Conseil municipal

Conseil municipal du 10 juillet, 2003 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 03.363 : FINANCES
  regie d avances jumelage avec osterode
• 03.364 : FINANCES
  regie de recettes clsh-extension aux clsh sportifs-creation d une sous regie
• 03.365 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 03.366 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 03.367 : FINANCES
  classes d environnement-tarification
• 03.368 : FINANCES
  decision modificative 2003-03
• 03.369 : MARCHES PUBLICS
  location et maintenance de photocopieurs-lancement
• 03.370 : MARCHES PUBLICS
  mediatheque-maitrise d oeuvre sur concours-construction-lancement
• 03.371 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition
• 03.372 : PERSONNEL COMMUNAL
  filiere culturelle-ecole de musique-enc-changement d horaires
• 03.373 : PERSONNEL COMMUNAL
  contractuel-renouvellement du contrat de chef de projet politique de la ville
• 03.374 : PERSONNEL COMMUNAL
  tranquillite publique-contractuel-poste de coordinateur du cispd
• 03.375 : INTERCOMMUNALITE
  base des pres de hem-convention de mad a lmcu-avenant 1
• 03.376 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  bdph-convention d utilisation de la salle de restauration
• 03.377 : PATRIMOINE FONCIER
  equipements sportifs-complexe sportif-stade de plein air-refection-demande de subventions
• 03.378 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  rd933-etude fan-choix de la m/o-part. du cg
• 03.379 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier de la gare-demande de portage foncier
• 03.380 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier de la gare-declaration d utilite publique
• 03.381 : SPORTS
  aviron-delocalisation du pole espoir sur armentieres-convention avec la ligue des flandres