Conseil municipal

Conseil municipal du 23 septembre, 2021 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE21.088 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat de ville - complement
• DE21.089 : FINANCES
  décision modificative de crédits n° 2 - exercice 2021
• DE21.090 : FINANCES
  subvention supérieures à 23000 €-le vivat
• DE21.091 : FINANCES
  subventions supérieures à 23000 €-cs salengtro et cs des 4 saisons-exercice 2021
• DE21.092 : FINANCES
  subventions supérieures à 23000 €-jeunesse athlétique armentiéroise
• DE21.093 : FINANCES
  subventions de fonctionnement - exercice 2021
• DE21.094 : FINANCES
  avances sur subventions 2022 - sports ouvriers armentiérois basket et jeunesse athlétique armentiéroise
• DE21.095 : FINANCES
  subvention exceptionnelle-la jeune garde-excercice 2021
• DE21.096 : FINANCES
  subventions exceptionnelles - parade de noël - exercice 2021
• DE21.097 : FINANCES
  ecoles primaires privées - classes d'environnement élèves armentiérois - participation financière
• DE21.098 : FINANCES
  classes d'envirionnement des communes extérieures - participation aux frais pour les enfants armentiérois fréquentant une école publique - année scolaire 2021 / 2022
• DE21.099 : FINANCES
  tarifs communaux - classes d'environnement - année scolaire 2021 / 2022
• DE21.100 : FINANCES
  tarifs communaux pour nouvelles activités seniors - exercice 2021
• DE21.101 : FINANCES
  archives - restauration de documents - demande de subvention
• DE21.102 : FINANCES
  accueil collectifs de mineurs sans hébergement - remboursement partiel du séjour camping sous tente à bouchain du 16 au 20 août 2021
• DE21.103 : FINANCES
  convention de mise à disposition des terrains en herbe de l'epsm
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021
• DE21.105 : FINANCES
  taxe foncière sur les propriétées bâties - limitation de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation
• DE21.106 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentières, l'association afeji esat les ateliers d elays et le plie flandres lys pour le nettoyage des équipements de protection individuelle et des vêtements de trav
• DE21.107 : MARCHES PUBLICS
  convention gaz 7 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel et services associés sur le fondement d'accords cadres à conclure avec l'ugap
• DE21.108 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - club de loisirs léo lagrange - avenant
• DE21.109 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - ccas
• DE21.110 : PERSONNEL COMMUNAL
  indemnisation des congés annuels non pris du fait de la maladie
• DE21.111 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels - créations d'emplois - accroissement temporaire d'activité - accroissement saisonnier d'activité
• DE21.112 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs - création de postes
• DE21.113 : TRANSITION NUMERIQUE
  plan de relance - transformation numérique des collectivités territoriales - appel à projet
• DE21.114 : TRANSITION NUMERIQUE
  classes mobiles - convention
• DE21.115 : PETITE ENFANCE
  structures petite enfance - règlements de fonctionnement
• DE21.116 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  convention de partenariat avec l'institut nicolas barré pour l'accueil des élèves stagiaires
• DE21.116 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  convention de partenariat avec l'institut nicolas barré pour l'accueil des élèves stagiaires
• DE21.117 : POINT D'ACCES AU DROIT
  convention de partenariat annuelle avec l'association intercommunale d'aide aux victimes et de médiation
• DE21.118 : POLICE MUNICIPALE
  convention de partenariat en vue de la sécurisation des interventions du sdis
• DE21.119 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2022
• DE21.120 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  bail dérogatoire entre la ville d'armentières et les lauréats successifs dans le cadre du dispositif
• DE21.121 : VILLE DURABLE
  developpement durable - programme amelio+
• DE21.122 : VILLE DURABLE
  révision générale du plan local d'urbanisme - débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable

Annexes

• DE21.100 : FINANCES
  tarifs communaux pour les nouvelles activités seniors - exercice 2021
• DE21.103 : FINANCES
  convention de mise à disposition des terrains en herbe de l'epsm
• DE21.104 : FINANCES
  associations -conventions d'objectifs smg
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021 - aefvlfi
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021 - cll
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021 - 4 saisons
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021 - salengro
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - jaa
• DE21.104 : FINANCES
  associations - conventions d'objectifs - année 2021 - soa
• DE21.106 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentieres, l'association afeji esat les ateliers de la lys et le plie flandres lys pour le nettoyage des epi et des vêtements de travail
• DE21.107 : MARCHES PUBLICS
  convention gaz 7 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel et services associés sur le fondement d'accords cadres à conclure avec l'ugap
• DE21.108 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - cll - avenant
• DE21.109 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel - ccas
• DE21.113 : TRANSITION NUMERIQUE
  plan de relance - transformation numérique des collectivités territoriales - appel à projet
• DE21.114 : TRANSITION NUMERIQUE
  classes mobiles - convention
• DE21.115 : PETITE ENFANCE
  structures petite enfance - règlements de fonctionnement - annexe 1
• DE21.115 : PETITE ENFANCE
  structures petite enfance - règlements de fonctionnement - annexe 2
• DE21.115 : PETITE ENFANCE
  structures petite enfance - règlements de fonctionnement - annexe 3
• DE21.117 : POINT D'ACCES AU DROIT
  convention de partenariat annuelle avec l'association intercommunale d'aide aux victimes et de médiation
• DE21.118 : POLICE MUNICIPALE
  convention de partenariat en vue de la sécurisation des interventions du sdis
• DE21.120 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  bail dérogatoire entre la ville d'armentières et les lauréat successifs dans le cadre du dispositif