creations d'emplois - accroissement saisonnier d'activite
• DE20.014 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs - creations de postes
• DE20.015 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel - afeji
• DE20.016 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition du personnel - ccas
• DE20.017 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme de l'armentierois et du pays des weppes - convention d'objctifs 2020
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  conventions d'objectifs - annee 2020
• DE20.019 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  police municipale - mise a disposition d'agents de la pm d'armentieres aux communes d'houplines et la chapelle d'armentieres
• DE20.020 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  elections - utilisation des locaux scolaires - convention
• DE20.021 : PERSONNEL COMMUNAL
  remuneration - rifseep

Annexes

• DE20.006 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville - programmation 2020 - annexe
• DE20.007 : FINANCES
  budget principal-synthese
• DE20.007 : FINANCES
  budget principal-page des signatures
• DE20.015 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition du personnel - afeji
• DE20.016 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition du personnel - ccas - convention
• DE20.017 : VIE ASSOCIATIVE
  office du tourisme de l'armentierois et du pays des weppes - convention d'objectifs 2020
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectif - cll
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs cs 4 saisons
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs - cs salengro
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs - jaa
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs - mission locale
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs - soa basket
• DE20.018 : VIE ASSOCIATIVE
  convention d'objectifs - ste municipale de gymnastique
• DE20.019 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  police municipale-mise a disposition d'agents de la pm d'armentieres aux communes d'houplines et la chapelle d'armentieres
• DE20.020 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  elections - utilisation des locaux scolaires - convention