Conseil municipal

Conseil municipal du 28 juin, 2007 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 07.842 : FINANCES
  compte administratif bp 2006
• 07.843 : FINANCES
  compte de gestion bp 2006
• 07.844 : FINANCES
  compte administratif ba dufour 2006
• 07.845 : FINANCES
  compte de gestion ba dufour 2006
• 07.846 : FINANCES
  décision modificative 2007-02
• 07.847 : FINANCES
  produits irrecouvrables
• 07.848 : FINANCES
  recette exceptionnelle : remboursement suite à dégradation
• 07.849 : FINANCES
  ligne de trésorerie
• 07.850 : FINANCES
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 07.851 : FINANCES
  amortissement des subventions au scepaa
• 07.852 : MARCHES PUBLICS
  mediatheque-construction : 4 avenants
• 07.853 : MARCHES PUBLICS
  mediatheque : informatisation
• 07.854 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• 07.855 : PERSONNEL COMMUNAL
  recrutement d'un animateur santé ville
• 07.856 : RENOUVELLEMENT URBAIN
  friche dufour : acquisition et lancement d'une étude de sols
• 07.857 : PATRIMOINE IMMOBILIER-INTERCOMMUNALITE
  mad de la ville par lmcu : 56 rue du kemmel
• 07.858 : PATRIMOINE FONCIER
  cession du 103 rue d'erquinghem
• 07.859 : PATRIMOINE FONCIER
  cession d'un terrain à l'ent. voreux
• 07.860 : PATRIMOINE IMMOBILIER
  lancement procédure de cession : 3, 5, 7 et 9 av. de stalybridge
• 07.861 : PATRIMOINE FONCIER
  acquisition partielle : av. l. blum-parcelle ap 113 appartenant à habitat du nord
• 07.862 : URBANISME
  erl sur les parcelles ak 107, 118 et 121 : orientations d'aménagement
• 07.863 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
  trefles : convention 2007
• 07.864 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
  cucs : programmation 2007
• 07.865 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
  cucs : appel à projets "accompagnement des populations" 2007
• 07.867 : ENSEIGNEMENT
  relèvement des taux etudes surveillées, heures de surveillance
• 07.868 : ENSEIGNEMENT
  classes d'environnement : tarifs 2007/2008
• 07.869 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
  intégration des clsh sportifs dans les clsh classiques (suppression du tarif spécifique)
• 07.870 : PETITE ENFANCE/JEUNESSE
  cej : mise en place d'actions nouvelles - avenants
• 07.871 : FINANCES
  culture : ateliers et cours municipaux tarifs 2007/2008
• 07.872 : FINANCES
  culture : ecole de musique-tarifs 2007/2008

Annexes

• 07.846 : FINANCES
  dm 2007-02 ajustement
• 07.859 : PATRIMOINE FONCIER
  terrain cédé à l'ent. voreux.annexe
• 07.865 : SOLIDARITES/ACTIONS SOCIALES
  appel à projets 2007 - cucs