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Conseil municipal du 20 novembre, 2013 - 19:30
Ordre du jour
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Délibérations
DE13.087 : ADMINISTRATION GENERALE
affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord - syndicat mixte region numerique
DE13.088 : FINANCES
decision modificative de credits n°4 - exercice 2013
DE13.089 : FINANCES
acomptes sur subventions des etablissements publics locaux - subvention municipale - premier trimestre 2014
DE13.090 : FINANCES
acomptes sur subvention aux associations - subvention municipale - premier trimestre 2014
DE13.091 : FINANCES
attribution des subventions - subvention exceptionnelle
DE13.092 : FINANCES
mise a disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit prive
DE13.093 : FINANCES
produits irrecouvrables - admission en non valeur
DE13.094 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
DE13.095 : ACTIONS ECONOMIQUES
marche d'approvisionnement - implantation d'une tente des glaneurs
DE13.096 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession d'emprise fonciere
DE13.097 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - 82 rue d'erquinghem - expropriation pour cause d'utilite publique
DE13.098 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - foyer marceau - acquisition d'une emprise de terrain
DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n° 4
DE13.100 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
adhesion a la charte metropolitaine des antennes-relais de telephonie mobile
DE13.100 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
adhesion a la charte metropolitaine des antennes-relais de telephonie mobile
Annexes
DE13.094 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
DE13.094 : TOURISME
plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee - circuit "guerre et reconstruction"
DE13.096 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - cession d'emprise fonciere
DE13.098 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
politique fonciere et renouvellement urbain - foyer marceau - acquisition d'une emprise de terrain
DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n°4
DE13.099 : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
urbanisme et droit des sols - modification simplifiee du plan local d'urbanisme - suppression de l'emplacement reserve de superstructure n°4
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