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Conseil municipal du 20 mai, 2010 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
10.025 : Administration municipale
démission d'une conseillère municipale et remplacement
10.026 : Administration générale-Intercommunalité
syndicat mixte des gens du voyage
10.027 : Administration générale
conseils de surveillance du cha et de l'epsm
10.028 : Finances
bp compte administratif du maire
10.029 : Finances
bp compte de gestion du trésorier municipal
10.030 : Finances
ba compte administratif du maire
10.031 : Finances
ba compte de gestion du trésorier municipal
10.032 : Finances
produits irrecouvrables
10.033 : Finances
tarifs communaux - restauration scolaire, mini séjours, accueil périscolaire
10.034 : Finances
tarifs communaux - ecole municipale de musique
10.035 : Finances
tarifs communaux - ateliers et cours municipaux
10.036 : Finances
tarifs communaux - location de salles municipales
10.037 : Finances
subventions de fonctionnement
10.038 : Personnel Communal
conventions de mises à disposition de personnel aux associations
10.039 : Personnel Communal
evolution de la prime de service et de rendement
10.040 : Personnel Communal
modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe
10.041 : Personnel Communal
modification du tableau des effectifs
10.042 : Personnel Communal
mini-séjours : rémunération du personnel d'encadrement
10.043 : Atelier Santé Ville
programme d'acquisition de kits pédagogiques : défibrillateurs de formation
10.044 : Aménagement du territoire
stationnement réglementé, création d'une zone bleue préalable au stationnement payant
10.045 : Aménagement du territoire
stationnement réglementé, mise en oeuvre du stationnement payant
10.046 : Domaine public
voiries, parcelles et batiments : toponymie
10.047 : Actions économiques et tourisme
marchés d'approvisionnements, braderies, fêtes foraines
10.048 : Renouvellement Urbain
convention financière de l'opah-ru
10.049 : Patrimoine foncier
cession d'un terrain sis rue du kemmel
10.050 : Patrimoine foncier
cession d'un terrain sis rue du maréchal joffre
10.051 : Urbanisme
modification du plan local d'urbanisme : changement de zonage du site dufour
10.052 : Patrimoine foncier
cession du site dufour sis av. roger salengro
10.053 : Patrimoine immobilier
cession du 62 avenue roger salengro
10.054 : Patrimoine immobilier
cession du 5 avenue de stalybridge
10.055 : Intercommunalité
transfert à lmcu de la compétence en matière de soutien à la recherche
10.056 : Intercommunalité
transfert à lmcu de compétence
10.057 : Tourisme
interreg iv - modification appel à projets 2007-2013
10.058 : Urbanisme
demande de modification du p.l.u
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