Conseil municipal

Conseil municipal du 19 février, 2004 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 04.470 : FINANCES
  débat d'orientations budgétaires 2004
• 04.471 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 04.472 : FINANCES
  intercommunalite-scepaa-acompte sur subvention de fonctionnement
• 04.473 : MARCHES PUBLICS
  travaux d'étanchéité bat. communaux-avenant 1, lot 2-maternelle blum
• 04.474 : MARCHES PUBLICS
  mediatheque-construction : classement des 4 candidats
• 04.475 : INTERCOMMUNALITE
  lmcu-ajustement des charges de transfert de la compétence "développement economique"
• 04.476 : INTERCOMMUNALITE
  lmcu-evaluation des charges de tranfert enlm"
• 04.477 : INTERCOMMUNALITE
  lmcu-transfert dela comptétence habitat/plh à lmcu
• 04.478 : PATRIMOINE FONCIER
  cession du terrain ao227, rue des sports
• 04.479 : ACTIONS ECONOMIQUES
  etude de positionnement territorial
• 04.480 : INSERTION EMPLOI
  plan local d'actions concertées pour l'emploi
• 04.481 : SANTE
  maison médicale de garde - création
• 04.482 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
  cel - programmation 2004
• 04.483 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  intercommunalite-symsagel : actualisation des statuts

Annexes

• 04.480 : INSERTION EMPLOI
  p.l.a.c.e.
• 04.481 : SANTE
  maison médicale de garde