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Conseil municipal du 11 juillet, 2013 - 19:30
Ordre du jour
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DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
DE13.058 : FINANCES
restauration scolaire-projet d'accueil individualise - tarification des paniers repas
DE13.059 : FINANCES
decision modificative de credits n°2
DE13.060 : FINANCES
attribution des subventions - subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles
DE13.061 : FINANCES
centre communal d'action sociale - garantie d'emprunt
DE13.062 : PERSONNEL COMMUNAL
creation de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
DE13.063 : PERSONNEL COMMUNAL
modification d'horaires - direction de la culture, du tourisme et de l'animation
DE13.064 : PERSONNEL COMMUNAL
mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage petite enfance
DE13.065 : ENSEIGNEMENT
avenant 1 a la convention de reciprocite relative a la scolarisation des enfants frequentant une ecole maternelle elementaire d'une autre commune
DE13.066 : POLITIQUE SPORTIVE
site jean zay - relocalisation temporaire des associations sportives
DE13.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
instauration perimetre de sursis a statuer sur les franges industrielles
Annexes
DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
DE13.061 : FINANCES
centre communal d'action sociale - garantie d'emprunt
DE13.065 : ENSEIGNEMENT
avenant 1 a la convention de reciprocite relative a la scolarisation des enfants frequentant une ecole maternelle elementaire d'une autre commune
DE13.066 : POLITIQUE SPORTIVE
site jean zay - relocalisation temporaire des associations sportives
DE13.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
instauration perimetre de sursis a statuer sur les franges industrielles
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