Conseil municipal

Conseil municipal du 06 décembre, 2012 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE12.098 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  adhesion de deux communes au syndicat mixte des gens du voyage
• DE12.099 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  adhesion a france mediation - designation d'un representant de la ville
• DE12.100 : FINANCES
  attribution des subventions - subvention de fonctionnement 2012 et avance sur subvention 2013
• DE12.101 : FINANCES
  acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2013
• DE12.102 : FINANCES
  acomptes sur subventions aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2013
• DE12.103 : FINANCES
  mise a disposition d'agents communaux aupres d'organismes d'accueil de droit prive
• DE12.104 : FINANCES
  decision modificative de credits n°4
• DE12.105 : FINANCES
  attribution d'une indemnite de conseil au comptable du tresor - exercice 2012 et suivants
• DE12.106 : FINANCES
  budget primitif 2013 - ouverture des credits de depenses d'investissement
• DE12.107 : FINANCES
  taxe d'enlevement des ordures menageres 2012 - reversement de fiscalite
• DE12.108 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2013
• DE12.109 : MARCHES PUBLICS
  rehabilitation du batiment breuvart 5 en vue d'y implanter diverses activites sportives - marche de maitrise d'oeuvre et marche de travaux
• DE12.110 : FINANCES
  budget - operations pluriannuelles d'investissement - modification du montant de l'autorisation de programme breuvart 5 - credits de paiement
• DE12.111 : PERSONNEL COMMUNAL
  concession de logement
• DE12.112 : PERSONNEL COMMUNAL
  accompagnement a la mutuelle des agents
• DE12.113 : PERSONNEL COMMUNAL
  creations d'emplois - modification du tableau des effectifs
• DE12.114 : PERSONNEL COMMUNAL
  entretien professionnel - experimentation
• DE12.115 : PERSONNEL COMMUNAL
  ville d'armentieres - ccas : convention
• DE12.116 : ENSEIGNEMENT
  ecoles publiques - remuneration des instituteurs accompagnant leurs eleves en classes de neige ou de decouverte - incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance
• DE12.117 : SANTE
  service promotion sante et handicap - signature du contrat local de sante
• DE12.118 : HANDICAP
  service promotion sante et handicap - creation de la commission armentieroise pour l'accessibilite des personnes handicapees (caaph)
• DE12.119 : PATRIMOINE CULTUREL
  association "beffrois du patrimoine mondial" convention de partenariat
• DE12.120 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
• DE12.121 : CULTURE
  mediatheque l'albatros - acces a la mediatheque - convention entre la ville d'armentieres et la ville de la chapelle d'armentieres
• DE12.122 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat - convention d'objectifs 2013
• DE12.123 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - vente de porte cartes adhesifs en pvc permettant une apposition sur le pare-brise des cartes de stationnement
• DE12.124 : TRANQUILLITE PUBLIQUE
  stationnement reglemente - stationnement payant - adaptation du perimetre
• DE12.125 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - convention publique d'amenagement avenant n°7
• DE12.126 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  sem ville renouvelee - augmentation du capital social - souscription
• DE12.127 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - prime communale a l'isolation des toitures
• DE12.128 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - convention financiere de l'opah-ru - avenant 3 a la convention d'operation

Annexes

• DE12.108 : FINANCES
  tarifs communaux applicables au 1er janvier 2013
• DE12.115 : PERSONNEL COMMUNAL
  ville d'armentieres - ccas : convention
• DE12.119 : PATRIMOINE CULTUREL
  association "beffrois du patrimoine mondial" convention de partenariat
• DE12.120 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
• DE12.120 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
• DE12.120 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
• DE12.120 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - "circuits au fil de l'eau" et "la ligne de front en longeant la lys"
• DE12.121 : CULTURE
  mediatheque l'albatros - acces a la mediatheque - convention entre la ville d'armentieres et la ville de la chapelle d'armentieres
• DE12.122 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat - convention d'objectifs 2013
• DE12.125 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  requalification du quartier de la gare - convention publique d'amenagement avenant n°7
• DE12.128 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - convention financiere de l'opah-ru - avenant 3 a la convention d'operation