Conseil municipal

Conseil municipal du 28 mai, 2004 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour
• Ordre du jour

Délibérations

• 04.500 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  délégation de signature permanente à m. le maire
• 04.501 : FINANCES
  compte de gestion bp 2003
• 04.502 : FINANCES
  compte administratif bp 2003
• 04.503 : FINANCES
  ecole de musique : droit d'inscription 2004/2005
• 04.504 : FINANCES
  culture-ateliers et cours municipaux : droits d'inscription 2004/2005
• 04.505 : FINANCES
  enfance/jeunesse - clsh sportifs : droits d'inscription 2004/2005
• 04.506 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 04.507 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 04.508 : FINANCES
  décision modificative 2004-01
• 04.508bis : FINANCES
  mp-indemnisation jury concours de m/o construction de la médiathèque
• 04.509 : MARCHES PUBLICS
  travaux de remise en état des terrains de sports
• 04.510 : PERSONNEL COMMUNAL
  recrutement d'un administrateur réseau contractuel
• 04.511 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise à disposition
• 04.512 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• 04.513 : PERSONNEL COMMUNAL
  services sociaux : relèvement d'allocations
• 04.514 : INSERTION EMPLOI
  place : financement 2004/2007
• 04.515 : SANTE
  trefles-prs- animation d'un réseau de santé publique
• 04.516 : PATRIMOINE CULTUREL
  oeuvres d'art-demande de subvention pour restauration
• 04.517 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  etab.scolaires-participation fin. lmcu travaux réhabilitation/construction des groupes scolaires renan et l. lagrange
• 04.518 : FINANCES
  ligne de crédit du 01/7/2004 au 30/6/2005
• 04.519 : MARCHES PUBLICS
  fournitures pour travaux en régie - a/o ouvert