Conseil municipal

Conseil municipal du 28 février, 2002 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 02.167 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  délégation de signature à m. le maire : marchés sans formalités particulières
• 02.168 : FINANCES
  débat d'orientations budgétaires 2002
• 02.169 : FINANCES
  acquisitions de rideaux occultats (asps)- section d'investissement
• 02.170 : FINANCES
  licence des débits de boissons : actualisation du tarif-ex.2002
• 02.171 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  tourisme-lys sans frontieres-adhésion et désignation des rep. de la ville
• 02.172 : MARCHES PUBLICS
  transport de personnes en autocar 2001/2002-prolongation-avenant 1
• 02.173 : MARCHES PUBLICS
  rénovation du syst. de chauffage eglise notre dame - a/o ouvert- avenant 1
• 02.174 : MARCHES PUBLICS
  classes de mer 2001/2002-attribution
• 02.175 : MARCHES PUBLICS
  assurances-attribution
• 02.176 : MARCHES PUBLICS
  fourniture en pommes de terre de la creche_attribution
• 02.177 : MARCHES PUBLICS
  2001/22-fournitures en denrées et produits divers (restauration, crèche, écoles, protocole)attribution
• 02.179 : MARCHES PUBLICS
  m/o construction de 2 restau. scolaires-consultation
• 02.180 : MARCHES PUBLICS
  transport de personnes en autocar 2002/2003-lancement
• 02.181 : MARCHES PUBLICS
  centre de vacances et de loisirs été 2002-lancement
• 02.182 : MARCHES PUBLICS
  vivacite-création/impression du magazine-lancement
• 02.183 : PERSONNEL COMMUNAL
  contractuel-responsable de la communication-modification de la durée du contrat
• 02.184 : ENSEIGNEMENT
  classes transplantées des communes environnantes-participation financière
• 02.185 : ENSEIGNEMENT
  heures surveillees et de surveillance-relèvement des taux
• 02.186 : HABITAT/LOGEMENT
  convention de mad du fichier communal pops (protocole d'occupation du patrimoine social)
• 02.187 : ACTIONS ECONOMIQUES
  marches d approvisionnement-cahier des charges, règlement intérieur, abonnement
• 02.188 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  fonds pour lamenagement du nord-programmation 2002
• 02.189 : TOURISME
  interreg 3-association deulys
• 02.190 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  intercommunalite-commission eval. des transferts de charges lmcu-designation rep. du cm