Conseil municipal

Conseil municipal du 25 septembre, 2003 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 03.382 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  affaire delagrande c/ville-designation d un avocat
• 03.383 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  cispd-composition du 1er college-designation de 2 elus supplementaires
• 03.384 : MARCHES PUBLICS
  cao-designation des representants du cm
• 03.385 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  ccas-designation des rep. du cm au ca
• 03.386 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  caisse des ecoles-designation des rep. du cm
• 03.387 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  vivat-designation des representants du cm
• 03.388 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  office du tourisme-designation des rep. du cm
• 03.389 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  cs 4 saisons-designation des representants du cm
• 03.390 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  cha-designation des representants du cm
• 03.391 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  mission locale-designation des rep. du cm
• 03.392 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  enlm-designation des representants du cm
• 03.393 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  flandre int. initiative-designation du rep. du cm
• 03.394 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  asso. lys sans frontieres-designation du rep. de la ville
• 03.395 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  conseil de discipline et de recours-designation du rep. du cm
• 03.396 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  lycees-lycee prof. ile de flandre-rep. du cm-modification
• 03.397 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  asso. cite de la biere-adhesion de la ville-designation du rep.
• 03.398 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier de la gare-bilan de la concertation prealable
• 03.399 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 03.400 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 03.401 : FINANCES
  taxe d habitation-moddif. du taux d abattement
• 03.402 : FINANCES
  liberalites recues-asso. base des pres du hem
• 03.403 : FINANCES
  decision modificative 2003-04
• 03.404 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  eglise st vaast-convention de bail avec l operateur de tel. bouygues
• 03.405 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  eglise st vaast-convention de bail avec l operation de tel. orange
• 03.406 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  cession immeuble 23bis rue des quais-8 cour breyne
• 03.407 : PATRIMOINE IMMOBILIER-RENOUVELLEMENT URBAIN
  friche la cotonniere-av.l.lagrange-acquisition du lot n°1 de 3633m2
• 03.408 : ENSEIGNEMENT
  classes d environnement-accord de recriprocite avec les ecoles des communes environnantes
• 03.409 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  cva-fonds de travaux urbains-creation

Annexes

• 03.398 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier gare-concertation bilan