Conseil municipal

Conseil municipal du 11 juillet, 2013 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
  avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
• DE13.058 : FINANCES
  restauration scolaire-projet d'accueil individualise - tarification des paniers repas
• DE13.059 : FINANCES
  decision modificative de credits n°2
• DE13.060 : FINANCES
  attribution des subventions - subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles
• DE13.061 : FINANCES
  centre communal d'action sociale - garantie d'emprunt
• DE13.062 : PERSONNEL COMMUNAL
  creation de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
• DE13.063 : PERSONNEL COMMUNAL
  modification d'horaires - direction de la culture, du tourisme et de l'animation
• DE13.064 : PERSONNEL COMMUNAL
  mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage petite enfance
• DE13.065 : ENSEIGNEMENT
  avenant 1 a la convention de reciprocite relative a la scolarisation des enfants frequentant une ecole maternelle elementaire d'une autre commune
• DE13.066 : POLITIQUE SPORTIVE
  site jean zay - relocalisation temporaire des associations sportives
• DE13.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  instauration perimetre de sursis a statuer sur les franges industrielles

Annexes

• DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
  avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
• DE13.057 : ADMINISTRATION GENERALE
  avenant n°1 a la convention avec le representant de l'etat visant a la teletransmission des actes soumis au controle de legalite
• DE13.061 : FINANCES
  centre communal d'action sociale - garantie d'emprunt
• DE13.065 : ENSEIGNEMENT
  avenant 1 a la convention de reciprocite relative a la scolarisation des enfants frequentant une ecole maternelle elementaire d'une autre commune
• DE13.066 : POLITIQUE SPORTIVE
  site jean zay - relocalisation temporaire des associations sportives
• DE13.068 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  instauration perimetre de sursis a statuer sur les franges industrielles