Conseil municipal

Conseil municipal du 20 mai, 2010 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 10.025 : Administration municipale
  démission d'une conseillère municipale et remplacement
• 10.026 : Administration générale-Intercommunalité
  syndicat mixte des gens du voyage
• 10.027 : Administration générale
  conseils de surveillance du cha et de l'epsm
• 10.028 : Finances
  bp compte administratif du maire
• 10.029 : Finances
  bp compte de gestion du trésorier municipal
• 10.030 : Finances
  ba compte administratif du maire
• 10.031 : Finances
  ba compte de gestion du trésorier municipal
• 10.032 : Finances
  produits irrecouvrables
• 10.033 : Finances
  tarifs communaux - restauration scolaire, mini séjours, accueil périscolaire
• 10.034 : Finances
  tarifs communaux - ecole municipale de musique
• 10.035 : Finances
  tarifs communaux - ateliers et cours municipaux
• 10.036 : Finances
  tarifs communaux - location de salles municipales
• 10.037 : Finances
  subventions de fonctionnement
• 10.038 : Personnel Communal
  conventions de mises à disposition de personnel aux associations
• 10.039 : Personnel Communal
  evolution de la prime de service et de rendement
• 10.040 : Personnel Communal
  modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe
• 10.041 : Personnel Communal
  modification du tableau des effectifs
• 10.042 : Personnel Communal
  mini-séjours : rémunération du personnel d'encadrement
• 10.043 : Atelier Santé Ville
  programme d'acquisition de kits pédagogiques : défibrillateurs de formation
• 10.044 : Aménagement du territoire
  stationnement réglementé, création d'une zone bleue préalable au stationnement payant
• 10.045 : Aménagement du territoire
  stationnement réglementé, mise en oeuvre du stationnement payant
• 10.046 : Domaine public
  voiries, parcelles et batiments : toponymie
• 10.047 : Actions économiques et tourisme
  marchés d'approvisionnements, braderies, fêtes foraines
• 10.048 : Renouvellement Urbain
  convention financière de l'opah-ru
• 10.049 : Patrimoine foncier
  cession d'un terrain sis rue du kemmel
• 10.050 : Patrimoine foncier
  cession d'un terrain sis rue du maréchal joffre
• 10.051 : Urbanisme
  modification du plan local d'urbanisme : changement de zonage du site dufour
• 10.052 : Patrimoine foncier
  cession du site dufour sis av. roger salengro
• 10.053 : Patrimoine immobilier
  cession du 62 avenue roger salengro
• 10.054 : Patrimoine immobilier
  cession du 5 avenue de stalybridge
• 10.055 : Intercommunalité
  transfert à lmcu de la compétence en matière de soutien à la recherche
• 10.056 : Intercommunalité
  transfert à lmcu de compétence
• 10.057 : Tourisme
  interreg iv - modification appel à projets 2007-2013
• 10.058 : Urbanisme
  demande de modification du p.l.u