Conseil municipal

Conseil municipal du 20 novembre, 2013 - 19:30

Ordre du jour

• Ordre du jour

Délibérations

• DE13.087 : ADMINISTRATION GENERALE
  affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - syndicat mixte region numerique
• DE13.088 : FINANCES
  decision modificative de credits n°4 - exercice 2013
• DE13.089 : FINANCES
  acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2014
• DE13.090 : FINANCES
  acomptes sur subvention aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2014
• DE13.091 : FINANCES
  attribution des subventions - subvention exceptionnelle
• DE13.092 : FINANCES
  mise a disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
• DE13.093 : FINANCES
  produits irrecouvrables - admission en non valeur
• DE13.094 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
• DE13.095 : ACTIONS ECONOMIQUES
  marche d'approvisionnement - implantation d'une tente des glaneurs
• DE13.096 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession d'emprise fonciere
• DE13.097 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - 82 rue d'erquinghem - expropriation pour cause d'utilite publique
• DE13.098 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - foyer marceau - acquisition d'une emprise de terrain
• DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n° 4
• DE13.100 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  adhesion a la charte metropolitaine des antennes-relais de telephonie mobile
• DE13.100 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  adhesion a la charte metropolitaine des antennes-relais de telephonie mobile

Annexes

• DE13.094 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
• DE13.094 : TOURISME
  plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
• DE13.096 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - cession d'emprise fonciere
• DE13.098 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  politique fonciere et renouvellement urbain - foyer marceau - acquisition d'une emprise de terrain
• DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n°4
• DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n°4