Conseil municipal

Conseil municipal du 04 juin, 2020 - 18:30

Procès-verbal

• Procès-verbal

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE20.027 : FINANCES
  classe d'environnement - remboursement ecole anatole france
• DE20.028 : FINANCES
  tarifs communaux - occupation du domaine public
• DE20.029 : FINANCES
  tarifs communaux - droits d'inscription - annee scolaire 2020-2021
• DE20.030 : FINANCES
  decision modificative n°2
• DE20.031 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels - creation d'emplois - accroissement saisonnier et temporaire d'activite
• DE20.032 : DOMAINE PUBLIC
  toponymie - denomination de voirie
• DE20.033 : DEVELOPPEMENT ECONOMIE ET URBAIN
  participation de la commune au soutien regional a l'artisanat et au commerce durant la crise sanitaire liee au covid-19
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public entre les villes de la chapelle d'armentieres et d'armentieres
• DE20.035 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  elections - utilisation des locaux scolaires
• DE20.036 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 15/06/20

Annexes

• DE20.029 : FINANCES
  tarifs communaux - droits d'inscription - annee scolaire 2020-2021-annexe
• DE20.033 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN
  participation de la commune au soutien regional a l'artisanat et au commerce durant la crise sanitaire liee au covid-19
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-convention
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-annexe1
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-annexe2
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-annexe3
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-annexe4
• DE20.034 : URBANISME
  delegation de maitrise d'oeuvre pour la creation de reseaux enfouis d'eclairage public-annexe5
• DE20.035 : POPULATION ET REGLEMENTATION
  elections - utilisation des locaux scolaires-convention