Conseil municipal

Conseil municipal du 08 juillet, 2004 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 04.520 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 04.521 : FINANCES
  solidarites-repas à domicile : perception des droits
• 04.522 : FINANCES
  equip.sportifs : don de tapis de sols (d. boon)
• 04.523 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 04.524 : FINANCES
  acquisition de rideaux occultants pour les écoles
• 04.525 : FINANCES
  solidarites-bourses communales : prime aux élèves armentiérois en cap-lycée pro
• 04.526 : FINANCES
  décision modificative 2004-02
• 04.527 : FINANCES
  ba serv. ext. pompes funebres : dm 2004-01
• 04.528 : MARCHES PUBLICS
  bibliotheque-a/o à b/c : fournitures de livres et autres supports culturels
• 04.529 : MARCHES PUBLICS
  restauration collective : a/o fourniture des denrées,livraison repas et assistance technique
• 04.530 : MARCHES PUBLICS
  classes d'environnement 2004/2007 : mise en place de classes transplantées (neige) et de découverte (mer)
• 04.531 : PERSONNEL COMMUNAL
  filièle culturelle : création d'emploi et modification d'horaires
• 04.532 : ENSEIGNEMENT
  accord de réciprocité financière avec houplines
• 04.533 : URBANISME
  plu : demande de levée de la réserve n° 6
• 04.534 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier de la gare : enquête publique : création d'un pôle d'échanges multimodal
• 04.535 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  quartier de la gare- crac 2003
• 04.536 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
  ctl-clsh sportifs : avenant 1
• 04.536 : INTERCOMMUNALITE
  lmcu-prise de la compétence "communications"