Conseil municipal

Conseil municipal du 01 avril, 2010 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 10.011 : Finances
  bp - reprise anticipée des résultats 2009
• 10.012 : Finances
  bp 2010 - fixation du taux des 3 taxes directes locales
• 10.013 : Finances
  ba - reprise anticipée des résultats 2009
• 10.014 : Finances
  ba «friche dufour» - exercice 2010
• 10.015 : Finances
  attribution des subventions - exercice 2010
• 10.016 : Administration générale
  intercommunalité - syndicat mixte des gens du voyage
• 10.018 : Solidarités
  cucs - programmation 2010
• 10.019 : Solidarités
  appel à projets
• 10.020 : Politique seniors
  première «journée bonheur» - exercice 2010
• 10.021 : Insertion Emploi
  sesame : adhésion de la ville au dispositif
• 10.022 : Vie associative
  fonds de participation des habitants - exercice 2010
• 10.023 : SANTE
  action de prévention santé en partenariat avec le centre hospitalier d'armentières
• 10.024 : Enseignement
  ecole maternelle saint louis - contrat d'association (ens. privé)

Annexes

• 10.012 : Finances
  signatures
• 10.014 : Finances
  signatures