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Conseil municipal du 17 octobre, 2002 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
02.236 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
02.237 : FINANCES
section d'investissement : acquisition de rideaux occultants (asps)
02.238 : FINANCES
tarifs communaux 2002/2003-2003/2004-ex2003
02.239 : FINANCES
clsh-participation des familles- ex. 2003
02.240 : FINANCES
débits de boissons : licence, tarif 2003
02.241 : FINANCES
produits irrecouvrables
02.242 : FINANCES
bibliothèque : conditions d'accès à la gratuité d'inscription annuelle
02.243 : FINANCES
cession à titre gratuit de matériel d'imprimerie offset-convention avec l'asso. "quoi de neuf dr"
02.244 : FINANCES
cession à titre gratuit de matériel photographique-convention avec le clla
02.245 : FINANCES
décision modificative 2002-03
02.246 : MARCHES PUBLICS
travaux de mise aux normes des chaufferies-lancement
02.247 : MARCHES PUBLICS
travaux de mise aux normes électriques - lancement
02.248 : MARCHES PUBLICS
fourniture de prestations de télécom-mise en concurrence simplifiée
02.249 : MARCHES PUBLICS
travaux de création d'un restau scolaire à l. lagrange-lancement
02.250 : MARCHES PUBLICS
travaux de restructuration du restau scol renan- lancement
02.251 : MARCHES PUBLICS
travaux de réhabilitation des espaces collectifs 2002-mise en concurrence simplifiée
02.252 : PERSONNEL COMMUNAL
tableau des effectifs, modification
02.253 : PERSONNEL COMMUNAL
filière culturelle-ecole de musique-création d'emploi, modification du tableau des effectifs
02.254 : PETITE ENFANCE / JEUNESSE
cej : 3ème convention avec la caf
02.255 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
ctl-convention avec la caf
02.256 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat-convention d'objectifs 2002/2004
02.257 : AFFAIRES CULTURELLES
bibliotheque : règlement intérieur
02.258 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
clspd-conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : création
02.259 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
inondations : plan de prévention des risques - vallée de la lys
02.260 : PATRIMOINE IMMOBILIER
intercommunalite-bpdh-mise à dispo à lmcu
02.261 : PATRIMOINE FONCIER
intercommunalite-bpdh-mise à dispo au smenm
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