Conseil municipal

Conseil municipal du 28 mai, 2009 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 09.158 : Administration générale-Intercommunalité
  syndicat mixte des gens du voyage statuts
• 09.159 : Administration générale
  dématérialisation du contrôle de légalité : choix d'un tiers de télétransmission autorisation de signature d'une convention avec la préfecture
• 09.160 : Finances
  subventions exceptionnelles et de fonctionnement
• 09.161 : Finances
  produits irrécouvrables admission en non valeur
• 09.162 : Personnel communal
  rémunération des ihts
• 09.163 : Personnel communal
  indemnisation des personnels lors d'une élection
• 09.164 : Personnel communal
  modification du tableau des effectifs
• 09.165 : Personnel communal
  détermination des nouveaux taux de promotion catégorie c
• 09.166 : Enseignement
  bourses communales - modalités
• 09.167 : Jeunesse
  erj / plan actions jeunesse armentiérois - processus de création d'un clap intercommunal
• 09.168 : Citoyenneté - Démocratie participative
  dispositif dream appel à candidature « accompagnement à l'émergence de projet »
• 09.169 : Domaine public
  cession voirie rue du mal de lattre de tassigny au profit de lmcu
• 09.170 : Aménagement du territoire
  exonération des droits de place en 2009 pour les terrasses du centre ville.
• 09.171 : Tranquillité publique
  convention entre la ville d'armentières et un épaviste pour l'enlèvement des véhicules destinés à la destruction

Annexes

• 09.167 : Jeunesse
  erj / plan d'action jeunesse armentiérois
• 09.167 : Jeunesse
  erj / comité local d'aide aux projets
• 09.171 : Tranquillité publique
  convention pour l'enlevement de vehicules destines a la destruction