Conseil municipal

Conseil municipal du 17 octobre, 2002 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 02.236 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 02.237 : FINANCES
  section d'investissement : acquisition de rideaux occultants (asps)
• 02.238 : FINANCES
  tarifs communaux 2002/2003-2003/2004-ex2003
• 02.239 : FINANCES
  clsh-participation des familles- ex. 2003
• 02.240 : FINANCES
  débits de boissons : licence, tarif 2003
• 02.241 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 02.242 : FINANCES
  bibliothèque : conditions d'accès à la gratuité d'inscription annuelle
• 02.243 : FINANCES
  cession à titre gratuit de matériel d'imprimerie offset-convention avec l'asso. "quoi de neuf dr"
• 02.244 : FINANCES
  cession à titre gratuit de matériel photographique-convention avec le clla
• 02.245 : FINANCES
  décision modificative 2002-03
• 02.246 : MARCHES PUBLICS
  travaux de mise aux normes des chaufferies-lancement
• 02.247 : MARCHES PUBLICS
  travaux de mise aux normes électriques - lancement
• 02.248 : MARCHES PUBLICS
  fourniture de prestations de télécom-mise en concurrence simplifiée
• 02.249 : MARCHES PUBLICS
  travaux de création d'un restau scolaire à l. lagrange-lancement
• 02.250 : MARCHES PUBLICS
  travaux de restructuration du restau scol renan- lancement
• 02.251 : MARCHES PUBLICS
  travaux de réhabilitation des espaces collectifs 2002-mise en concurrence simplifiée
• 02.252 : PERSONNEL COMMUNAL
  tableau des effectifs, modification
• 02.253 : PERSONNEL COMMUNAL
  filière culturelle-ecole de musique-création d'emploi, modification du tableau des effectifs
• 02.254 : PETITE ENFANCE / JEUNESSE
  cej : 3ème convention avec la caf
• 02.255 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
  ctl-convention avec la caf
• 02.256 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat-convention d'objectifs 2002/2004
• 02.257 : AFFAIRES CULTURELLES
  bibliotheque : règlement intérieur
• 02.258 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  clspd-conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : création
• 02.259 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  inondations : plan de prévention des risques - vallée de la lys
• 02.260 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  intercommunalite-bpdh-mise à dispo à lmcu
• 02.261 : PATRIMOINE FONCIER
  intercommunalite-bpdh-mise à dispo au smenm