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Conseil municipal du 19 novembre, 2009 - 19:30
Ordre du jour
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09-207 : FINANCES
decision modificative 2009/03
09-208 : FINANCES
subventions exceptionnelles
09-209 : FINANCES
indemnite de conseil au comptable du tresor
09-210 : FINANCES
location des chalets-tarif 2009/2010
09-211 : SANTE
defibrillateurs : plan communal d'implantation
09-212 : SANTE
association trefles-convention de prestations de services
09-213 : AFFAIRES CULTURELLES
vivat : convention triennale 2010/2012
09-214 : VIE ASSOCIATIVE
fph 2009
09-215 : VIE ASSOCIATIVE
espace associatif armentierois-designation des representants de la ville
09-216 : ENSEIGNEMENT
classes d environnement-tarification annee 2009/2010
09-217 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees-participation aux frais pour les enfants nieppois frequentant une ecole publique armentieroise
09-218 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees-indemnisation des instituteurs
09-219 : ENSEIGNEMENT
bourses communales-transfert au ccas de valeurs inactives
09-220 : ENSEIGNEMENT
ecoles publiques-relevement des taux des etudes surveillees et heures de surveillance
09-221 : URBANISME
modification du plu- 1 - passage de zone ug a zone ugb
09-222 : URBANISME
modification du plu - 2 - dufour
09-223 : URBANISME
modification du plu - 3 - erl delobelle
09-224 : PATRIMOINE IMMOBILIER
cession du 3, impasse lamerand au comite d'aide au logement
09-225 : DOMAINE PUBLIC
declassement de l'immeuble sis 30 place st vaast
09-226 : INSERTION EMPLOI
sesame - mission locale -mise en oeuvre
Annexes
09-213 : AFFAIRES CULTURELLES
vivat -convention triennale 2010/2012
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