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Conseil municipal
Conseil municipal du 10 décembre, 2021 - 19:30
Ordre du jour
Délibérations
- DE21.123 : Administration Municipale
élection des membres de la commission finances, ressources humaines, grands projets, travaux - DE21.124 : Administration Municipale
élection des membres de la commission politiques éducatives, accompagnement des familles, jeunesse, santé, handicap - DE21.125 : Administration Municipale
élection des membres de la commission politiques culturelles, sportives et associatives - DE21.126 : Administration Municipale
élection des membres de la commission développement économique, emploi, développement des solidarités - DE21.127 : Administration Municipale
élection des membres de la commission environnement, cadre de vie, transition écologique - DE21.128 : Administration Municipale
élection des membres de la commission environnement, cadre de vie, transition écologique - DE21.129 : Administration Municipale
élection des membres de la commission citoyenneté - DE21.130 : Administration Municipale
centre social salengro - désignation des représentants au conseil d'administration - DE21.131 : Administration Municipale
centre social les 4 saisons-désignation des représentants au conseil d'administration - DE21.132 : Finances
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2022 - DE21.133 : Finances
acompte sur subventions inférieures à 23000 - DE21.134 : Finances
acomptes sur subventions supérieures à 23000 - DE21.135 : Finances
acomptes sur subventions aux associations au prorata du nombre d'habitants - DE21.137 : Finances
subvention exceptionnelle société la jeune garde - DE21.138 : Finances
subvention supérieure à 23 000 club de loisirs léo lagrange - solde - DE21.139 : Finances
subventions de fonctionnement - solde - DE21.140 : Finances
acomptes sur subventions des établissements publics locaux - DE21.141 : Finances
ouverture des crédits de dépenses d'investissement - DE21.142 : Finances
décision modificative de crédits n°3 - DE21.143 : Finances
créances irrécouvrables - DE21.144 : Finances
plan 1 million d'arbres en hauts de france - demande de subvention - DE21.145 : Finances
dotation de soutien à l'investissement local - demande d'aide financière - DE21.146 : Finances
amortisements du fonds de la médiathèque en 2005 - DE21.147 : Plan de Relance
transformation numérique des collectivités territoriales - financement de la cybersécurité - DE21.148 : Maison des Séniors
partenariat avec l'association bel âge - DE21.149 : Ecole Municipale de Musique
règlement général, intérieur et des études - DE21.150 : Personnel Communal
prestation d'action sociale - chèques cadeaux - DE21.151 : Personnel Communal
recrutement vacataire - marché hebdomadaire - DE21.152 : Personnel Communal
temps de travail - 1607 heures - DE21.153 : Personnel Communal
mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé - DE21.154 : Personnel Communal
recensement de la population - coordonnateurs et agents recenseurs - DE21.155 : Personnel Communal
lieu d'accueil enfants parents ville - recrutement vacataires - DE21.158 : Personnel Communal
tableau des effectifs - suppressions et créations de postes - DE21.159 : Développement économique
cellule commerciale 4 rue de dunkerque - bail commercial - DE21.160 : Développement économique
marché de noël - perception d'un droit de place pour les chalets - DE21.161 : Développement économique
dérogation au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2022 des concessions automobiles - DE21.162 : Développement économique
modalités de prise de participation au capital social de la scic trajectoire - DE21.163 : Aménagement Durable
cession d'une emprise foncière et immobilière 3 avenue gustave dron - DE21.164 : Aménagement Durable
convention entre la mel et la ville - schéma de mutualisation 2021-2026 - volet urbanisme
Annexes
