Conseil municipal

Conseil municipal du 26 juin, 2008 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 08.057 : Administration municipale
  sem ville renouvelee -désignation du représentant ville au ca
• 08.058 : Finances
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2007
• 08.059 : Finances
  compte de gestion du trésorier municipal - budget principal - exercice 2007
• 08.060 : Finances
  compte administratif du maire - budget annexe friche dufour - exercice 2007
• 08.061 : Finances
  compte de gestion du trésorier municipal - budget annexe friche dufour - exercice 2007
• 08.062 : Finances
  décision modificative de crédits n° 2 - exercice 2008
• 08.063 : Finances
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 08.064 : Finances
  produits irrécouvrables - admission en non valeur
• 08.065 : Finances
  attribution d'une indemnité de conseil au receveur
• 08.066 : Personnel communal
  modification du tableau des effectifs
• 08.067 : Personnel communal
  gratification pour les stagiaires école
• 08.068 : Patrimoine immobilier
  acquisition d'un ensemble immobilier bâti 14-16, rue des capucins
• 08.069 : Aménagement du territoire
  modification des limites communales
• 08.070 : Marchés publics
  2008/04 travaux de restructuration des locaux de la nouvelle trésorerie
• 08.071 : Marchés publics
  2008/07 travaux de requalification de la friche dufour budget annexe dufour
• 08.072 : Marchés publics
  2005/40 travaux de construction avenant n° 2 au lot n°10 serrurerie
• 08.073 : Enseignement
  classes d'environnement d'élèves armentiérois - forfait élève
• 08.074 : Enseignement
  classes d'environnement - tarification année scolaire 2008/2009
• 08.075 : Solidarités
  cucs - programmation 2008
• 08.076 : Innovation sociale
  appel à projets « accompagnement des populations à l'innovation » 2008
• 08.077 : Santé
  association trefles - convention de prestations de services
• 08.078 : Coopération transfrontalière
  association deulys - cotisation 2008
• 08.079 : Affaires culturelles
  ecole municipale de musique - droits d'inscription - année 2008-2009
• 08.080 : Affaires culturelles
  ateliers et cours municipaux - droits d'inscription - année 2008-2009
• 08.081 : Patrimoine culturel
  acquisition d'un tableau de françois-charles baude
• 08.082 : Finances
  mise à disposition d'installations sportives aux lycées - tarifs année scolaire 2008-2009
• 08.083 : Patrimoine foncier
  equipements sportifs : terrain multisports jean zay - subvention fédération française de football