Conseil municipal

Conseil municipal du 19 mai, 2022 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE22.056 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition précaire 57 rue paul bert
• DE22.057 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise à disposition d'une parcelle au cimetière
• DE22.058 : FINANCES
  subvention exceptionnelle
• DE22.059 : FINANCES
  subvention de fonctionnement
• DE22.060 : FINANCES
  attribution des subventions
• DE22.061 : FINANCES
  subventions exceptionnelles
• DE22.062 : FINANCES
  subvention au prorata du nombre d'habitants
• DE22.063 : FINANCES
  empreintes territoriales demande de subvention
• DE22.064 : FINANCES
  hauts de france en fête -demande de subvention
• DE22.065 : FINANCES
  archives-restauration de documents
• DE22.066 : FINANCES
  taxe locale sur la publicité extérieur
• DE22.067 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal
• DE22.068 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE22.069 : FINANCES
  affectation des résultats de l'exercice 2021
• DE22.070 : FINANCES
  décision modificative n°1
• DE22.071 : FINANCES
  classes d'environnement
• DE22.072 : FINANCES
  droits d'inscription pratiques artistiques 2022-2023
• DE22.073 : MARCHES PUBLICS
  protocole transactionnel entre la ville et la société save dans le cadre du dispositif achat groupe gaz 5 de l'ugap
• DE22.074 : PERSONNEL COMMUNAL
  avantages en nature
• DE22.075 : PERSONNEL COMMUNAL
  création d'un comité social territorial commun entre la commune d'armentières et les établissements publics rattaches (c.c.a.s. et caisse des écoles)
• DE22.076 : PERSONNEL COMMUNAL
  prise en charge des frais de déplacements professionnels temporaires
• DE22.077 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs créations de postes
• DE22.078 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE22.079 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE22.080 : PERSONNEL COMMUNAL
  élections professionnelles 2022
• DE22.081 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels
• DE22.082 : PERSONNEL COMMUNAL
  agents contractuels
• DE22.083 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  programme d'acquisition-implantation de défibrillateurs automatiques externes (dae)
• DE22.084 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet ambassadeurs de la santé
• DE22.085 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet octobre rose
• DE22.086 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet protoxyde d'azote
• DE22.087 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet sensibilisation au handicap
• DE22.088 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet téléthon
• DE22.089 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  convention projet vaccination
• DE22.090 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet libel'up
• DE22.091 : TRANSITION ECOLOGIQUE INNOVATION SOCIALE
  appel à manifestation d'intérêts
• DE22.092 : VIE SPORTIVE
  programmation contrat de ville sports
• DE22.093 : VIE SPORTIVE
  programmation nos quartiers d'été
• DE22.094 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  appel à manifestation d'intérêt métropolitain
• DE22.095 : POLITIQUE FONCIERE
  procédure d'abandon manifeste
• DE22.096 : POLITIQUE FONCIERE
  procédure d'abandon manifeste
• DE22.097 : DEVELOPPEMENT DURABLE
  dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie
• DE22.098 : MOTION
  motion pour l'avenir de la base des près du hem entre projet métropolitain et fonction du bassin de vie

Annexes

• DE22.056 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise a disposition précaire 57 rue paul bert
• DE22.057 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mise à disposition d'une parcelle au cimetière
• DE22.067 : FINANCES
  compte de gestion du trésorier municipal
• DE22.068 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE22.068 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE22.068 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE22.068 : FINANCES
  compte administratif du maire
• DE22.072 : FINANCES
  droits d'inscription pratiques artistiques 2022-2023
• DE22.073 : MARCHES PUBLICS
  protocole transactionnel entre la ville et la société save dans le cadre du dispositif achat groupe gaz 5 de l'ugap
• DE22.078 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE22.079 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition de personnel
• DE22.083 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  programme d'acquisition-implantation de défibrillateurs automatiques externes (dae)
• DE22.084 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet ambassadeurs de la santé
• DE22.085 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet octobre rose
• DE22.086 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet protoxyde d'azote
• DE22.087 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet sensibilisation au handicap
• DE22.088 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet téléthon
• DE22.089 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  convention projet vaccination
• DE22.090 : PROMOTION SANTE HANDICAP
  projet libel'up
• DE22.092 : VIE SPORTIVE
  programmation contrat de ville sports
• DE22.092 : VIE SPORTIVE
  programmation contrat de ville sports
• DE22.093 : VIE SPORTIVE
  programmation nos quartiers d'été
• DE22.093 : VIE SPORTIVE
  programmation nos quartiers d'été
• DE22.093 : VIE SPORTIVE
  programmation nos quartiers d'été
• DE22.094 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  appel à manifestation d'intérêt métropolitain
• DE22.094 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  appel à manifestation d'intérêt métropolitain
• DE22.097 : DEVELOPPEMENT DURABLE
  dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie