Conseil municipal

Conseil municipal du 14 avril, 2011 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• 11.023 : Finances
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2010
• 11.024 : Finances
  compte de gestion du trésorier municipal - budget principal - exercice 2010
• 11.025 : Finances
  compte administatif du maire - budget annexe - exercice 2010
• 11.026 : Finances
  compte de gestion du trésorier municipal - budget annexe - exercice 2010
• 11.027 : Finances
  décision modificative 2011-01
• 11.028 : Finances
  tarifs communaux - droits d'inscription - année scolaire 2011-2012
• 11.029 : Finances
  attribution des subventions -subvention de fonctionnement et suventions exeptionnelles
• 11.030 : Finances
  culture - médiathèque - investissement matériel spécifique pour le braille
• 11.031 : Tranquilité publique
  stationnement réglementé : participation financière lors du renouvellement de la carte de résident
• 11.032 : Finances
  association "amicale du personnel municipal d'armentières" - convention affranchissement
• 11.033 : Marchés publics
  groupement de commandes entre la ville et le ccas pour l'acquisition de véhicules
• 11.034 : Culture
  médiathèque - désherbage - suppressions et dons
• 11.035 : Culture
  proposition de jumelage avec la ville de litomérice en république tchèque
• 11.036 : Personnel communal
  mise à disposition de personnel
• 11.037 : Urbanisme
  etudes urbaines en vue de la reconversion des secteurs breuvart et octroi
• 11.038 : Patrimoine immobilier
  déclassement du 12 square victor hugo
• 11.039 : Patrimoine immobilier
  cession du 12 sqare victor hugo
• 11.040 : Patrimoine foncier
  nouveau collège desrousseaux - cession au conseil général du nord du complexe jean zay
• 11.041 : Tourisme
  adhésion de la ville d'armentières à l'office de tourisme intercommunal
• 11.042 : Tourisme
  association lys sans frontière - appel à projets interreg
• 11.043 : Vie associative
  fonds de participation des habitants - exercice 2011
• 11.044 : Solidarités
  cucs - programmation 2011