Conseil municipal

Conseil municipal du 18 février, 2021 - 19:00

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE21.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition de locaux-cs salengro-convention d'occupation
• DE21.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition de locaux-aefvlfi
• DE21.003 : PERSONNEL COMMUNAL
  creation d'un emploi non permanent pour mener un projet a bien-charge de mission jeunesse
• DE21.004 : PERSONNEL COMMUNAL
  creation d'un emploi non permanent pour mener un projet a bien-coordinateur des actions collectives
• DE21.005 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels-creation d'emplois accroissement saisonnier d'activite
• DE21.006 : PERSONNEL COMMUNAL
  forfait mobilites durables
• DE21.007 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel-afeji
• DE21.008 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel-ccas-convention
• DE21.009 : PERSONNEL COMMUNAL
  remboursement des frais de deplacements temporaires
• DE21.010 : PERSONNEL COMMUNAL
  action sociale-allocation aux parents d'enfants handicapes ages de moins de 20 ans
• DE21.011 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en place du rifseep-recrutement de personnes en situation de handicap
• DE21.012 : PERSONNEL COMMUNAL
  medecine preventive-conventions d'adhesion au pole sante securite au travail du cdg59
• DE21.013 : PERSONNEL COMMUNAL
  rapport egalite hommes femmes
• DE21.014 : FINANCES
  ecoles primaires privees-classes d'environnement d'eleves armentierois-participation financiere
• DE21.015 : FINANCES
  classes d'environnement des communes exterieures-participation aux frais pour des enfants armentierois frequentant une ecole publique-annee scolaire 2020-2021
• DE21.016 : FINANCES
  activites culturelles-droits d'inscription 2020-2021-exonerations/dedommagements
• DE21.017 : FINANCES
  tarifs communaux-classes d'environnement-annee scolaire 2020-2021
• DE21.018 : FINANCES
  rapport d'orientation budgetaire-exercice 2021
• DE21.019 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement-apcp-rehabilitation de l'ancien college desrousseaux-modification
• DE21.020 : FINANCES
  tarifs communaux-ajout d'un tarif
• DE21.021 : LOGEMENT
  permis de louer-signature avenant aux conventions de prestation de service
• DE21.022 : LOGEMENT
  portail cartographique metropolitain des logements locatifs sociaux
• DE21.023 : MARCHES PUBLICS
  fourniture d'electricite-convention pour la mise a disposition de (s) marche(s) de fourniture, d'acheminement d'electricite et services associes

Annexes

• DE21.001 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  annexe-mise a disposition de locaux-cs salengro
• DE21.002 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition de locaux-aefvlfi
• DE21.007 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition de personnel-afeji-convention
• DE21.012 : PERSONNEL COMMUNAL
  medecine preventive-convention d'adhesion au pole sante securite au travail du cdg59-annexe1
• DE21.012 : PERSONNEL COMMUNAL
  medecine preventive-conventions d'adhesion au pole sante securite au travail du cdg59-annexe2
• DE21.021 : LOGEMENT
  permis de louer-avenant
• DE21.022 : LOGEMENT
  portail cartographique metropolitain-annexe
• DE21.023 : MARCHES PUBLICS
  fourniture d'electricite-convention