Conseil municipal

Conseil municipal du 28 mars, 2013 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE13.007 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  appels a projets "fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs" programmation 2013
• DE13.008 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat urbain de cohesion sociale - programmation 2013
• DE13.009 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
• DE13.010 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
• DE13.011 : FINANCES
  affectation des resultats de l'exercice 2012 - budget principal
• DE13.012 : FINANCES
  budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
• DE13.013 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2012
• DE13.014 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget annexe - exercice 2012
• DE13.015 : FINANCES
  affectation des resultats de l'exercice 2012 - budget annexe
• DE13.016 : FINANCES
  budget annexe - friche dufour - budget primitif 2013
• DE13.017 : FINANCES
  attribution des subventions
• DE13.018 : FINANCES
  complexe cinematographique et de loisirs - participation financiere de la ville de la chapelle d'armentieres
• DE13.019 : FINANCES
  operations pluriannuelles d'investissement - autorisation de programme breuvart 5 - credit de paiement - 2013 et 2014
• DE13.020 : FINANCES
  mise a disposition d'installations sportives aux colleges - annee scolaire 2012-2013
• DE13.021 : FINANCES
  mise a disposition d'installations sportives aux lycees - annee scolaire 2013-2014
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• DE13.024 : PERSONNEL COMMUNAL
  resorption precaire - programme pluriannuel d'acces a l'emploi titulaire
• DE13.025 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel - seniors
• DE13.026 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition de personnel - ccas
• DE13.027 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise a disposition - le vivat
• DE13.028 : PERSONNEL COMMUNAL
  centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - adhesion au socle commun
• DE13.029 : POLITIQUE SENIORS
  deuxieme "journee bonheur" 2013
• DE13.030 : ENSEIGNEMENT
  classes transplantees des communes environnantes - participation aux frais pour des enfants armentierois frequentant une ecole publique
• DE13.031 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - opah-ru armentieres houplines requalification des courees - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
• DE13.032 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - incorporation au domaine prive communal - succession vacante haelewyn/chatel - biens sans maitre
• DE13.033 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - application derogatoire de la defiscalisation liee a la loi duflot en zone b2 - demande d'agrement prefectoral
• DE13.034 : AFFAIRES CULTURELLES
  le vivat - convention d'objectifs 2013-2014-2015

Annexes

• DE13.008 : ADMINISTRATION MUNICIPALE
  contrat urbain de cohesion sociale - programmation 2013
• DE13.009 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
• DE13.009 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget principal - exercice 2012
• DE13.010 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
• DE13.010 : FINANCES
  compte de gestion du tresorier municipal - budget principal - exercice 2012
• DE13.012 : FINANCES
  budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
• DE13.012 : FINANCES
  budget principal - exercice 2013 - fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2013
• DE13.013 : FINANCES
  compte administratif du maire - budget annexe - exercice 2012
• DE13.018 : FINANCES
  complexe cinematographique et de loisirs - participation financiere de la ville de la chapelle d'armentieres
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.022 : FINANCES
  salles municipales - nouveaux reglements interieurs - tarifs de location 2013
• DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• DE13.023 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification du tableau des effectifs
• DE13.031 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - opah-ru armentieres houplines requalification des courees - convention de transfert de maitrise d'ouvrage
• DE13.032 : AMENAGEMENT ET DEVEOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - incorporation au domaine prive communal - succession vacante haelewyn/chatel - biens sans maitre
• DE13.033 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - application derogatoire de la defiscalisation liee a la loi duflot en zone b2 - demande d'agrement prefectoral
• DE13.034 : AFFAIRES CULTURELLLES
  le vivat - convention d'objectifs 2013-2014-2015