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Conseil municipal du 28 mai, 2009 - 19:30
Ordre du jour
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syndicat mixte des gens du voyage statuts
09.159 : Administration générale
dématérialisation du contrôle de légalité : choix d'un tiers de télétransmission autorisation de signature d'une convention avec la préfecture
09.160 : Finances
subventions exceptionnelles et de fonctionnement
09.161 : Finances
produits irrécouvrables admission en non valeur
09.162 : Personnel communal
rémunération des ihts
09.163 : Personnel communal
indemnisation des personnels lors d'une élection
09.164 : Personnel communal
modification du tableau des effectifs
09.165 : Personnel communal
détermination des nouveaux taux de promotion catégorie c
09.166 : Enseignement
bourses communales - modalités
09.167 : Jeunesse
erj / plan actions jeunesse armentiérois - processus de création d'un clap intercommunal
09.168 : Citoyenneté - Démocratie participative
dispositif dream appel à candidature « accompagnement à l'émergence de projet »
09.169 : Domaine public
cession voirie rue du mal de lattre de tassigny au profit de lmcu
09.170 : Aménagement du territoire
exonération des droits de place en 2009 pour les terrasses du centre ville.
09.171 : Tranquillité publique
convention entre la ville d'armentières et un épaviste pour l'enlèvement des véhicules destinés à la destruction
Annexes
09.167 : Jeunesse
erj / plan d'action jeunesse armentiérois
09.167 : Jeunesse
erj / comité local d'aide aux projets
09.171 : Tranquillité publique
convention pour l'enlevement de vehicules destines a la destruction
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