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Conseil municipal du 28 juin, 2007 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
07.842 : FINANCES
compte administratif bp 2006
07.843 : FINANCES
compte de gestion bp 2006
07.844 : FINANCES
compte administratif ba dufour 2006
07.845 : FINANCES
compte de gestion ba dufour 2006
07.846 : FINANCES
décision modificative 2007-02
07.847 : FINANCES
produits irrecouvrables
07.848 : FINANCES
recette exceptionnelle : remboursement suite à dégradation
07.849 : FINANCES
ligne de trésorerie
07.850 : FINANCES
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
07.851 : FINANCES
amortissement des subventions au scepaa
07.852 : MARCHES PUBLICS
mediatheque-construction : 4 avenants
07.853 : MARCHES PUBLICS
mediatheque : informatisation
07.854 : PERSONNEL COMMUNAL
modification du tableau des effectifs
07.855 : PERSONNEL COMMUNAL
recrutement d'un animateur santé ville
07.856 : RENOUVELLEMENT URBAIN
friche dufour : acquisition et lancement d'une étude de sols
07.857 : PATRIMOINE IMMOBILIER-INTERCOMMUNALITE
mad de la ville par lmcu : 56 rue du kemmel
07.858 : PATRIMOINE FONCIER
cession du 103 rue d'erquinghem
07.859 : PATRIMOINE FONCIER
cession d'un terrain à l'ent. voreux
07.860 : PATRIMOINE IMMOBILIER
lancement procédure de cession : 3, 5, 7 et 9 av. de stalybridge
07.861 : PATRIMOINE FONCIER
acquisition partielle : av. l. blum-parcelle ap 113 appartenant à habitat du nord
07.862 : URBANISME
erl sur les parcelles ak 107, 118 et 121 : orientations d'aménagement
07.863 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
trefles : convention 2007
07.864 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
cucs : programmation 2007
07.865 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
cucs : appel à projets "accompagnement des populations" 2007
07.867 : ENSEIGNEMENT
relèvement des taux etudes surveillées, heures de surveillance
07.868 : ENSEIGNEMENT
classes d'environnement : tarifs 2007/2008
07.869 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
intégration des clsh sportifs dans les clsh classiques (suppression du tarif spécifique)
07.870 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
cej : mise en place d'actions nouvelles - avenants
07.871 : FINANCES
culture : ateliers et cours municipaux tarifs 2007/2008
07.872 : FINANCES
culture : ecole de musique-tarifs 2007/2008
Annexes
07.846 : FINANCES
dm 2007-02 ajustement
07.859 : PATRIMOINE FONCIER
terrain cédé à l'ent. voreux.annexe
07.865 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
appel à projets 2007 - cucs
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