Conseil municipal

Conseil municipal du 05 juillet, 2012 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE12.053 : FINANCES
  tarifs communaux
• DE12.054 : EQUIPEMENTS SPORTIFS
  requalification d'une halle industrielle en halle sportive
• DE12.055 : FINANCES
  mise a disposition d'installations sportives aux lycees
• DE12.056 : FINANCES
  decision modification de credits n°2 exercice 2012
• DE12.057 : FINANCES
  attribution des subventions
• DE12.058 : FINANCES
  sports ouvriers armentierois - garantie financiere de la ville
• DE12.059 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et la caisse des ecoles publiques d'armentieres pour assurer le transport de personnes par autocar et acheter des livres et manuels - convention co
• DE12.060 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le centre communal d'action sociale d'armentieres pour l'impression des documents de communication et l'achat d'equipements de protection indivi
• DE12.061 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentieres et l'association emploi formation vallee de la lys et flandre interieure pour mettre en place "l'insertion" dans les marches publics
• DE12.062 : PERSONNEL COMMUNAL
  recrutement d'agents contractuels
• DE12.063 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification d'horaires - emplois a temps non complet - direction de la culture du tourisme et de l'animation
• DE12.064 : PERSONNEL COMMUNAL
  filiere culturelle - remuneration du personnel enseignant contractuel
• DE12.065 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage service gestion du patrimoine et des espaces verts
• DE12.066 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - compte rendu annuel aux collectivites locales (crac)
• DE12.067 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - compte rendu annuel aux collectivites locales (crac)
• DE12.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - creation d'un complexe cinematographique et de loisirs - acquisition en l'etat futur d'achevement et bail de la partie "cinema"
• DE12.069 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - requalification du quartier de la gare - avenant a la convention de participation lmcu - sem vr - ville d'armentieres
• DE12.070 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
  projet de convention avec la caisse d'allocations familiales d'armentieres et la caisse de mutualite sociale agricole
• DE12.071 : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES
  actualisation des statuts

Annexes

• DE12.058 : FINANCES
  sports ouvriers armentierois - garantie financiere de la ville
• DE12.059 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et la caisse des ecoles - convention constitutive
• DE12.060 : MARCHES PUBLICS
  groupement de commandes entre la ville d'armentieres et le ccas - convention constitutive
• DE12.061 : MARCHES PUBLICS
  partenariat entre la ville d'armentieres et l'association emploi formation
• DE12.066 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  crac 2010
• DE12.067 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  crac 2011
• DE12.069 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - avenant
• DE12.070 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
  convention
• DE12.071 : CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES
  actualisation des statuts