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Conseil municipal du 28 mars, 2013 - 19:30
Ordre du jour
Ordre du jour
Délibérations
DE13.007 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
appels a projets "fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs" programmation 2013
DE13.008 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
contrat urbain de cohesion sociale - programmation 2013
DE13.009 : FINANCES
compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
DE13.010 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
DE13.011 : FINANCES
affectation des resultats de l'exercice 2012 - budget principal
DE13.012 : FINANCES
budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
DE13.013 : FINANCES
compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2012
DE13.014 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget annexe - exercice 2012
DE13.015 : FINANCES
affectation des resultats de l'exercice 2012 - budget annexe
DE13.016 : FINANCES
budget annexe - friche dufour - budget primitif 2013
DE13.017 : FINANCES
attribution des subventions
DE13.018 : FINANCES
complexe cinematographique et de loisirs - participation financiere de la ville de la chapelle d'armentieres
DE13.019 : FINANCES
operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credit de paiement - 2013 et 2014
DE13.020 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux colleges - annee scolaire 2012-2013
DE13.021 : FINANCES
mise a disposition d'installations sportives aux lycees - annee scolaire 2013-2014
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
modification du tableau des effectifs
DE13.024 : PERSONNEL COMMUNAL
resorption precaire - programme pluriannuel d'acces a l'emploi titulaire
DE13.025 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel - seniors
DE13.026 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition de personnel - ccas
DE13.027 : PERSONNEL COMMUNAL
mise a disposition - le vivat
DE13.028 : PERSONNEL COMMUNAL
centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - adhesion au socle commun
DE13.029 : POLITIQUE SENIORS
deuxieme "journee bonheur" 2013
DE13.030 : ENSEIGNEMENT
classes transplantees des communes environnantes - participation aux frais pour des enfants armentierois frequentant une ecole publique
DE13.031 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - opah-ru armentieres houplines requalification des courees - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
DE13.032 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - incorporation au domaine prive communal - succession vacante haelewyn/chatel - biens sans maitre
DE13.033 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - application derogatoire de la defiscalisation liee a la loi duflot en zone b2 - demande d'agrement prefectoral
DE13.034 : AFFAIRES CULTURELLES
le vivat - convention d'objectifs 2013-2014-2015
Annexes
DE13.008 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
contrat urbain de cohesion sociale - programmation 2013
DE13.009 : FINANCES
compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
DE13.009 : FINANCES
compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
DE13.010 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
DE13.010 : FINANCES
compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
DE13.012 : FINANCES
budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
DE13.012 : FINANCES
budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
DE13.013 : FINANCES
compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2012
DE13.018 : FINANCES
complexe cinematographique et de loisirs - participation financiere de la ville de la chapelle d'armentieres
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
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salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.022 : FINANCES
salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
modification du tableau des effectifs
DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
modification du tableau des effectifs
DE13.031 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - opah-ru armentieres houplines requalification des courees - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
DE13.032 : AMENAGEMENT ET DEVEOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - incorporation au domaine prive communal - succession vacante haelewyn/chatel - biens sans maitre
DE13.033 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - application derogatoire de la defiscalisation liee a la loi duflot en zone b2 - demande d'agrement prefectoral
DE13.034 : AFFAIRES CULTURELLLES
le vivat - convention d'objectifs 2013-2014-2015
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