Conseil municipal

Conseil municipal du 01 juillet, 2021 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE21.065 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  commisison locale d'evaluation des transferts de charges - approbation du rapport sur les transferts de compétences suite à la fusion de la communauté de communes de la haute deûle et de la métro
• DE21.066 : FINANCES
  tarifs communaux - droits d'inscriptions enfance jeunesse - année scolaire 2021 - 2022
• DE21.067 : FINANCES
  exonération des droits de place pour les terrasses - année 2021
• DE21.068 : FINANCES
  subventions exceptionnelles
• DE21.069 : FINANCES
  subvention de fonctionnement supérieure à 23.000 € - association soa basket
• DE21.070 : FINANCES
  avance sur subvention 2022 - association soa basket
• DE21.071 : FINANCES
  décision modificative n°1 - exercice 2021
• DE21.072 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives auprès des collèges
• DE21.073 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives auprès des lycées
• DE21.074 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives auprès des associations, structures, usagers hors armentieres
• DE21.075 : PERSONNEL COMMUNAL
  temps de travail
• DE21.076 : PERSONNEL COMMUNAL
  modalités de mise en oeuvre du télétravail
• DE21.077 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel auprès de la jeunesse athlétique armentiéroise
• DE21.078 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel auprès du club léo lagrange rugby
• DE21.079 : POLITIQUE SENIORS
  evolution du dispositif passeport vivacité - dispositif carte seniors
• DE21.080 : LOGEMENT
  rattachement au système national d'enregistrement des demandes de logement social - convention
• DE21.082 : VILLE DURABLE
  modification du plu - avis sur les projets de modification des onze plu de la métropole européenne de lille
• DE21.083 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  interopérabilité des moyens de radiocommunication entre la police nationale et la police municipale - convention
• DE21.084 : EDUCATION
  vacances apprenantes - organisation d'un séjour avec vacances du coeur
• DE21.085 : MARCHES PUBLICS
  mise en oeuvre des clauses d'insertion entre la ville d'armentières et le plie flandre lys
• DE21.086 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentières, la scop armentières paysages et avenir et le plie flandre lys
• DE21.087 : EDUCATION
  ecoles privées - participation de la ville aux frais de fonctionnement - forfait par élève

Annexes

• DE21.065 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  cletc
• DE21.066 : FINANCES
  tarifs communaux - droits d'inscriptions enfance jeunesse - année scolaire 2021 - 2022
• DE21.072 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives auprès des collèges
• DE21.073 : FINANCES
  mise à disposition d'installations sportives auprès des lycées
• DE21.074 : FINANCES
  annexe1-mise à disposition d'installations sportives auprès des associations, structures, usagers hors armentières
• DE21.074 : FINANCES
  annexe2-mise à disposition d'installations sportives auprès des associations, structures, usagers hors armentières
• DE21.077 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel auprès de la jaa
• DE21.078 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel auprès du club léo lagrange rugby
• DE21.079 : POLITIQUE SENIORS
  evolution du dispositif passeport vivacité-dispositif carte seniors
• DE21.080 : LOGEMENT
  rattachement au système nationale d'enregistrement des demandes de logement social - convention
• DE21.083 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  interopérabilité des moyens de radiocommunication entre la police nationale et la police municipale - convention
• DE21.084 : EDUCATION
  vacances apprenantes - organisation d'un séjour avec vacances du coeur
• DE21.085 : MARCHES PUBLICS
  misen en oeuvre des clauses d'insertion entre la ville d'armentières et le plie falndre lys
• DE21.086 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentières, la scop armentières paysages et avenir et le plie flandre lys