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Conseil municipal du 25 septembre, 2003 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
03.382 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
affaire delagrande c/ville-designation d un avocat
03.383 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
cispd-composition du 1er college-designation de 2 elus supplementaires
03.384 : MARCHES PUBLICS
cao-designation des representants du cm
03.385 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
ccas-designation des rep. du cm au ca
03.386 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
caisse des ecoles-designation des rep. du cm
03.387 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
vivat-designation des representants du cm
03.388 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
office du tourisme-designation des rep. du cm
03.389 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
cs 4 saisons-designation des representants du cm
03.390 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
cha-designation des representants du cm
03.391 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
mission locale-designation des rep. du cm
03.392 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
enlm-designation des representants du cm
03.393 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
flandre int. initiative-designation du rep. du cm
03.394 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
asso. lys sans frontieres-designation du rep. de la ville
03.395 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
conseil de discipline et de recours-designation du rep. du cm
03.396 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
lycees-lycee prof. ile de flandre-rep. du cm-modification
03.397 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
asso. cite de la biere-adhesion de la ville-designation du rep.
03.398 : RENOUVELLEMENT URBAIN
quartier de la gare-bilan de la concertation prealable
03.399 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
03.400 : FINANCES
produits irrecouvrables
03.401 : FINANCES
taxe d habitation-moddif. du taux d abattement
03.402 : FINANCES
liberalites recues-asso. base des pres du hem
03.403 : FINANCES
decision modificative 2003-04
03.404 : PATRIMOINE IMMOBILIER
eglise st vaast-convention de bail avec l operateur de tel. bouygues
03.405 : PATRIMOINE IMMOBILIER
eglise st vaast-convention de bail avec l operation de tel. orange
03.406 : PATRIMOINE IMMOBILIER
cession immeuble 23bis rue des quais-8 cour breyne
03.407 : PATRIMOINE IMMOBILIER-RENOUVELLEMENT URBAIN
friche la cotonniere-av.l.lagrange-acquisition du lot n°1 de 3633m2
03.408 : ENSEIGNEMENT
classes d environnement-accord de recriprocite avec les ecoles des communes environnantes
03.409 : RENOUVELLEMENT URBAIN
cva-fonds de travaux urbains-creation
Annexes
03.398 : RENOUVELLEMENT URBAIN
quartier gare-concertation bilan
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