Conseil municipal

Conseil municipal du 15 octobre, 2020 - 19:30

Procès-verbal

• Procès-verbal

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE20.117 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  règlement intérieur
• DE20.118 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  règlement intérieur pour la formation des élus
• DE20.119 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  élection des membres de la commission politiques éducatives, accompagnement des familles, jeunesse, santé, handicap-rectificatif
• DE20.120 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  centre social salengro-désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration-modification
• DE20.121 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société coopérative d'intérêt collectif (scic)
• DE20.122 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville-programmation 2021
• DE20.123 : ADMINISTRATION GENERALE
  convention de la mise à disposition-création d'un jardin à partager
• DE20.124 : FINANCES
  avance sur subvention 2021-exercice 2020
• DE20.125 : FINANCES
  subvention exceptionnelle - exercice 2020
• DE20.126 : FINANCES
  décision modificative n°4 - exercice 2020
• DE20.127 : FINANCES
  amortissement des
• DE20.128 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels-créations d'emplois - accroissement saisonnier d'activité
• DE20.129 : PERSONNEL COMMUNAL
  médecine préventive-convention d'adhésion au pôle santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
• DE20.130 : INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI
  adhésion de la ville d'armentières au plan local pour l'insertion et l'emploi flandre-lys
• DE20.131 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2021
• DE20.132 : POLITIQUE FONCIERE
  échange foncier avec soulte - 40 rue de messines - 2 et 3 impasse lamerand
• DE20.133 : TRANQUILITE PUBLIQUE - GESTION URBAINE DE PROXIMITE
  convention de superposition d'affectations

Annexes

• DE20.117 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  règlement intérieur
• DE20.118 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  règlement intérieur pour la formation des élus
• DE20.122 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville-programmation 2021
• DE20.123 : ADMINISTRATION GENERALE
  convention de la mise à disposition -création d'un jardin à partager
• DE20.123 : ADMINISTRATION GENERALE
  convention de mise à disposition-création d'un jardin à partager
• DE20.129 : PERSONNEL COMMUNAL
  médecine préventive-convention d'adhésion au pôle santé sécurité au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
• DE20.130 : INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI
  adhésion de la ville d'armentières au plan local pour l'insertion et l'emploi flandre-lys
• DE20.132 : POLITIQUE FONCIERE
  échange foncier avec soulte - 40 rue de messines-2 et 3 impasse lamerand
• DE20.132 : POLITIQUE FONCIERE
  échange foncier avec soulte - 40 rue de messines - 2 et 3 impasse lamerand
• DE20.133 : TRANQUILITE PUBLIQUE-GESTION URBAINE DE PROXIMITE
  convention de superposition d'affectations