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Conseil municipal du 20 février, 2003 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
03.293 : FINANCES
debat d orientations budgetaires 2003
03.294 : VIE ASSOCIATIVE
omaca-convention d objectifs 2002/2004 avenant
03.295 : VIE ASSOCIATIVE-SPORTS
jaa-convention d objectifs 2002/2004
03.296 : VIE ASSOCIATIVE
cs 4 saisons-convention d objectifs 2002/2004
03.297 : VIE ASSOCIATIVE
cs salengro-convention d objectifs 2002/2004
03.298 : VIE ASSOCIATIVE-SPORTS
cll-convention d objectifs 2002/2004
03.299 : VIE ASSOCIATIVE
cte des nieulles-convention d objectifs 2002/2004
03.300 : INSERTION EMPLOI
mission locale-convention d objectifs 2002/2004
03.301 : TOURISME
ot-convention d objectifs 2002/2004
03.302 : VIE ASSOCIATIVE-SPORTS
soa-convention d objectifs 2002/2004
03.303 : ADMINISTRATION MUNICIPALE-FINANCES
ste locale d epargen de flandres-designation du rep. de la commune
03.304 : MARCHES PUBLICS
transport de personnes par autocar-ouverture
03.305 : MARCHES PUBLICS
colonies de vacances et mini sejours-3 lots-ouverture
03.306 : MARCHES PUBLICS
m/o restructuration restau. scol. l.lagrange-avenant : montant cout previsionnel-remuneration du m/o
03.307 : MARCHES PUBLICS
fourniture produits laitiers-restauration scolaire et creche-mapa
03.308 : MARCHES PUBLICS
produits petroliers 2003/2004-ouverture
03.309 : PERSONNEL COMMUNAL
regime indemnitaire-ajout de taux-conditions d attribution
03.310 : PERSONNEL COMMUNAL
mises a disposition
03.311 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
indemnite de fonction aux elus-conditions d attribution
03.312 : PERSONNEL COMMUNAL
filiere culturelle-ecole de musique-activite accessoire-remuneration
03.313 : ENSEIGNEMENT
ecoles publiques-relevement taux etudes surveillees, heures de surveillance
03.314 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees des communes environnantes-part.financiere
03.315 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
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