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Conseil municipal du 05 juillet, 2012 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
DE12.053 : FINANCES
tarifs communaux
DE12.054 : EQUIPEMENTS SPORTIFS
requalification d'une halle industrielle en halle sportive
DE12.055 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees
DE12.056 : FINANCES
decision modification de credits n°2 exercice 2012
DE12.057 : FINANCES
attribution des subventions
DE12.058 : FINANCES
sports ouvriers armentierois - garantie financiere de la ville
DE12.059 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et la caisse des ecoles publiques d'armentieres pour assurer le transport de personnes par autocar et acheter des livres et manuels - convention co
DE12.060 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour l'impression des documents de communication et l'achat d'equipements de protection indivi
DE12.061 : MARCHES PUBLICS
partenariat entre la ville d'armentieres et l'association emploi formation vallee de la lys et flandre interieure pour mettre en place "l'insertion" dans les marches publics
DE12.062 : PERSONNEL COMMUNAL
recrutement d'agents contractuels
DE12.063 : PERSONNEL COMMUNAL
modification d'horaires - emplois a temps non complet - direction de la culture du tourisme et de l'animation
DE12.064 : PERSONNEL COMMUNAL
filiere culturelle - remuneration du personnel enseignant contractuel
DE12.065 : PERSONNEL COMMUNAL
mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage service gestion du patrimoine et des espaces verts
DE12.066 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - compte rendu annuel aux collectivites locales (crac)
DE12.067 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - compte rendu annuel aux collectivites locales (crac)
DE12.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - creation d'un complexe cinematographique et de loisirs - acquisition en l'etat futur d'achevement et bail de la partie "cinema"
DE12.069 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - requalification du quartier de la gare - avenant a la convention de participation lmcu - sem vr - ville d'armentieres
DE12.070 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
projet de convention avec la caisse d'allocations familiales d'armentieres et la caisse de mutualite sociale agricole
DE12.071 : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES
actualisation des statuts
Annexes
DE12.058 : FINANCES
sports ouvriers armentierois - garantie financiere de la ville
DE12.059 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et la caisse des ecoles - convention constitutive
DE12.060 : MARCHES PUBLICS
groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le ccas - convention constitutive
DE12.061 : MARCHES PUBLICS
partenariat entre la ville d'armentieres et l'association emploi formation
DE12.066 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
crac 2010
DE12.067 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
crac 2011
DE12.069 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - avenant
DE12.070 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
convention
DE12.071 : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES
actualisation des statuts
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