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Conseil municipal
Conseil municipal du 09 décembre, 2004 - 19:30
Ordre du jour
Délibérations
- 04.555 : FINANCES
culture-ecole de musique : droits d'entrée, concerts - 04.556 : FINANCES
etablissements publics locaux : subvention, acompte 2005 - 04.557 : FINANCES
associations : acompte sur subventions 2005 - 04.558 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement - 04.559 : FINANCES
produits irrecouvrables - 04.560 : FINANCES
régie d'avances temporaire : échange de classe avec osterode - 04.561 : FINANCES
décision modificative 2004-04 - 04.562 : FINANCES
ba pompes funèbres : décision modificative 2004-02 - 04.563 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat : convention d'objectifs 2002/2004, prolongation - 04.564 : ACTIONS ECONOMIQUES
union commerciale : convention d'objectifs 2004/2006 - 04.565 : VIE ASSOCIATIVE-SPORTS
jaa : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.566 : VIE ASSOCIATIVE
cs les 4 saisons : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.567 : VIE ASSOCIATIVE
cs salengro : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.568 : VIE ASSOCIATIVE
cll : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.569 : VIE ASSOCIATIVE
cte. de la fete des nieulles : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.570 : INSERTION EMPLOI
mission locale : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.571 : TOURISME
ot : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.572 : VIE ASSOCIATIVE-SPORTS
soa : convention d'objectifs 2005/2007 - 04.573 : MARCHES PUBLICS
bibliotheque : fourniture de livres et autres supports culturels-attribution - 04.574 : MARCHES PUBLICS
assurances, risques statutaires-attribution - 04.575 : MARCHES PUBLICS
restructuration et agrandissement du restaurant scolaire r. buisson - avenant 1 - 04.576 : MARCHES PUBLICS
création restau. scolaire l. lagrange, lot9, avenant 1 - 04.577 : PATRIMOINE IMMOBILIER
acquisition du 67 rue des déportés - 04.578 : PATRIMOINE IMMOBILIER
acquisition d'un bâtiment industriel, avenue breuvart - 04.579 : PATRIMOINE IMMOBILIER
renouvellement urbain : cession de l'ancienne ecole marceau, quartier des pdh - 04.580 : PERSONNEL COMMUNAL
recrutement d'un agent contractuel à la gestion des carrières - 04.581 : PERSONNEL COMMUNAL
clsh-rémunération des encadrants, modification - 04.582 : ENSEIGNEMENT
accord de réciprocité financière, écoles publiques - 04.583 : PETITE ENFANCE
crèche et halte garderie "les canailloux" : règlement intérieur - 04.584 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
forum francais pour la sécurité urbaine : approbation des statuts-désignation des représentants de la commune - 04.585 : TOURISME
plan dptal des itinéraires de promenade et de randonnée : circuit du lin et de la bière
Annexes
