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Conseil municipal du 06 décembre, 2012 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE12.098 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
adhesion de deux communes au syndicat mixte des gens du voyage
DE12.099 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
adhesion a france mediation - designation d'un representant de la ville
DE12.100 : FINANCES
attribution des subventions - subvention de fonctionnement 2012 et avance sur subvention 2013
DE12.101 : FINANCES
acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2013
DE12.102 : FINANCES
acomptes sur subventions aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2013
DE12.103 : FINANCES
mise a disposition d'agents communaux aupres d'organismes d'accueil de droit prive
DE12.104 : FINANCES
decision modificative de credits n°4
DE12.105 : FINANCES
attribution d'une indemnite de conseil au comptable du tresor - exercice 2012 et suivants
DE12.106 : FINANCES
budget primitif 2013 - ouverture des credits de depenses d'investissement
DE12.107 : FINANCES
taxe d'enlevement des ordures menageres 2012 - reversement de fiscalite
DE12.108 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2013
DE12.109 : MARCHES PUBLICS
rehabilitation du batiment breuvart 5 en vue d'y implanter diverses activites sportives - marche de maitrise d'oeuvre et marche de travaux
DE12.110 : FINANCES
budget - operations pluriannuelles d'investissement - modification du montant de l'autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement
DE12.111 : PERSONNEL COMMUNAL
concession de logement
DE12.112 : PERSONNEL COMMUNAL
accompagnement a la mutuelle des agents
DE12.113 : PERSONNEL COMMUNAL
creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
DE12.114 : PERSONNEL COMMUNAL
entretien professionnel - experimentation
DE12.115 : PERSONNEL COMMUNAL
ville d'armentieres - ccas : convention
DE12.116 : ENSEIGNEMENT
ecoles publiques - remuneration des instituteurs accompagnant leurs eleves en classes de neige ou de decouverte - incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance
DE12.117 : SANTE
service promotion sante et handicap - signature du contrat local de sante
DE12.118 : HANDICAP
service promotion sante et handicap - creation de la commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph)
DE12.119 : PATRIMOINE CULTUREL
association "beffrois du patrimoine mondial" convention de partenariat
DE12.120 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
DE12.121 : CULTURE
mediatheque l'albatros - acces a la mediatheque - convention entre la ville d'armentieres et la ville de la chapelle d'armentieres
DE12.122 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat - convention d'objectifs 2013
DE12.123 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
stationnement reglemente - vente de porte cartes adhesifs en pvc permettant une apposition sur le pare-brise des cartes de stationnement
DE12.124 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
stationnement reglemente - stationnement payant - adaptation du perimetre
DE12.125 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - convention publique d'amenagement avenant n°7
DE12.126 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
sem ville renouvelee - augmentation du capital social - souscription
DE12.127 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - prime communale a l'isolation des toitures
DE12.128 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - convention financiere de l'opah-ru - avenant 3 a la convention d'operation
Annexes
DE12.108 : FINANCES
tarifs communaux applicables au 1er janvier 2013
DE12.115 : PERSONNEL COMMUNAL
ville d'armentieres - ccas : convention
DE12.119 : PATRIMOINE CULTUREL
association "beffrois du patrimoine mondial" convention de partenariat
DE12.120 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
DE12.120 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
DE12.120 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
DE12.120 : TOURISME
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DE12.121 : CULTURE
mediatheque l'albatros - acces a la mediatheque - convention entre la ville d'armentieres et la ville de la chapelle d'armentieres
DE12.122 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat - convention d'objectifs 2013
DE12.125 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
requalification du quartier de la gare - convention publique d'amenagement avenant n°7
DE12.128 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - convention financiere de l'opah-ru - avenant 3 a la convention d'operation
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